| Threads Tagged with grise |
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voiture: Bonjour:
Dans une vente de voiture d'occasion que faut il préciser sur la carte
grise?
Exemple:
Je souhaite vendre une voiture pour pièces, alors qu'elle roule encore, je
ne veux pas faire de... |
09-27-2010 10:16 AM | 6 | 332 | Droit |
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Le Loup: Bonjour !
On peut voir pas mal de petites annonces pour vendre des remorques
bricolées, que ce soit à partir de fourgonnettes (1/2 4L par exemple) ou
même en panneaux d'agglo vissés sur un... |
04-14-2010 09:34 AM | 14 | 818 | Droit |
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Hamiral: Bonjour,
J'ai acquis il y a plusieurs années une voiture avec mon ex-compagne, la
carte grise étant à nos deux noms. Elle me l'a cédée, et il y a quelques
temps, nous avons fait les papiers... |
12-01-2009 10:55 PM | 1 | 960 | Droit |
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Christian: Bonjour.
J'ai déménager mais toujours dans le même département. Ceci implique
t-il un changement de carte grise pour la nouvelle norme et donc un
changement de plaques?
Si oui, j'ai vu que... |
11-26-2009 04:51 PM | 5 | 803 | Droit |
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ricazerty: "Le Liechtenstein rayé de la liste grise des paradis fiscaux par l'OCDE :
Le Liechtenstein, qui a signé mardi son douzième accord d'échange
d'informations fiscales conforme aux standards de... |
11-11-2009 11:59 AM | 1 | 264 | Economie |
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Youri Ligotmi: Bonjour à tous
La voie où j'habite a changé de dénomination (décision du conseil
municipal), dois-je faire modifier ma carte grise?
J'ai beau chercher je ne trouve rien sur ce cas, juste... |
10-25-2009 10:10 PM | 4 | 363 | Droit |
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claude bb: bonjour à tous.
aprés avoir lu plusieurs fois, sur les ng de droit, que la carte grise, ou
maintenant, certificat d'immatriculation, n'était pas un titre de propriété,
contairement à ce qu'il... |
08-25-2009 09:23 AM | 12 | 1,465 | Droit |
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claude bb: bonjour
après avoir lu plusieurs fois, sur les ng, que la carte grise, ou certificat
d"immatriculation, n'était qu'un titre de circulation, et surtout pas un
titre de propriété |
08-17-2009 06:03 PM | 11 | 722 | Droit |
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claude bb: bonjour à tous.
aprés avoir lu plusieurs fois, sur les ng de droit, que la carte grise, ou
maintenant, certificat d'immatriculation, n'était pas un titre de propriété,
contairement à ce qu'il... |
08-17-2009 03:53 PM | 2 | 564 | Droit |
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ast: La Belgique a été retirée de la liste "grise" des paradis fiscaux
de l'OCDE après avoir signé les douze accords d'échange
d'informations fiscales requis.
bien
et si un 13 ème pays demandait... |
07-27-2009 12:24 PM | 1 | 316 | Economie |
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claude bb: bonjour à toutes et tous.
un collègue a une vieille R 19, dont la carte grise est pleine, de vignettes
de contrôle technique.
il a passé le dernier contrôle, lundi, et a du insister, pour... |
06-08-2009 06:39 PM | 4 | 624 | Droit |
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ETcomp: Bonjour,
A défaut de savoir s'il existe un forum plus adapté, pouvez-vous me
renseigner
sur les avantages ou inconvénients d'avoir 2 co-titulaires (co-propriétaires
vivants
en couple ni marié,... |
04-27-2009 02:59 PM | 10 | 4,835 | Droit |
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moisse: Hello,
Pour répondre sur un sujet sur lequel je sèche, je voudrai connaître les
délais de prescription applicables.
Il s'agit d'un automobiliste qui traîne depuis des années un certain
nombre... |
03-05-2009 06:28 AM | 7 | 995 | Droit |
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Bernard PELLE: Bonjour, que risque-t-on pour non changement d'adresse sur une carte grise
(8 ans) et pour ne pas avoir déclarer la vente d'une voiture depuis 2 ans ? |
02-01-2009 07:23 PM | 7 | 395 | Droit |
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chrismi: Bonjour,
j aimerai savoir ou sadresser pour connaitre le nom du proprietaire d un
vehicule a partir du matricule car mon epoux a emprunte la voiture d un copin
mais il cache la carte grise et ne... |
01-17-2009 11:55 AM | 2 | 738 | Internet |
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Goulafra: Bonjour !
Avec ma compagne (nous ne sommes pas mariés, ni pacsés, ni rien si ce n'est
que nous vivons sous le même toît), nous voulions mettre la carte grise
d'un de nos véhicules à nos 2 noms.... |
01-17-2009 08:59 AM | 14 | 1,216 | Droit |
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Math: Bonjour,
Peut-on avoir une adresse différente sur la carte grise et la carte
verte (attestation d'assurance) d'un véhicule ?
Suis-je obligé de faire immatriculer ce véhicule dans le... |
09-16-2008 04:10 PM | 4 | 832 | Droit |
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ricazerty: Bonsoir à tous,
Je viens d'acquérir ce mercredi une voiture d'occase auprès d'un
garage relativement important. Ayant mis plus d'importance
à l'inspection du véhicule lui-même qu'aux papiers de... |
07-12-2008 05:57 AM | 3 | 315 | Droit |
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Gallad: Bonjour,
Ma mère me vend une Citroen AX pour une somme affectueusement symbolique.
On a déjà fait le transfert d'assurance (on est chez le même assureur), donc la
voiture est assurée au tiers... |
12-01-2007 04:06 PM | 49 | 590 | Droit |
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b0bba: Bonjour,
Suite de mon probleme que je récapitule.
J'ai demenager il y a 3 mois du 94 vers le 78.
L'assurance est actuellement dans le 78 et la voiture toujours
immatriculée dans le 94.
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11-13-2007 02:03 PM | 5 | 146 | Droit |
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gayatree: bonjour
je suis en instance de divorce
nous avons une voiture dont la carte grise est au deux noms
comment faire pour que la carte grise soit au uniquement au nom de mon
ex femme ?? ( la... |
10-16-2007 08:33 PM | 3 | 237 | Famille. |
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Petit Scarabée: bonjour
je suis en instance de divorce
nous avons une voiture dont la carte grise est au deux noms
comment faire pour que la carte grise soit au uniquement au nom de mon
ex femme ?? ( la... |
10-16-2007 04:05 PM | 2 | 798 | Droit |
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: bonjour
je déménage la semaine prochaine dans un nouveau département pour au moins 7
mois (si ce n'est pas plusieurs années). dois-je le signaler à la
sous-préfecture de mon nouveau domicile le... |
09-24-2007 10:28 AM | 6 | 382 | Droit |
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Thomas: Bonjour,
je me permet de reposer ma question, celle-ci étant auparavant perdue au
milieu d'un fil et n'ayant pas suscité de réponse :
J'ai déménagé il y a plusieurs années de Bordeaux à Paris.... |
09-19-2007 07:07 PM | 14 | 425 | Droit |
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GASTON: Bonjour,
Ma tante âgée de 82 ans et qui réside depuis 4 mois en maison de retraite
veux me donner deux véhicules automobiles dont elle n'a plus l'utilité.
Problème ceux - ci ont encore une... |
08-19-2007 10:27 PM | 10 | 550 | Droit |