isabelle: Bonjour, J'ai ouvert un commerce voici quelques mois. J'ai une adhésion au système de paiement par cartes bancaires CB. Conditions d'utilisation : Taux 1% Date de Valeur : J + 3 La banque me...

09-25-2010 08:48 PM

isabelle: Bonjour, J'ai ouvert un commerce voici quelques mois. J'ai une adhésion au système de paiement par cartes bancaires CB. Conditions d'utilisation : Taux 1% Date de Valeur : J + 3 La banque me...

09-25-2010 05:38 PM

isabelle: J'ai ouvert un commerce voici quelques mois. J'ai une adhésion au système de paiement par cartes bancaires CB. Conditions d'utilisation : Taux 1% Date de Valeur : J + 3 La banque me compte sur...

09-25-2010 03:08 PM

Centaur: Bonjour à tous, Soit une employée dont l'entreprise et le domicile sont dans une ville X Son employeur l'envoie en formation dans une ville Y située à 75 Km de l'entreprise. Son employeur...

09-17-2010 07:14 PM

Pèire-Pau Hay-Napoleone: Bonjour, un copropriétaire paye ses charge avec du retard. Le syndic, au lieu de lui envoyer une *première* lettre de rappel que ce soit en courrier simple ou en recommandé, demande à un avocat...

05-19-2010 05:53 PM

Hueyduck: Bonsoir, Je suis tombé sur un commerçant, sur internet, qui, au moment de payer, demande un supplément de 2% (c'est l'intermédiaire de paiement, nommé GlobeCharge) qui demande ça. Je trouve ça...

05-19-2010 05:39 PM

Pierre decalonne: Bonjour, Mon adversaire a été condamné à me payer une somme totale de 2600 € outre qu'il a été condamné aux dépens. J'ai avancé la somme de 260 € au huissier - à sa demande - pour l'exécution de...

05-13-2010 12:01 PM

Le Loup: Bonjour ! Lorsqu'un salarié utilise son véhicule personnel dans le cadre des missions qui lui sont confiées par son employeur, il se fait rembourser à un tarif inférieur ou égal au barème fiscal...

04-18-2010 09:06 AM

Gilbert >: Bonjour. En 2000, j'achete 2 parking dans une copropriété. Le Syndic a cette epoque me facture 120 € de frais d'inscriptions (pour les 2 lots). Je vends ces parkings cette année, et le syndic...

04-16-2010 05:17 AM

ast: Bonjour, Pour le calcul du montant annuel des cessions des valeurs mobilières, peut on retrancher les frais s'il y en a lors de la cession ? Exemple. Je vends une ligne d'actions 3000...

03-31-2010 08:47 AM

albert: Bonjour, Je souhaiterais connaitre le montant des frais de licitation pour le rachat d'une partie d'un bien immobilier (par succession) en indivision avec mon frère. Merci de votre aide. Il...

03-24-2010 09:00 AM

ced: bonjour petite question dont j'ai du mal à trouver une réponse fiable : j'achète un appareil qui tombe en panne (sous garantie). Le SAV m'indique qu'il préfère remplacer l'appareil par un autre...

03-16-2010 08:08 AM

FMR: Bonjour, votre avis m'intéresse. Merci. Fanch

03-04-2010 09:01 AM

Pistoune: bonjour, je voudrais savoir si l'employeur a l'obligation de rembourser la moitié des frais de transport dés le premier mois d'embauche, cad le mois d'essai ? merci

03-03-2010 01:34 PM

Marc-Antoine: Bonjour Je n'ai pas trouvé de textes concernant la prise en charge par l'employeur des frais de transport en cas d'arrêt maladie. Ses frais sont-ils dus ou pas en cas d'arrêt maladie, ou...

02-19-2010 07:08 PM

Eric: Bonjour, Mon petit frère étant d'un naturel négligent (c'est rien de le dire), il traîne depuis des mois une facture impayée. Toutes les relances ont fini dans la pile de courrier à traiter un...

02-14-2010 06:52 AM

mik: Bonjour Une personne âgées donne procuration à ces 5 enfants sur son compte bancaire( pas de jaloux), mais voila la banque envoie un décompte a chacun et ponctionne 2x5 =10? par mois de frais sur...

02-12-2010 08:15 PM

William: Bonjour, Je travaille en IDF, pour une SSII (convention SYNTEC). Je commence l'année avec une nouvelle mission basée géographiquement à 30 km de chez moi, isolée des transports en communs.

01-23-2010 03:16 PM

Blandine: Bonjour, J'aimerais savoir comment se calculent les frais de donation pour un bien immobilier dans le cadre d'une donation parents/enfants. Parce que les informations que j'ai pu trouver sur...

01-20-2010 01:57 PM

Sam Botte: Bonsoir, Dans notre récente corpropriété (moins de 3 ans) le Conseil Syndical s'est aperçu d'erreurs dans le tableau de répartition des charges, comme par exepmple l'oubli de 5 appartements et de...

12-19-2009 10:28 AM

Hueyduck: Bonjour à tous, Je cherche à en savoir un peu plus sur les frais bancaires occasionnés par un avis à tiers détenteur. Un ami a laissé trainer des PV jusqu'au stade de blocage de son compte...

12-16-2009 10:24 PM

ast: Frais d'entrée Assurance Vie Je les trouve horriblement chers à la BNP pour une assur vie fond en euros. De A moins de, Taux standard, Taux préférentiel 0,00 ? ...

12-09-2009 02:42 PM

Tardigradus: Bonjour, Imaginons un salarié amené Ã* se déplacer avec son propre véhicule dans le cadre de son travail. Il est en mesure de justifier de ses déplacements car il va chez des clients, et...

12-09-2009 10:01 AM

prune333: Bonjour. J'ai une autorisation de découvert de x euros, à un taux d'environ 20%. Depuis plusieurs mois, il m'arrive malencontreusement de dépasser ce découvert autorisé, ce qui entraine des frais...

11-30-2009 07:16 PM

prune333: Bonjour. J'ai une autorisation de découvert de x euros, à un taux d'environ 20%. Depuis plusieurs mois, il m'arrive malencontreusement de dépasser ce découvert autorisé, ce qui entraine des frais...

11-30-2009 11:40 AM