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zydraf: bonjour, Depuis le 1er Janvier 2005,l'enfant né peut porter soit le nom du père soit le nom de la mère. Moi,je suis né avant cette date(en 1969) et je porte le nom de mon père.Est-ce que je...
08-25-2010 04:01 AM
6 212 Famille.
M. le Marquis: Bonjour, Bonjour, Il se trouve que j'ai un nom à triple particule sous la forme Monprénom + Untel de Machin de Truc de Tralala ... Ce nom est totalement inscrit sur les listes électorales comme...
03-23-2010 10:38 AM
20 383 Droit
M. le Marquis: enzo diver a écrit : > 2/ C'est pas un troll et ça sent sérieusement la fin de race Tout le monde n'a pas le pénis en berne comme dans votre famille dégénérée.
03-23-2010 10:05 AM
1 106 Droit
ano22000: Bonjour. Il paraît que maintenant il y a un nouveau type d'arnaque qui consiste à se faire passer pour quelqu'un d'autre et à emprunter de l'argent sous son nom. La question est : y a-t-il un...
02-27-2010 01:44 PM
2 203 Finance
Dominique Gobeaut: Cl.Massé <contact@soutienafredericmitterrand.com> wrote: > "Dominique Gobeaut" <dmkgbt@free.fr> a écrit dans le message de > news:1jb2in1.ahvukz160ae2oN%dmkgbt@free.fr... > > Qu'un éminent...
12-27-2009 12:28 AM
19 350 Internet
Le Loup: Bonjour à tous ceux qui n'ont aucune vie sociale ou de famille ! Y a-t-il des limitations à l'utilisation du nom d'une région ou d'un département ? Peut-on l'utiliser dans une marque ? dans le...
12-26-2009 09:23 AM
12 339 Droit
JPT: Bonjour Ma voiture (la carte grise) est au nom de "Monsieur ou Madame...". Je reçois ce matin un avis de contravention à mon nom pour excès de vitesse. Mes questions : pourquoi l'avis est-il...
11-27-2009 11:33 AM
15 590 Droit
sylvain: Bonjour, Nous sommes victimes d'un squatt dans un appartement d'un copropriétaire négligent, (fenêtre entrouverte pedant de longs mois, état d'abandon, etc..) Ce propriétaire ne répond pas aux...
10-04-2009 08:03 PM
11 518 Immobilier
zydraf: Bonjour, je voudrais juste savoir si en cas de changement de nom on peut le changer le nom sur un acte de vente immobilier notarié? merci
05-11-2009 05:55 PM
3 583 Immobilier
ETcomp: Bonjour, A défaut de savoir s'il existe un forum plus adapté, pouvez-vous me renseigner sur les avantages ou inconvénients d'avoir 2 co-titulaires (co-propriétaires vivants en couple ni marié,...
04-27-2009 02:59 PM
10 4,834 Droit
Dégé: Bonjour, En lisant le contrat de registrar de Gandi, je lis ceci : Extrait de : http://www.gandi.net/static/contracts/fr/g1/pdf/conditions_generales_2.0.pdf " Vous Vous engagez: (...) - à...
04-08-2009 11:28 AM
54 708 Internet
ttaureau: c'est hors sujet par rapport à mon divorce dont j'attends les nouvelles de l'avocate de ma femme voilà je suis né sous le nom de famille de ma mère à ma naissance et mon père ne m'a reconnu...
02-06-2009 05:41 PM
4 483 Famille.
Piero: Bonjour à tous, J'ai eu aujourd'hui un contact (très cordial) avec une société détenant une marque depuis 99 reprenant mot pour mot mon nom de domaine (.fr). Pour faire simple, cette société...
12-04-2008 08:02 PM
7 181 Internet
Piero: Bonjour à tous, J'ai eu aujourd'hui un contact (très cordial) avec une société détenant une marque depuis 99 reprenant mot pour mot mon nom de domaine (.fr). Pour faire simple, cette société...
12-04-2008 02:29 PM
5 316 Droit
petitgibus@gmail.com: Bonjour, Dans une des branches de la famille de mon épouse, il y a eu un nom à particule. Cette branche s'est éteinte il y a 2 générations sans laisser de descendants mâles ce qui a entraîné...
11-19-2008 05:50 PM
5 968 Famille.
Geromé: Bonjour, un enfant reconnu père et mère portant le nom de son père, peut il demander à porter en plus le nom de jeune fille de sa mère.L'enfant a 23 ans et ses parents ne sont pas mariés. ...
09-18-2008 10:56 PM
5 197 Droit
Kloug: Bonjour, Je compte créer une association de riverains ayant pour objet de restaurer certaines libertés fondamentales bafouées par une municipalité. L'emploi du nom d'une ville dans le nom d'un...
09-04-2008 09:25 PM
2 156 Droit
rzo-kl1d@kaspop.com: Bonjour, Je voudrais savoir si sur un acte de vente immobilier les noms(prénom +nom de famille)du propriétaire y figurent tels qu'ils sont sur l'acte de naissance,c'est à dire avec les accents?...
08-28-2008 04:56 PM
10 389 Immobilier
Yves Lambert: Message-Id: <usurpation$d$identite@bidart.net In article <g87b4f$6ja$8@news.le-studio75.com>, Nicolas Krebs <nicolas1.krebs3@netcourrier.com> writes: >> From: Globern <globern@laneuf.org>...
08-17-2008 08:53 PM
1 150 Droit
Yannick BOURDIN: Bonjour, Je suis un peu perdu avec cette histoire de nom composé, de double nom etc.. Si j'ai bien compris pour les naissance après 2005, il est possible si les deux parents font une...
08-06-2008 01:53 PM
2 685 Droit
e-cyril: Bonjour à tous, Dans le cadre d'un projet de création d'une ligne de produits vendus en France, j'aimerai savoir s'il est possible de déposer le nom d'une commune Française ? A noter par...
08-05-2008 05:48 AM
12 405 Internet
Tristan ap Rheinallt: Bonjour, Comment trouver le nom du propriétaire d'un appartement loué? Il s'agit de demander qu'il exige de ses locataires de cesser leur tapages diurnes et nocturnes Merci
06-30-2008 09:59 PM
9 361 Droit
Tristan ap Rheinallt: Bonjour, Comment trouver le nom du propriétaire d'un appartement loué? Il s'agit de demander qu'il exige de ses locataires de cesser leur tapages diurnes et nocturnes Merci
06-30-2008 05:08 PM
2 108 Immobilier
Alex: Bjr, Voici mon sujet de préoccupation: L'entreprise dans laquelle je travaille va mal ( secteur automobile)Depuis 2 ans je teste un concept de société de service à la personne sous forme...
05-11-2008 07:58 PM
3 1,477 Fiscalité
Alonzino: A l'instar de l'Union Européenne qui, en 2006 a élaborer un « lexique » pour mieux communiquer en matière de terrorisme et d'islam, en bannissant certains termes du vocabulaire, l'administration...
04-29-2008 06:58 PM
1 292 Economie