Syndic: Bonsoir. Comment qualifier un employeur (1) qui embauche un salarié travaillant chez un autre employeur (2) en toute connaissance de cause, pour le faire travailler chez lui pendant que ce...

04-25-2010 12:26 AM

Moussars: Bonjour, Alors que j'attends depuis plusieurs mois les résultats de la prolongation d'une enquête judiciaire à l'étrangère pour tentative d'homicide sur ma personne, je viens de recevoir (le...

04-24-2010 05:42 PM

ano22000: Bonjour. Il paraît que maintenant il y a un nouveau type d'arnaque qui consiste à se faire passer pour quelqu'un d'autre et à emprunter de l'argent sous son nom. La question est : y a-t-il un...

02-27-2010 01:44 PM

Nicolas Krebs: Philippe écrivit dans l'article news:4551900.ypaU67uLZW@GastonCoute > Bonjour à tous, Bonjour, > Un piratage (ou bien une fuite interne) a dévoilé des documents du > Climate reseach...

12-04-2009 07:53 AM

lambert1977@gmail.com: j'ai un pote au chomage qu'a demandé des travaux à des artisans du coin (meme pas des polonais). ça s'est mal passé il les a mis à la porte au bout de 2 jours. il avait pas fait de devis. Les gars...

12-19-2008 02:13 PM

Julie Amadis: http://monsyte.blogspot.com/2008/06/violence-contre-les-enfants-chronologie..html Cette chronologie va être postée pour le recteur de l'Académie de Rouen demain matin (Yanick Toutain est sous la...

07-01-2008 05:11 PM

Julie Amadis: http://monsyte.blogspot.com/2008/06/violence-contre-les-enfants-chronologie..html Cette chronologie va être postée pour le recteur de l'Académie de Rouen demain matin (Yanick Toutain est sous la...

06-24-2008 07:21 PM

Julie Amadis: http://monsyte.blogspot.com/2008/06/violence-contre-les-enfants-chronologie..html Cette chronologie va être postée pour le recteur de l'Académie de Rouen demain matin (Yanick Toutain est sous la...

06-19-2008 08:52 PM

H Paoli: Ici : http://fr.blog.360.yahoo.com/blog-I2oU2vM1bq5KYG2K4qG_v9JgbiIc

11-27-2007 09:53 AM

Nonobstant: Je vais clore les débats par une déclaration.

04-17-2007 08:47 AM

le renardeau: Evelyne Pathouot, ancienne attachée parlementaire de Ségolène Royal dans les Deux-Sèvres, révèle, dans un livre témoignage, un peu plus de deux ans de sa vie au quotidien (1995-1997) avec celle qui...

02-13-2007 09:55 AM

Qui, Que, Quoi ...: Bonjour, Victime d'un contrôle fiscal, je suis redressé au motif suivant : « Vous avez indiqué que les travaux de sous-traitance étaient réalisés par un salarié de la société sous...

10-20-2006 12:39 PM

parisien: Bonjour, je voudrais savoir si une convocation peut etre valable 2 mois aprés la date des faits date de l'erreur : 2 juillet 2006 recommandé recu le 6 septembre merci...

09-18-2006 02:38 PM

Hyppotam: Bonjour Qui pourrait m'éclairer sur mes droits et comment me sortir du mauvais pas suivant. J'ai déposé une déclaration de travaux pour la construction d'une piscine. Celle ci a été acceptée....

06-27-2006 11:56 AM

Apokrif: Civ 2è 3 juin 2004 N° de pourvoi : 01-17478 : « Mais attendu que, pour constituer une diffamation , l'allégation ou l'imputation qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la victime...

06-16-2006 06:17 PM

helios: APPEL POUR UNE MANIFESTATION A LA PLACE DU TROCADERO LE SAMEDI 17 JUIN 2006 AVANT LES DELIBERATIONS DU PROCES BOB DENARD ET DE SES ACOLYTES LE MARDI 20 JUIN 2006 à 13h Saïd Mohamed DJOHAR n'a pas...

06-04-2006 08:06 PM

PGreenfinch: Supposons que Enel fasse quand même une OPA/OPE sur Suez. Avec une surprime par rapport au cours de bourse, comme c'est l'usage si on veut convaincre les actionnaires d'apporter leurs titres....

03-06-2006 08:18 AM

PGreenfinch: Supposons que Enel fasse quand même une OPA/OPE sur Suez. Avec une surprime par rapport au cours de bourse, comme c'est l'usage si on veut convaincre les actionnaires d'apporter leurs titres....

03-06-2006 08:18 AM

Lee: Bonjour, J'envisage d'agrandir ma maison en rénovant la grange attenante. Les travaux sont conséquents: percement d'ouvertures, création de plancher... Je compte faire ces travaux moi-même,...

01-16-2006 12:53 PM

Apokrif: UBUjean-jacques viala wrote: > >Mine et Boudarel ont-ils d'apr=E8s vous commis des infractions > >disciplinaires ? > et Gollnisch, quelle infraction disciplinaire a-t-il commis? D'après...

10-17-2005 03:45 PM

Simonet: Bonjour, Je voudrais avoir vos conseils dans une affaire troublante et curieuse. Le jugement du tribunal d'instance rendu en dernier ressort m'a débouté de « toute ma demande ». Mais dans ce...

06-24-2004 05:08 AM

Simonet: Bonjour, Je viens demander conseil sur ce qu'il faut faire face à un jugement du tribunal d'instance rendu en dernier ressort. En effet, le juge de proximité ne s'est pas prononcé sur...

06-22-2004 08:33 PM

m.leydier@voila.fr: Bonjour, J'ai fait appel à une entreprise pour refaire l'étanchéité de mon gagage dont le toit pourrissait. Les travaux ont été faits (en 1 1/2 jours)les 24 et 25 mai dernier. J'ai reçu la facture...

05-31-2004 01:25 PM

marcellus: le fait d'immobiliser volontairement un véhicule, de demander les papiers d'un particulier est-il considéré comme illégal ? dans ce cas est-un délit ou une infraction ou encore autre chose ? le cas...

04-10-2004 08:17 PM

M F: UBUjean-jacques viala <jejviala@free.fr> a écrit dans le message : 3efb4f09.22942640@news.free.fr... > On 25 Jun 2003 10:35:19 -0700, loisillon@libertysurf.fr (loisillon) > wrote: > > >"gdm"...

06-30-2003 05:53 PM