Pascal Boulerie: "la solution pourrait être que les gouvernements achètent les droits sur les brevets pour les placer dans le domaine public." Source :...

09-18-2010 09:32 AM

Risotto: J'ai été marié sous le régime de la communauté universelle. Depuis je suis veuf. J'ai donc hérité de tout le patrimoine sans avoir à payer de droits de succession. Pour les appartements, le notaire...

08-25-2010 06:39 PM

pgreenfinch: "tetra10" <fanseventies@voila.fr> a écrit dans le message de news:710948ba-86a5-422e-8b23-d1c271bd4fdc@i25g2000yqm.googlegroups.com... Bonjour bien qu'étant jeune, il m'a été conseillé de...

04-14-2010 06:00 PM

tetra10: Bonjour bien qu'étant jeune, il m'a été conseillé de conserver scrupuleusement beaucoup de papiers donnant droit à la retraite. Puis-je en avoir la liste exhaustive? svp merci

04-14-2010 06:00 PM

Estiva: Bonjour Je suis dans une entreprise qui est suceptible d'etre reprise par une autre car nous sommes en difficulté. Nous sommes deja en redressement et donc en cessation de payement .Nous nous...

04-09-2010 05:27 PM

cath: Bonjour, Je vais essayer de présenter mon souci clairement, ce qui ne me semble pas gagné.. Ma maison est en vente chez trois agences immobilières depuis presque deux ans; le contrat d'une...

03-23-2010 10:11 AM

cath: Bonjour, Je ne poste peut-être pas au bon endroit, merci de m'aiguiller si c'est le cas.. Ma maison est en vente chez plusieurs agences immobiliaires; l'avenant de l'une d'entre elles arrive...

03-21-2010 01:50 PM

tijl.uilenspiegel: http://www.nytimes.com/2010/02/21/business/economy/21unemployed.html?pagewanted=3&th&emc=th L'article décrit le sort de quelques individus et couples qui se retouvent au chomage longue durée...

02-23-2010 01:47 PM

Moustache: Bonjour, Nous avons signé un bail où il est notifié que l'appartement fait 32 m2 hors en le mesurant et le remesurant je découvre qu'il ne fait que 23 m2... Quelqu'un connaît-il un recours ? ...

01-27-2010 08:11 AM

KarminaBurana: http://www.iciformation.fr/article-89-Le-DIF.html?fromExt=nlConso-17 La loi « orientation – formation » du 24 novembre 2009 a deux objectifs principaux : réduire les inégalités d’accès à la...

01-19-2010 02:37 PM

mazure: Une personne qui relit et corrige (orthographe, grammaire, propositions de tournures de phrases...) un ouvrage écrit par un autre peut-elle recevoir un % sur les droits d'auteur ? Son contrat est...

01-04-2010 09:17 AM

UBUjean-jacques viala: La Conférence de Copenhague fait suite à celle de Kyoto, en 1997. La principale conséquence pratique du Protocole de Kyoto fut l'instauration de "droits d'émission de C02". On attribue à chaque...

12-19-2009 06:47 PM

Stephane Catteau: L'Ours n'était pas loin de dire : > Pour en avoir discuté par ailleurs, les avis sont très partagés, sans avoir > obtenu une réponse définitive. Décidément la mémoire ne retient que ce...

11-27-2009 02:13 AM

jpl: Bonjour à tous. Ma question n’est pas simple à formuler. Mon poste de travail est transféré à plus de 150 km de poste actuel et cela à partir d’octobre 2010. Je n’ai pas de clause de mobilité...

11-05-2009 01:48 PM

Cedric Duvallon: Bonjour, Comment doit être géré l'harmonisation des droits sociaux lors de la fusion entre 2 entreprises. Soient 2 sociétés : - A, Syntec - B, Syntec + Accord entreprise + Accord RTT A...

10-15-2009 05:54 PM

J.B Laroche: Le 30 septembre je posais la question suivante: ---------------------------------------------------------------------------- "faisant l'acquisition d'un mobile home d'une valeur de 28 000 ?, le...

10-13-2009 09:49 PM

paul geister: http://www.ldh-france.org/Proposition-de-loi-anti-bandes

10-12-2009 09:26 AM

Tinus: Bonjour, Je vends du vin en ligne et jusqu'alors je limitais mes envois à la France par Colissimo ou transporteur. J'ai de plus en plus de commandes venant de Belgique. En refuser une...

10-07-2009 11:26 AM

chrislex: Bonjour, Les droits de l'homme en France ont maintenant une agence de presse : http://chrys.agence-presse.net J'ai le projet de créer à moyen terme un groupe de discussion sur les droits de...

10-05-2009 09:22 PM

J.B Laroche: Bonsoir, faisant l'acquisition d'un mobile home d'une valeur de 28 000 ?, le vendeur me dit que viennent en plus se greffer des droits d'entrée (pour le camping)d'un montant de 4000? HT ....

10-02-2009 10:01 PM

News: en 1 semaine environ 160000 chômeurs sont sortis du système d'indemnisation .. dorénavant 600 000 chaque mois sortiront des stats

09-12-2009 02:27 PM

chrislex: Une ONG (Organisation Non Gouvernementale) en France, voyez: www.xrisalis.org Christian Lesecq

07-14-2009 05:21 PM

Icare: Bonjour, Mis à part sur le site de la CAF qui me semble être une simple explication non officielle du mode de calcul, où peut-on trouver les textes officiels faisant référence en cas de...

07-13-2009 06:26 PM

Emilio: 1 La République des droits et des devoirs ASSEZ du morcellement de la République IL EST TEMPS de redonner aux Français le goût de vivre ensemble : Nous refusons : * la privatisation des...

06-29-2009 07:05 PM

Etienne: Bonjour, Je suis actuellement en CDI dans une entreprise où je travaille depuis début 2006 (un peu plus de 3 ans donc). Je souhaite évoluer vers un poste plus intéressant, et dans ma situation...

06-25-2009 10:57 AM