nospam: Bonsoir, Nous allons divorcer. Nous regardons la possibilité d'acheter un appartement au nom des enfants, mineurs, et que l'un des adultes en garde l'usufruit. Est-ce possible? Comment? ...

01-31-2010 08:50 PM

Serge: Bonjour, Ce post à la suite d'une discussion entre amis... Un serveur de bar/restaurant n'a normalement pas le droit de servir de l'alcool à un mineur.... Qu'en est-il si ce mineur est...

09-30-2009 11:09 PM

lea: Bonjour, Un apprentit mineur ( 16.5 ans ), orphelin de mère et dont le père reçoit le RMI et la prestation allocation parent isolé va devoir prendre un studio pour se rapprocher de son lieu...

08-13-2009 04:35 AM

eric: Bonjour, Mon père a laissé à son décès un appartement, dont je suis propriétaire indivis avec mes frères et soeurs. Nous souhaiterions le donner à mon neveu (le fils de ma soeur). Mais d'après...

11-11-2008 09:17 AM

Marre!!!: Bonjour, Ma fille de 16 ans vint de recevoir un sms de quelqu'un qu'elle ne connait pas. Le numéro est en clair. C'est une inviation à faire connaissance. Après un premier appel, elle sait...

08-26-2008 09:43 AM

Sylvette: Bonjour, J'ai envoyé, sans l'accompagner, mon gamin de 17 ans se faire faire un forfait solaire chez notre opticien habituel. Il est revenu avec un devis de XXX euros, manifestement hors forfait:...

06-16-2008 02:27 AM

Corinne: Bonjour a tous J'ai un serieux probleme avec le maitre d apprentissage de mon fils .Je tiens a preciser que mon fils est encore mineur...En reprenant son cahier d'heures je me suis apercu que...

02-20-2008 09:46 AM

DL: Bonjour, à tous Je suis en Guyane et vous savez peut-être que les problèmes liés à la l'immigration sont variés et quelquefois ubuesques. Je voudrais poser une question pour le compte d'une jeune...

11-22-2007 07:00 PM

ALain Montfranc: Bonjour Dans le cadre d'une procédure de changement de nom (article 61 du code civil), est il possible de demander l'application de l'article pour un enfant mineur de moins de 13 ans *décédé* ?...

11-22-2007 04:46 PM

ALain Montfranc: Bonjour Dans le cadre d'une procédure de changement de nom (article 61 du code civil), est il possible de demander l'application de l'article pour un enfant mineur décédé ? (afin de respecter...

11-22-2007 04:46 PM

Alain BACH: Bonjour à tous et à toutes, Un ami a quelque soucis avec des documents remis par un huissier à son domicile. Comme il était absent à la présentation de ces documents, l'huissier les a remis à...

06-28-2007 12:09 PM

Sylvian Hubert: Bonjour à tous, Voilà je prend contact avec vous pour avoir des informations sur le détournement de mineur. J'ai 19 ans, et ma copine aura 15 ans le 13 juin 2007. Son père vient d'être mis au...

03-30-2007 11:32 PM

nbationo@voila.fr: Quel est le risque encourru pour une blessure grave même très grave pour une affaire de ce type.

03-26-2007 03:05 PM

alexandrealcuyet@gmail.com: Bonjour, J'ai un enfant de 12 ans . résidence ppale chez sa mère. Voici quelques exemples de mon problème : Pour Noel il a eu un lecteur de dvd portatif, et de jour en jour, cet appareil est...

02-08-2007 11:32 AM

alexandrealcuyet@gmail.com: Un mineur possède-t-il ce qui lui est offert? peut-il refuser de prêter ses affaires à ses parents?

02-07-2007 05:54 PM

elka: Bonjour, lors d'un voyage par avion entre Paris et Toulouse d'un bébé avec l'un de ses parents, est-ce qu'il faut des papier d'identité (pour le bébé) ? Si oui, lesquels ? Merci beaucoup !...

02-04-2007 12:59 PM

elka: Bonjour, pour voyager par avion entre Paris et Toulouse avec un bébé, est-ce qu'il faut des papier d'identité pour le bébé ? (précision : le bébé est accompagné de ses parents) Si oui,...

01-30-2007 01:32 PM

claude bb: bonjour j'ai une question "un peu" anecdotique: je proméne mon fils (2mois) en ville, un homme va voir la police, et prétends que son fils est le mien, comment prouver que j'ai raison, et...

12-12-2006 07:26 AM

Martine: La tentative du délit prévu par l'article 227-25 du Code pénal est-elle punissable ? Sachant que toute tentative d'un délit doit être prévue par la loi, je n'ai trouvé aucun article du Code...

11-29-2006 06:31 AM

michele: bonjour, un enfant mineur (16 ans revolu) a t'il le droit de porter plainte seul (sans ses parents) contre un adulte detenteur de l'autorite qui l'a frappé. coup et blessures non remis en...

11-11-2006 10:29 PM

michele: bonjour, un enfant mineur (16 ans revolu) a t'il le droit de porter plainte seul (sans ses parents) contre un adulte detenteur de l'autorite qui l'a frappé. coup et blessures non remis en...

11-11-2006 10:29 PM

blabla: bonsoir selon vous, une salle de viso style "camfrog" avec des gages style: telephone en cam il faut montrer ses seins ou fesses a la webcam. cela est t'il reprhensible? en effet le proprietaire...

10-04-2006 01:38 PM

: Hello, Une question si vous pouvez me répondre : Qu'arrive t il quand un enfant de 14 ans se blesse avec une machine lors d'un travail au noir ? N'ayant aucune preuve, la victime peut elle se...

07-23-2006 10:01 AM

: Hello, Une question si vous pouvez me répondre : Qu'arrive t il quand un enfant de 14 ans se blesse avec une machine lors d'un travail au noir ? N'ayant aucune preuve, la victime peut elle se...

07-21-2006 05:56 PM

pierre: bonjour, je suis photographe, et je viens de realiser des photos orienté pub avec une modele mineur de 17 ans, faut il l accord signé de ses parents ou bien son accord suffit ? cordialement...

07-04-2006 02:02 PM