CAYOL.RAOUL: Europe : La mise en garde prémonitoire du Général De Gaulle. Charles DE GAULLE "Ainsi commencée, la mise en oeuvre du Marché commun va donner lieu à un vaste déploiement d'activités, non...

09-26-2010 11:44 PM

ledaoen ...: je suis tombée sur ça en effectuant mes recherches, si ça peut aider: attestation de loyer acquitté...

09-04-2010 10:13 AM

alcofribas nasier: Mon fils est en terminale S. J'ai trouvé pour lui, l'an prochain une ecole privée payante qui peut le prendre pour faire des etudes d'ingénieur. Mais l'ecole demande d'avoir au moins 10 en maths....

04-03-2010 09:51 AM

itague: Bonjour, Je loue quelques chambres meublées à des étudiants(es) qui me demandent chaque année avec de plus en plus d'insistance un accès internet. Quelles clauses puis-je mettre dans le bail...

02-09-2010 09:16 AM

Katy: Après avoir envoyé une première mise en demeure donnant un délai de 15 jours pour effectuer différentes actions sur notre installation électrique, deux jours après la réception de celle-ci par le...

02-04-2010 06:51 PM

Icare: Bonjour, Une suggestion pour résoudre le problème du mal-logement en France: Ne pourrait-on pas mettre en demeure les SDF? D'avance, je vous remercie pour vos réponse juridiques les plus...

02-04-2010 06:47 PM

Katy: Après avoir envoyé une première mise en demeure donnant un délai de 15 jours pour effectuer différentes actions sur notre installation électrique, deux jours après la réception de celle-ci par le...

02-04-2010 10:07 AM

Elsa: > Deltaplan <deltaplan@free.fr> wrote: > Je ne vois donc rien - a priori - qui interdise l'employeur à décider > les salariés concernés seraient en congé ces deux journées-là. Autrement dit et...

11-05-2009 04:28 PM

Elsa: Bonjour A la suite de l'annulation de 2 journées de formation interne de tout un service social, la mairie décide de placer d'office 15 de ses employés en congé de vacance avec déduction bien...

11-05-2009 04:24 PM

Icare: xp fse fmdi B.M. a écrit dans fr.soc.environnement: > Icare a écrit : >> En ce qui concerne les consommations énergétiques, le chauffage >> domestique représente une large part. Les compteurs...

11-04-2009 02:04 PM

Michel Actis: http://www.webtelelibre.levillage.org/content/view/1616/60/ MA

10-04-2009 11:16 PM

monique PUBILL: j'aimerais savoir comment se passe une mise sous tutelle aprés une plainte déposer au prés du procureur et le temps que celui-ci donne une réponce aprés une enquète faite par le commisariat...

07-26-2009 06:19 PM

claude scheuer: Bonjour, Peut-on considérer que la mise aux normes d'un ascenseur est une opération de maintenance - et non pas amélioration- ('maintenance": ensemble d'opérations nécessaires au maintien en bon...

07-23-2009 04:56 PM

Manoun: Quelles sont les conditions de mise sous tutelle d'un résident en France ? Doit -on contacter le consulat de son pays d'origine avant d'entamer sa procédure ? Le monsieur est un vieux retraité...

07-07-2009 12:10 PM

CAYOL.RAOUL: Une mise en garde de Jacques Cheminade http://www.solidariteetprogres.org/article5519.html

06-16-2009 05:09 PM

Papybrol: Bonjour tout le monde. Une demande de mise sous tutelle nécessite un ' Certificat médical établi par un médecin agrée par le procureur '. Dans le cas où la personne objet de la demande refuse,...

05-05-2009 10:39 PM

caromoun: Bonjour, Je lance un site informatif. Je vais traiter de différents sujets que je souhaite illustrer par des photos. Ai-je le droit d'utiliser une photo existante (ex. photo d'un produit de grande...

04-27-2009 10:32 AM

Zetrader Trader Chocolat: Et une fois qu'il se rend compte qu'il s'est fait enfler, il porte plainte parce que le CEO lui a pas tout dit...

04-17-2009 08:02 AM

Zetrader Trader Chocolat: Et une fois qu'il se rend compte qu'il s'est fait enfler, il porte plainte parce que le CEO lui a pas tout dit...

04-16-2009 10:19 PM

Korrigan: bonjour, Ayant mis en vente un appartement dans un immeuble construit en 1968, j'ai fait venir un "diagnostiqueur immobilier" (métrage, termites, amiante). Il a également mentionné que...

04-16-2009 07:37 PM

Pierre Col: http://www.liberation.fr/depeches/0101561748-usa-le-gouvernement-demande-a-gm-de-se-preparer-a-une-mise-en-faillite-presse A suivre... -- Pierre Col "Chercher à connaître n'est souvent...

04-14-2009 03:39 PM

jpl: Bonjour à tous. En 2006 (loi Fillion) des nouvelles dispositions pour les IDMR et les IDR avaient été prévues à partir de janv 2010 jusqu'au 1 janv 2014 à savoir : Pas de cotisations sociales ni...

04-05-2009 07:19 PM

djeel: Salut ! une question de droit (donc pas besoin de commentaires pro ou anti) : après lecture d'un article de presse...

03-30-2009 09:29 PM

Michel S': Ma belle mère doit créer une copropriété à partir d'un petit immeuble de 6 appartements pour leur mise en vente. ( mode on: Je suis vaguement intéressé par l'affaire, car elle s'est tellement bien...

03-29-2009 11:12 PM

Will: Bonjour, j'ai reçu une mise a pied(8jours) de ma hiérarchie, pour la raison évoqué d'insubordination et de violation des procédure internes. J'ai été notifiée par email, et n'ai jamais reçu de...

03-09-2009 06:03 PM