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Marine: Bonjour, Hier en fin de matinée grosse prise de tête avec un voisin. Un de mes furet c'était échappé, le voisin me téléphone pour me signaler la présence de la " bestiole" dans son garage, et...
10-05-2008 02:34 PM
15 699 Droit
cpaspossible: Bonsoir, Si sur un blog (ou internet en general) je declare a l'encontre d'un personne : "c'est un escroc" en le nommant precisement, y a t'il risque de diffamation , ou d'injure ? Si oui qu'est...
03-09-2008 03:19 PM
14 749 Droit
Florelle: Bonjour, Est-ce que le fait de qualifier un interlocuteur de "Lepéniste" au cours d'un débat public ( et politique) peut constituer un délit ( injure ? ) au regard de la loi ? Merci de vos...
05-19-2006 12:20 AM
6 321 Droit
K-L-P: Bonjour, J'aimerais savoir les différences legales entre ces mots : Outrages, insulte, injure, opinion. Si je dis à Untel : "Abruti" : comment peut-on qualifier cela ( insulte ...? ) Si je dis à...
02-13-2004 09:03 PM
6 245 Droit
Bruno Cinelli: Bonjour, Je m'adresse aux juristes pour récolter leur avis sur la qualification du terme "escroc" : "Monsieur XX est un escroc" (sans propos complémentaires). Injure ou diffamation ? J'ai mon...
11-10-2003 09:38 AM
19 475 Droit




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