RCP: Bjr, J'aimerais savoir svp, ou peut on se renseigner pour acheter des locaux commerciaux qu'on peut éventuellement transformer en habitation ... y a t il un site, un professionnel vers qui...

09-06-2010 05:10 PM

antoine: Bonjour, Pour correctement remplir une déclaration de travaux (en particulier la partie Fiscalité de l'urbanisme / tableau d'affectations), j'aimerais comprendre que que signifie local à usage...

05-05-2010 08:46 PM

Phuture: Bonjour, J'ai visité une maison à la vente composé d'une boutique au RDC et d'un appartement au dessus. Elle m'intéresse, mais je souhaiterai pouvoir utiliser la boutique pour agrandir...

03-07-2010 08:28 PM

None: Bonjour, quelles sont les démarches obligatoires pour transformer un local commercial en un local d'habitation ? merci de vos conseils

02-06-2010 02:50 PM

Hello: Bonsoir, Quelles sont les deamrches ou autorisations pour créer un local commercial a partir de locaux d'habitations? Merci

11-11-2009 07:36 AM

Franck PISSOTTE: bonjour jean luc delarue avait été trainé devant les prudhommes par un ou des salariés travaillant dans un local aveugle me semble t il. mais je n'ai plus la date en tête et la combinaison delarue...

11-06-2009 09:53 PM

J3ck0: Salut, je suis sur le point de louer un local pas de droit au bail à payer juste la location, l'agent immobilier demande deux mois de caution et sa commission 600 euros, étant néophyte je me...

05-09-2009 08:46 PM

djeel: Salut ! Une municipalité peut-elle louer (pour un loyer symbolique) un local communal ? Si oui, est-ce fréquent ? Que peut dire une autre association qui aimerait bien utiliser aussi ce local ?...

04-03-2009 06:28 PM

gérard lambert: Bonjour Les vestiaires du terrain de foot de ma commune, fréquentés par des jeunes et des enfants sont en très mauvais état en particulier le chauffage et les fils électriques J'aimerais savoir...

12-22-2008 12:27 PM

Bernard Guérin: Bonjour, N'ayant pas pu obtenir d'accord amiable avec les voisins pour qu'ils débarrassent le local nous appartenant et dans lequel ils ont mis (enfin un propriétaire précédent a mis) leur cuve...

12-13-2008 08:27 PM

Jerome: "Michel__D" <Michel.NOSPAM@orange-ft.com.invalid> a écrit dans le message de news:48cab352$0$863$ba4acef3@news.orange.fr... > Jerome a écrit : >> "Jean-Claude BELLAMY"...

09-15-2008 03:11 PM

Jerome: "Gilles RONSIN" <nomail@please.invalid> a écrit dans le message de news:gag4vr.5jg.2@d2r2.c6po... > "Jerome" <jerome@djdjdjjdd.fr>, le ven. 12 sept. 2008 18:40:02, > écrivait ceci: >> Bonjour a...

09-14-2008 08:57 AM

Jerome: "Alain Naigeon" <anaigeon@free.fr> a écrit dans le message de news:48cab5b2$0$7100$7a628cd7@news.club-internet.fr... > "Jerome" <jerome@djdjdjjdd.fr> a écrit dans le message de news: >...

09-14-2008 08:41 AM

myname: Bonjour, je suis adhérent d'un parti politique qui dispose d'un local improvisé pour accueillir les militants, les sympathisants, et à l'occasion le grand public. Ce local me paraît...

03-31-2008 11:15 AM

Eric PETIT: Bonsoir, oui, pas beaucoup d'idées pour le titre. En fait pas plus que pour donner à manger à mon google préféré qui ne me retourne que des pdfs de pleins de pages sans grand intérêt ou vers des...

09-14-2007 11:32 AM

Eric: Bonjour, Je suis actuellement à la recherche d'un appartement à acheter pour loger toute ma petite famille. En ce moment je suis assez intéressé par une surface à aménager mais je me pose...

09-03-2007 10:21 AM

yann: Bonjour, est il possible comme pour des locations de logements meublés, de bénéficier du régime micro BIC pour la location d'un local commercial? merci d'avance

06-27-2007 09:34 PM

yann: Bonjour, est il possible comme pour des locations de logements meublés, de bénéficier du régime micro BIC pour la location d'un local commercial? merci d'avance

06-27-2007 05:52 PM

mimi.lulu 900 Div: Bonjour, Comment se nomme l'action d'occuper un local pendant des années chez une autre personne et par la suite garder le local de droit, puisque il y a eu occupation pendant des années ? ...

06-27-2007 02:58 PM

Oo stephan oO: Bonjour J'habite depuis quelques années une copropriété dont la construction date des années 70. Le parking est sous dimensionné (environs 20 places de parking, et une dizaine de garages pour...

06-03-2007 11:10 AM

François: Bonjour, Extrait du code de l'urbanisme. Lorsqu'un plan local d'urbanisme ou un document d'urbanisme en tenant lieu a été approuvé, les règles d'urbanisme contenues dans les documents approuvés...

04-26-2007 05:27 PM

Les Virno: Bonjour, Je suis locataire dans un immeuble habité en majeure partie par des propriétaires. Je possède un scooter 125 cm3 que je park dans le local à vélo (les communs de l'immeuble) Dans ce...

04-02-2007 02:22 PM

loft59@free.fr: Bonjour, nous avons acheté un entrepôt qui était à usage commercial. Nous avons déposé un permis de construire pour la transformation en habitation. Mais le temps que les travaux se fassent, va...

03-28-2007 08:07 PM

coco: Bonjour, Je suis propriétaire de 9 lots sur 12 dans une copropriété, via une SARL pour 8 lots et en nom propre pour le neuvième. Un petit local intéresse le propriétaires du lot N°12. Comment...

02-16-2007 09:39 AM

mboubli@gmail.com: Bonjour à tous, Le conseil syndical de mon immeuble demande la libération des vélos d'un local poubelle de la copropriété en invoquant une interdiction au niveau de la municipalité selon...

01-29-2007 06:24 PM