Spartacus: Comment peut-on accepter qu'un humain possède ce qu'un humain ne peut faire ? Est-ce un mal nécessaire à cause de l'iresponsabilité et de l'égo-centrisme des gens ?

09-28-2010 11:41 AM

zetrader parrain fortuneo ing: zorro wrote: > ce gouvernement cherche la gréve général illimité,ce qui peut tres > bien arriver à force,de prendre les gents pour des imbéciles... Et les gens vivent de quoi avec la grève...

09-24-2010 06:47 PM

Moisse: J'ai entendu aux info qu'un élève de 14 ans avait agressé son professeur. Du coup tout le corps enseignant a usé de son droit de retrait. Que penser d'un tel usage, réservé au salarié qui s'estime...

09-22-2010 06:57 PM

Mulan: Bonjour, J'ai lu une annonce immobilière au sujet d'un local situé dans les combles. Sa superficie totale est de 80m2, mais comme le plafond est bas, au sens de la loi carrrez elle est...

09-13-2010 06:00 PM

coherent: Nos sénateurs examinent une proposition de loi française qui va punir de plusieurs mois de prison toute personne distribuant de l'argent liquide sur la voie publique. Pourquoi une telle...

09-11-2010 03:00 PM

Christophe Raverdy: Préambule : Je ne cherche pas d'angle politique sur le cas proposé mais des réponses objectives à l'aune du Code du Travail ainsi que du Code Général des Collectivités Territoriales. Donc,...

09-06-2010 07:23 AM

tonton68: Dans le second septennat de Mitterrand (dit le Mitteu), il y eue Chirac comme premier ministre, ce dernier démissionna ne voulant pas mettre en ouvre ce que le Mitteu lui demandait. Fut installé à...

09-02-2010 09:17 PM

free: Jean-Christophe avait écrit le 29/08/2010 : > On Aug 29, 7:38 pm, free > >> peut on sortir le firmware du chargeur et le >> transformer et diffuser le code dans un esprit freeware > > C'est la...

08-31-2010 09:57 AM

Yannick Patois: Bonjour, Je n'ai trouvé nulle part évoqué la question du droit à l'image tel que défini en France et les licences CC (j'ai peut-être pas assez cherché). Lorsqu'un photographe choisi de placer...

08-26-2010 10:46 PM

Pierre: Bonjour, Je voudrais savoir si je peux demander à ma banque l'annulation de mon contrat de souscription à un placement FCPI car il n'a pas produit de réduction fiscale ce qui était pourtant son...

05-27-2010 08:24 PM

djeel: Salut ! une enfant mineur participe à une randonnée cycliste sur inscription avec autorisation parentale. En bas du formulaire d'inscription figure : "droit à l'image : l'inscription de...

05-25-2010 05:34 PM

CAYOL.RAOUL: Les zones de non droit sont aussi celles du chômage à 40 %. Pour être efficaces, il faut d'abord rétablir le plein emploi. Ce n'est qu'ensuite que nous pourrons faire respecter l'Etat de droit sans...

05-18-2010 08:02 AM

CLETE: Bonjour Je suis proprietaire de mon appartement, et sans aucun revenu. Puis je pretendre au RSA ? Je suis allé sur le site http://www.rsa.gouv.fr/Calculez-vos-droits-au-rSa.html et la...

04-26-2010 04:29 PM

{fff}: "CAYOL.RAOUL" <cayol.raoul@orange.fr> writes: > Les zones de non droit sont aussi celles du chômage Ã* 40 %. Pour être > efficaces, il faut d'abord rétablir le plein emploi. Ce n'est...

04-21-2010 04:14 PM

Popo: Dans un immeuble dans lequel l'appartement dans lequel je suis à une porte d'entrée avec un jour laissant passé l'air, j'ai placé un joint à pointer à l'extérieur. Maintenant je fais des économies...

04-14-2010 06:22 PM

tehodule: Bonjour, Je suis fonctionnaire, mon époux travaille à la SNCF, pouvez-vous me préciser si je pourrai prétendre à la retraite de reversion s'il vient à décéder avant moi. Merci pour votre...

04-12-2010 06:46 PM

Hueyduck: Bonjour à tous, Je viens de recevoir une fausse facture avec un faux TIP de la part de fausses "Pages jaunes". Si la facture nous surprend, on peut contacter le 0899 250 252. Ben tiens. En...

04-08-2010 12:26 PM

Alexandra: Qui pourrait m'indiquer où trouver un bon avocat spécialisé en droit immobilier en région parisienne et combien environ peut coûter une consultation ? C'est très urgent et je vous remercie de vos...

04-04-2010 04:18 AM

rodolph: l'abus de droit, peut-il est un acte négatif ? En d'autre terme, est-ce qu'un "non acte" (le fait de ne rien faire), peut etre considéré comme un abus de droit ? Je n'ai jamais trouvé un...

03-31-2010 01:16 PM

max: Bonjour, Un fonctionnaire (quel que soit le grade) peut-il être l'auteur ou le co-auteur d'une oeuvre et percevoir des droits d'auteurs ? Merci Max

03-29-2010 07:52 PM

matrix: Bonjour, Lorsque vous allez volontairement chez un concessionnaire automobile, et que vous vous décidez à acheter un véhicule neuf, vous remplissez un contrat d'achat, dans lequel figurent le...

03-29-2010 12:22 PM

ExtrêmeAchillès: Que fait donc la police "républicaine" ? Oui, c'est vrai, nous ne sommes qu'en dictature administrative. Et le Fonctionnaire De Gaulle n'avait pas le droit d'être Président de la République....

03-26-2010 09:17 AM

ExtrêmeAchillès: Que fait donc la police "républicaine" ? Oui, c'est vrai, nous ne sommes qu'en dictature administrative. Et le Fonctionnaire De Gaulle n'avait pas le droit d'être Président de la République....

03-26-2010 09:17 AM

Zorro: Bonjour à tous, Divorcée depuis depuis 8 ans, mon fils 7 ans 1/2 va chez son père week-end tout les 15 jours et la moitié des vacances scolaire (il y a 15 km qui le sépare de son père), ma...

03-20-2010 10:26 AM

zx: Bonjour, J'ai une question, il m'a semblé comprendre qu'on avait droit a 30s max pour diffuser un extrait de film commercial (docu) sur youtube. Sans etre en conflit avec les droits d'auteur. Ca...

03-18-2010 09:18 PM