Le Forex en ligne
Go Back   Le Forex en ligne > Tags
Reload this Page Threads Tagged with ladministration
Threads Tagged with ladministration
  Thread / Thread Starter Last Post Replies Views Forum
trallala: au lieu de chercher à extorquer 200 Euros aux entreprises ou au contribuable, il serait bien plus utile de remettre à plat "l'administration des îles" MAIS CE SERAIT UNE PREMIERE, A T ON UNE...
02-25-2009 12:08 PM
2 111 Economie
METIS: Bonjour, quelqu'un peut-il me dire comment on procède pour recourir à un procès administratif ? Je suis victime d'une irrégularité dans le payement d'une prestation en tant que juré d'examen....
12-03-2008 07:16 PM
14 569 Droit
Alain Montfranc: Bonsoir Le decret 86-83 du 17 janvier 1986 (agents non titulaires de l'Etat) precise dans son article 45 : ------------------------------------------------------------------------ Lorsque...
04-16-2008 03:24 PM
18 410 Travail
news.free.Fr: Bonjour, Pour différentes raisons, j'ai besoin de retrouver les coordonnées (au moins nom, prénom et adresse de l'époque) d'une assistante maternelle que j'employais en 1997. Celle ci était...
04-09-2008 12:41 PM
4 522 Droit
ast: Bonjour, Il y a plusieurs semaines, j'ai envoyé par écrit au Tribunal de Police une requette pour l'annulation d'un PV car j'avais vendu le véhicule concerné plusieurs mois avant la date du PV....
11-06-2005 06:20 PM
25 628 Droit
Azathoth: Le décret relatif aux compétences des préfets et à l'action des services de l'État dans les régions vient d'être publié au journal officiel : Décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux...
05-02-2004 11:17 AM
2 327 Droit
Apokrif: Luc Bentz : > >Mais j'ai aussi entendu dire : l'administration ne connaît que le > >Code des Pensions, et ignore superbement ces décisions de justice > >qu'elle considère comme individuelles. Le...
02-27-2004 11:16 PM
3 266 Droit
Gilbert Kock: Bonjour, J'aurais une question relative a la legalite de la diminution d'une prime. En tant qu'informaticien dans une universite (fonctionnaire depuis 8 ans), j'ai droit a une prime informatique...
02-18-2004 09:45 AM
17 380 Droit
Laurent: J'ai souscrit des déclarations de revenus en BIC. Je sors d'une vérification de comptabilité d'une incroyable sévérité avec requalification de mes BIC en BNC, histoire de me multiplier par 10 la...
12-31-2003 01:32 PM
5 188 Droit
anonyme: Bonjour à tous ! Une administration publique est-elle en droit de fonder un refus de nomi nation ou de titularisation dans la fonction publique (précisément dans l'Education Nationale) suite à...
11-19-2003 01:27 PM
21 580 Droit
Ariel DAHAN: Votre résidence principale en France remonte à septembre 2000. C'était donc jusqu'en sept. 2001 qu'il fallait faire la demande. Cordialement -- Ariel DAHAN, Avocat avo cats@dd bd.com...
07-25-2003 06:36 AM
2 315 Droit




Warning: session_start() [function.session-start]: open(C:\xampp\tmp\sess_2knousivvo0mftt4mpkq28t6a2, O_RDWR) failed: No space left on device (28) in [path]\msnpopup.php on line 3