Eric@nospam.net: Bonjour. Données du problème: mon père a vendu un bien immobilier (200.000¤), il a reçu de l'argent en retour. En attendant d'acheter autre chose, d'un commun accord il me propose de verser...

10-15-2009 08:21 AM

Louis: bonjour, Au CHSCT, un élu peut donner tout ou partie de ses heures de délégation à un autre membre. Qu'en est-il lorsqu'un membre du CHSCT quitte l'entreprise ? Ses heures sont-elles perdues ou...

10-09-2009 12:43 AM

gilles: bonjour, je suis propriétaire d'une SCI , en l'occurrence un immeuble de 10 appartements, 50% des part détenu par moi et 50 % par ma mère. J'ai un frère et lui ne possède aucune part dans ce...

05-10-2009 08:54 PM

Cal: Bonjour à tous, Content de vous retrouver en bonne forme, ca faisait un bail que je n'étais pas passé par ici. Dites-moi, en lisant un article j'ai cru comprendre qu'une nouvelle priorité a...

01-14-2009 08:35 PM

ddo: Bonsoir, j'ai un couple d'amis dont le mari travaille depuis 6 ans en france. Ils sont originaire de l'Italie et tous leurs frais (hébergement, etc) sont payés par leur société. Ils ne...

07-08-2008 12:46 PM

Bikini: L'employeur ne peut jamais modifier sans l'accord du salarié des éléments essentiels de son contrat de travail (sa qualification, sa rémunération, ainsi que tous les éléments contractualisés). ...

06-05-2008 02:50 PM

Francois: Bonjour, comment gérer le cas où un conseiller municipal (ou le maire) est membre d'une association qui s'apprête à passer une convention avec la mairie? Merci -- Francois

05-23-2008 08:30 PM

omega35: bonsoir et merci d avance a tous les intervenants mon père locataire depuis dix ans dans une maison individuelle non meublée sans problemes avec son proprietaire a eu vent que le...

05-07-2008 10:48 PM

Alphonse: http://www.boursier.com/vals/FR/societe-generale-un-membre-du-conseil-d-administration-a-vendu-95-me-d-actions-debut-janvier-news-269591.htm Cela pue un peu la merdre.

01-28-2008 06:53 PM

Alphonse: http://www.boursier.com/vals/FR/societe-generale-un-membre-du-conseil-d-administration-a-vendu-95-me-d-actions-debut-janvier-news-269591.htm Cela pue un peu la merdre.

01-28-2008 06:53 PM

Alphonse: http://www.boursier.com/vals/FR/societe-generale-un-membre-du-conseil-d-administration-a-vendu-95-me-d-actions-debut-janvier-news-269591.htm Cela pue un peu la merdre.

01-28-2008 06:53 PM

Nestor le pingouin pour la France: siéger s'il est mis en examen ? -- http://www.traite-simplifie.org/TEXTES/Etienne-Chouard.pdf http://www.observatoiredeleurope.com/ http://www.nonnonetnon.org « Méfie-toi des hommes de petite...

11-22-2007 01:50 PM

gpegoogle@yahoo.fr: Bonjour, Une procedure d'une suspension d'un coproprietaire faisant partie du conseil syndical est lancee. La raison invoquee (non indiquee dans la convocation à la reunion) est que le...

06-06-2007 06:43 PM

Albert ARIBAUD: Le Tue, 16 Jan 2007 07:27:26 -0600, sebas23 a écrit: > Bonjour, > Je participe à un forum sur lequel je suis un membre depuis une semaine. Sur > ce forum, un membre poste un message demandant...

01-18-2007 02:57 PM

alexis: bjr je voudrais savoir si deux membres d'une même famille peuvent faire partie du bureau d'une délégation (comptable et secretaire) sachant que celui-ci se compose de 6 personnes dont 2 sont...

01-10-2007 09:50 AM

roiaragorn@wanadoo.fr: un directeur salarié d'une association loi 1901 signe les contrats d'embauche ; voici l'extrait de l'un d'eux : "entre l'association X représenté par Monsieur Y, agissant en qualité de directeur,...

10-10-2006 09:42 PM

bel.laurent@gmail.com: Bonjour, Je souhaiterais savoir s'il existe un texte de loi qui interdise à un membre d'un syndicat de se servir du syndicat pour défendre ses intérêts au dépend des intérêts des personnes qu'il...

10-08-2006 02:59 PM

Gromit: http://alternaute.over-blog.com/article-662012.html Quand je serais membre du Medef Quand je serais membre du Medef J'aurais pour tache de defendre Tout ceux qui paye l'ISF Et la liberté...

09-12-2006 03:45 PM

Jean-Luc: Bonjour à tous, Voici notre histoire un peu compliquée, et que je vais essayer de faire le plus court possible... Il y a quelques jours, mon fils (mineur, agé de 15 ans) est allé passer...

09-09-2006 01:45 PM

Pierre Hallet: Bonjour, Allons, il n'aura pas fallu attendre 2007 et la Slovénie pour qu'un nouveau pays rejoigne l'euro, après (déjà) sept ans d'existence de la nouvelle devise. Des chicaniers pouvaient...

06-01-2006 06:50 PM

jpk: Bonjour, Je vous écris pour vous faire part d'un problème au sain de notre association( club ), Suite à une réunion de notre comité nous avons décidé de ne pas réinscrire un membre du club,...

05-31-2006 02:33 PM

e_forgues@yahoo.com: Bonjour, Nous avons un probleme dans notre famille comme tant de personnes ... Un membre de notre famille (frere) a subtilise des biens a un de nos parents, sous pretexte de prendre "sa part"...

04-27-2006 03:23 PM

Girgols: Mme Marie José FRONTEAU, Ancien membre du conseil de l'ordre. J'ai bien reçu votre courrier (6 mars2006) dans lequel vous me demandez aimablement si vous êtes stupide. Je crois donc pouvoir vous...

03-31-2006 10:50 AM

Girgols: Mme Marie José FRONTEAU, Ancien membre du conseil de l'ordre. J'ai bien reçu votre courrier (6 mars2006) dans lequel vous me demandez aimablement si vous êtes stupide. Je crois donc pouvoir vous...

03-12-2006 12:45 PM

Seule: Bonjour Bon je vais tenter d'expliquer mon problème sans que cela fasse trop compliqué. Un membre de ma famille qui devrait en principe m'être très proche (frère), soit X, est pour moi une...

03-03-2006 06:31 AM