Author: En ces premières heures de trading, la monnaie des 17 évoluait, assez naturellement, en baisse sur le marché des changes, autour de 1.40 USD et surtout de 111 JPY alors, qu'il y a quelques semaines...

07-18-2011 10:36 AM

Author: Aujourd'hui, l'actualité n'était pas encore très chargée sur le marché des changes ce qui a permis à la crise obligataire de revenir sur le devant de la scène. L'euro a une nouvelle fois été plombé...

01-10-2011 02:43 PM

Author: En ce début d’après-midi, la monnaie unique européenne poursuit son renforcement en évoluant au-dessus de 1.29 dollar. L’euro est en légère baisse aujourd’hui sous l’effet de prises de bénéfices...

07-19-2010 01:22 PM

jeanpierre: Bonjour J'ai une marque déposée Ã* l'INPI. Comme exemple je dirais que ma marque s'appelle azerty pour azerty.fr et .com. J'ai un concurrent qui vient d'ouvrir aze-rty.fr, est-ce que je...

02-14-2010 09:37 AM

highvalue.fr: bonjour, j'ai déposé une marque, mettons "Ma marque" dans un secteur d'activité X.. Pour l'instant, je n'ai pas démarré d'activité commerciale dans ce sens donc pas de KBIS ... Puis-je...

11-18-2009 03:11 PM

Author: L'euro a marqué une pause en fin de séance après la publication de résultats plutôt mitigés dans le secteur de l'immobilier outre-Atlantique. En effet, plusieurs indicateurs macroéconomiques étaient...

09-17-2009 05:52 PM

jfk1948: Bonjour, En droit, à qui appartient la marque d'une société quand celle-ci a été déclarée en liquidation judiciaire ? Cordialement jf.

06-19-2009 09:47 PM

dave: Bonjour Si je dépose la marque "concombrix" (dérivé de concombre et unix, ça n'est pas un nom commun) et que d'autres entreprises proposent des concombrix, est-ce que je peux être en droit...

05-25-2009 08:23 PM

caromoun: Bonjour, Je lance un site informatif. Je vais traiter de différents sujets que je souhaite illustrer par des photos. Ai-je le droit d'utiliser une photo existante (ex. photo d'un produit de grande...

04-27-2009 10:32 AM

Pascal Boulerie: Acte 1 : PSA Peugeot Citroën et BMW pourraient étudier une alliance "BMW et PSA ont déjà entamé des coopérations dans les moteurs à essence de 1,4 et 1,6 litre de cylindrée, présents notamment...

02-04-2009 06:52 PM

tijl.uilenspiegel: Pascal Boulerie wrote: > Acte 1 : PSA Peugeot Citroën et BMW pourraient étudier une alliance > "BMW et PSA ont déjà entamé des coopérations dans les moteurs à > essence de 1,4 et 1,6 litre de...

02-04-2009 01:05 PM

Piero: Bonjour à tous, J'ai eu aujourd'hui un contact (très cordial) avec une société détenant une marque depuis 99 reprenant mot pour mot mon nom de domaine (.fr). Pour faire simple, cette société...

12-04-2008 08:02 PM

Piero: Bonjour à tous, J'ai eu aujourd'hui un contact (très cordial) avec une société détenant une marque depuis 99 reprenant mot pour mot mon nom de domaine (.fr). Pour faire simple, cette société...

12-04-2008 02:29 PM

yoyo@invalid: Bonjour, voilà nous sommes une association qui a été créer en 2003, or quelqu'un a d'autre à créer une autre association ou société 3 ans plus tard avec le meme nom, un an après cette...

09-18-2008 05:58 AM

bloiiing: Bonjour, Je voudrais enregistrer une marque auprès de l'INPI. Ma marque est un nom de domaine (par exemple toto.com) et un logo représentant toto.com. La question que je me pose c'est de savoir...

07-18-2008 09:33 AM

artis sideley: Un associé est propriétaire d'une marque qu'il apporte au capital social de la SARL constituée avec 2 autres associés. Cet apport est consigné dans le statut de la société. Faut il enregistrer cette...

05-29-2008 05:18 PM

Dom: Bonjour, Si une marque et un logo sont déposés aux US mais pas France ni en europe, est ce qu'ils sont utilisables ? merci

03-25-2008 09:07 PM

Alain: Bonjour, Je suis propriétaire d'une marque déposée à l'INPI depuis 4 ans. Je viens de m'apercevoir qu'un autre site utilise cette marque à mon insu dans ses mots-clés. Puis-je m'opposer à cette...

03-19-2008 12:19 PM

Marc: Bonjour à tous, Je cherche à avoir une information concernant le dépot d'une marque auprès de l'INPI par une société, et éclaircir ce cas de figure : Une société "X" a déposé la marque "Vert"...

03-07-2008 05:14 PM

Winclick: Bonjour à vous tous, Je suis responsable d'un forum, sur lequel il y a une rubrique "Miss & Misters", qui est un système de concours de beauté (vote pour les internautes). J'ai reçu une lettre...

11-24-2007 11:07 AM

Mag: Bonjour, Suite a une recherche, je suis tombe sur cet article concernant l'antériorité d'un domaine d'après une marque. ...

09-14-2007 10:05 PM

Mag: Bonjour, Suite a une recherche, je suis tombe sur cet article concernant l'antériorité d'un domaine d'après une marque. ...

09-14-2007 10:05 PM

24h du Mans: Bonjour à tous il nous arrive une histoire assez marrante et nous aimerions avoir vos avis sur un point purement juridique. Il existe en france plusieurs petites associations de "pilotes...

08-28-2007 08:49 AM

Ivan couet: Bonjour, dans quelle mesure le propriètaire d'une marque peut il empêcher l'usage de celle-ci lorsqu'il sagit d'une expression courante (ou disons expression usité). exemple "deja vu" "savoir...

08-27-2007 07:01 AM

Pascal: Bonjour, Après quelques recherches, je ne trouve de véritable réponse à ma question. Peut-être que quelqu'un saura m'éclairer... Soit un site internet d'information qui spécifie bien "les...

05-19-2007 07:57 AM