DEMAINE Benoit-Pierre: Question pour Katy: Un logement de fonction, loué par un propriétaire, doit-il obligatoirement disposer d'une arrivée électrique ? Quand la fourniture en électricité n'est pas présente, ou,...

01-31-2010 01:02 PM

yvdesnlaub@aol.com: Bonjour, Mes petits-enfants mineurs ont perdu leur maman (cancer). Les parents étaient divorcés, et pratiquaient la garde alternée. Ils vivent dans les DOM. Je viens d'apprendre (cela me sera...

06-04-2009 08:39 AM

audrey: Bonjour à tous, Suite à la fin de mon CDD (second en date, non renouvelé en CDI), mon employeur embauche quelqu'un d'autre pour mon poste, en CDD de nouveau. Cependant, mon employeur me demande...

03-31-2009 12:19 AM

MichelG: Question technique: Dans le cas où aucun testament n'a été déposé au Fichier central des dernières volontés du vivant d'une personne par son notaire, et qu'un testament est découvert après le...

02-08-2008 07:52 PM

toto: Bonjour, J'ai tous mes comptes dans la même banque : compte courant, PEL, compte sur livret... Je viens d'émettre 3 chèques sur mon compte courant qui se sont révélés être sans provision, alors...

03-25-2007 03:02 AM

2pBellevue: Bonjour, Les experts facturent de 30€ à 70€ l'impression d'une feuille "plan de prevention des risques" pour un appartement. Je trouve que c'est un fort de leur part : j'ai trouvé sur le site...

02-03-2007 08:41 AM

regis: Bonjour je suis séparé et mon fils vit chez sa mère. je l'ai avec moi un we sur deux. Dernièrement, il a eu un accident dans son collège où il a du être transporté aux urgences par les pompiers....

01-29-2007 11:09 AM

lancelot: Bonjour à tous j'ai commandé sur le net une telecommande TV pour remplacer ma télécommande d'origine défectueuse j'ai reçu une telecommande standard sans notice j'ai réclamé une notice car je...

08-08-2006 08:41 PM

olivierpasquet: Bonjour, Je repose ma question(déjà posée le 16 12)et qui n'a pas rencontré le franc succès espéré. Avant d'engager une procédure l'avocat doit-il vérifier la solvabilité de l'adversaire:si...

12-18-2005 12:00 PM

Celine: Bonsoir, Nous venons de construire une maison et l'entrée des garages se situe sur le côté de la maison. Comme le terrain est en pente, nous devons désormais soutenir les terres de notre voisin...

08-02-2005 08:50 PM

Delphine Lestroit: Bonjour, Je repose ma question car je n'ai eu aucune réponse: si un juriste passe par-là, merci qu'il se signale... Un arrêt de la cour de cass doit-il ou non être signifié ? Si oui, comment ?...

12-06-2004 07:40 PM

caro: En particulier le contrat de travail pour un cadre doit-il spécifié le nb d'heures travaillées ? Si non, le nombre d'heure par défaut est-il 35 ou 39 heures ? quel est le rapport avec le...

09-14-2004 12:05 PM

Girard: Bonjour, Je me suis rendu compte après avoir déposé mes conclusions devant un TI que j'avais cité un mauvais article(à la fois dans les motifis et dans les dispositif) : pour une demande de...

08-02-2004 05:31 PM

www.juristprudence.fr.st: bis repetita : cese donc te faire référence à ta mesquine personne tu es abject, pollueur, provocateur, nuisible il y a plus à espérer d'un tas de fumier que de toi --...

08-01-2004 11:17 PM

mjk: Bonjour Peut-on contraindre le bébéficiaire d'une sevitude de passage, sur une copropriété horizontale, à participer aux frais de remise en état (regoudronnage). La décision ayant été prise en AG...

05-03-2004 11:23 PM