humeur: Comment je peut prouver que mon mur qui n'est pas mitoyen deviens ma propriété suite au non entretien de celui ci par les voisins maison a l' abandon depuis 30 ans. Le mur a toujours ete...

09-27-2010 06:45 PM

Steph: Salut Je suis dans un appartement neuf que je loue. J'ai 4-5 cadres à accrcoher aux murs (je pense à des petites chevilles molli). Y a t il une loui qui indique ce que j'ai le droit de...

10-08-2009 07:21 PM

Fab06: Bonjour, Propriétaire d'un appartement en premier étage, peut-on s'opposer à la pose autorisée d'une enseigne lumineuse sur ses murs extérieurs, par exemple sur le garde-corps en béton de son...

04-11-2009 08:30 AM

melanie.trotoux@gmail.com: Bonjour, j'ai acheté une maison sur plan avec un promoteur et surprise, les murs ne sont pas droits ce qui pose problème pour la pose des plans de travail et des plans vasques. J'aimerai...

07-26-2007 04:27 PM

Flap: Bonjour, Je me demande simplement si c'est considéré commed e la location nue et donc des revenus fonciers ou si c'est des revenus comme pour les meublés, à savoir des BIC...? Merci par...

06-24-2007 11:34 AM

ast: Pour les commerces, quelles sont les différences entre: Droit au bail Fond de commerce Murs Pas de porte merci

04-28-2007 02:25 AM

merlenoir: Bonjour, est-il obligatoire de passer par l'architecte choisi par le syndic de copropriété pour une expertise en vue d'ouvrir une porte dans un mur porteur , plutot que présenter un architecte de...

01-05-2006 01:38 PM

stefan: Bonjour, Je suis en location d'un appartement et depuis 6 mois il y a deux fissures qui s'agrandissent de plus en plus. Dois-je prévenir le régis ? Lors de restitution de cet appartement,...

10-30-2005 01:23 PM

John GALLET: Bonjour, Je suis face au problème suivant : achat en SCI d'une part des murs d'une activité commerciale et par ailleurs achat du fonds de commerce correspondant par une personne physique en...

08-23-2005 10:24 AM

Remail: Bonsoir à tous, Je suis devant un problème épineux. J'envisage l'achat d'un ancien commerce pour le convertir en bureaux. Cette transformation nécessite des travaux après accord de l'urbanisme...

06-08-2005 11:16 PM

RBL: Bonjour, j'ai acheté une maison en VEFA et j'ai une question sur les règles en terme de doublage interieur des murs exterieurs. La notice descriptive dit : doublage intèrieur des parois exterieures...

01-08-2005 07:20 PM

Gilbert: Lors de l'état des lieux fait par huissier de justice, il apparaît des fissures sur les murs,or et les occupants à l'époque ne m'ont pas signalé ces désordres comment me reporter la responsabilité...

11-24-2004 05:46 PM

Tybojoan: dans une commune où il n'y a pas de POS, quelle est la heuteur maximale que peut atteindre un mur mitoyen ? (je n'ai pas trouvé dans le code de l'urbanisme). de même, à quelle distance minimum de...

11-11-2004 04:21 PM

f l.et on: Bonjour, Mon locataire m'a adressé un courrier comme quoi il était étonné qu'en 4 ans les murs du salon et de la salle de bains soient devenus dans cet état (impéccables au début). Selon un...

07-26-2004 08:18 AM