jr: Dominique Gobeaut a écrit : > Peio <pierre.aubineau_RETIRER@free.fr> wrote: >> j'écris > Oui. > Dommage que vous ne soyez pas assez crédible pour publier :-) Tout le monde ne peut pas avoir...

09-18-2009 12:02 PM

Paul: NATIXIS : Deminor a écrit à l'AMF pour demander une enquête approfondie sur le titre (mise à jour) Deminor fédère actuellement tous les actionnaires de Natixis spoliés dans le cadre de cet...

09-05-2008 03:55 AM

nospam: pour info Début du message réexpédié : > Objet : Affaire DailyMotion : le TGI de Paris écrit la > LCEN2.0 > Répondre à : redac-li@iris.sgdg.org > Affaire DailyMotion : le TGI de Paris...

07-28-2007 04:28 AM

www.juristprudence.c.la: > Le Thu, 10 May 2007 17:56:27 GMT, Xavier Hugonet > <xavier.hugonet@lsafrance.com> a écrit : >>Salariée d'une maison de haute couture, en contrat de louage (1959, il >>faut >>retrouver le...

05-18-2007 01:48 AM

Gilles: Bonjour, A l'ordre du jour d'une prochaine AG (dans une semaine), apparait la proposition de résolution suivante : "Engagement écrit, exigé des copropriétaires de respecter les règles...

05-10-2007 09:00 PM

Francis: Qui a ecrit , visant Segolene ROYAL: "Je n'ai jamais entendu qu'une pensee tres ringarde la ou on aurait au moins pu esperer un discours a la fois tranché et novateur. Tant qu'a jouer les...

02-11-2007 10:45 PM

ONE SHOT: Bonjour, (ou bonsoir peut-être,) Suite à mes précédents posts (et les ennuis de réponses qui vont avec), J'aimerai savoir a partir de quand un bail non écrit deviens tacite ? Pour mémoire,...

10-03-2006 04:51 PM

cyberdjinn3@yahoo.com: Bonjour, Question subtile, concernant une affaire de servitude conventionnelle de passage. Mon acte de vente mentionne un droit de passage conventionnel sous la forme dite réitérative, mais...

09-30-2006 12:42 PM

www.usenetgratuit.com: Bonjour a tous, Dans un cadre professionnel je dois écrire un accord de confidentialité pour une sté française. J'ai un accord plutot bien ficelé mais il est écrit en anglais (langue des...

09-08-2006 10:11 PM

Amélie: bonsoir le fait d'annoncer par écrit à un salarié bénéficiant d'un cdd qu'on ne lui renouvellera pas son cdd et qu'il n'a aucune chance dans notre entreprise pour un éventuel cdi, parce qu'on le...

04-21-2006 04:22 PM

Pikatchu: Vous savez : - Que l'orsqu'une entreprise n'est pas competitive ou perd des parts de marché c'est a cause de ses salariés - Que les chomeurs sont responsables du chomage. Quelles sont,...

06-13-2005 08:04 PM

oscar nügel: dans mon offre de prêt immobilier, il est écrit : "je reconnais avoir été informé, en application de l'article l333-4 du code de la consommation et des textes subséquents relatifs au surendettement...

04-13-2005 06:21 AM

michel: bonjour à tous hier 8/12/2004 il m'est arrivé une chose assez désagréable occupant depuis 1999 à titre de résidence principale une chambre de bonne la fille de la propriétaire m'a annoncé que je...

12-11-2004 06:45 PM

vincent: Bonjour, je travaille depuis un an dans une entreprise de quincaillerie. J'y ai été embauchée en tant qu'infographiste pour faire de la Publication Assistée par Ordinateur (PAO). Je n'ai jamais...

07-22-2004 08:05 PM

Guido: Bonjour, J'ai saisi la justice pour un locataire qui m'avait frappé (il y a 4 ans maintenant). L'affaire a été plaidée au pénal et il a été condamné à 3 mois avec sursis. Maintenant, l'affaire...

06-26-2004 11:53 PM

sono: extrait d'une depeche de l'afp : http://www.lemonde.fr/web/dh/0,14-0@14-0@2-3208,39-22858903,0.html La défense de Carabin s'est appuyée sur l'inexistence d'un contrat écrit pour affirmer que...

05-06-2004 06:15 PM

Gabbagabbahey: Bonjour Je recherche ou il est écrit en droit Français, la fameuse notion "nul n'est sensé ignorer la loi" merci

04-06-2004 08:01 AM

Kimon Berlin: Avez-vous reçu un message de "Solidarité et Progrès", notre secte préférée à tous? Y avait-il un petit cadeau dans le vôtre aussi? -- Kimon Berlin Gribouillis économiques:...

01-24-2004 01:48 AM

Comtebenoit: Je viens de recevoir une mise à pied conservatoire en qualité de directeur de centre social pour avoir écrit au maire de la ville à titre personnel. Je suis sociologue. Pas de papier entête, aucune...

11-12-2003 12:13 PM

GD: Bonjour ! Je me permets de vous écrire car je suis actuellement en Terminale, et je suis choqué par l'attitude d'un de mes professeurs. En effet, je ne suis pas très doué en droit de par mon âge...

11-07-2003 10:01 PM

Erfred: Bonjour, suite à plusieurs demandes, j'ai l'intention d'écrire un tout petit bouquin regroupant la majorité des informations de mon site internet. J'ai dans l'intention de vendre (pas très cher)...

10-30-2003 11:23 PM