bor.or: Bonjour, La situation : Un locataire d'un appartement et d'un garage dans la cour du bâtiment avec des baux séparé, dénonce dans les règles (Lettre recommandé, remise des clefs, etc..)...

05-20-2010 05:58 PM

Alain 34: Bjr, j'habite Montpellier et suis propriétaire d'un parking dans un immeuble à Paris. Mon locataire régulier m'informe qu'un véhicule occupe son emplacement. Les petits mots sur le pare-brise...

03-03-2009 10:36 AM

Laurent GARNIER: Bonjour, Dans un reglement de copropriete, il est indique que l'occupation de l'immeuble doit etre "bourgeoise". Est ce que la transformation des chambres d'un appartement en chambres...

10-31-2007 10:37 PM

Laurent GARNIER: Bonjour, Dans un reglement de copropriete, il est indique que l'occupation de l'immeuble doit etre "bourgeoise". Est ce que la transformation d'un appartement en chambre individuelle (la...

10-31-2007 02:26 PM

Laurent GARNIER: Bonjour, Dans un reglement de copropriete, il est indique que l'occupation de l'immeuble doit etre "bourgeoise". Est ce que la transformation des chambres d'un appartement en chambres...

10-31-2007 11:33 AM

mimi.lulu 900 Div: Bonjour, Comment se nomme l'action d'occuper un local pendant des années chez une autre personne et par la suite garder le local de droit, puisque il y a eu occupation pendant des années ? ...

06-27-2007 02:58 PM

Plithi: Bonsoir !! Je vis actuellement une situation compliquée et je cherche à me renseigner sur mes droits. J'ai acheté voilà un an et demi, une maison en indivision avec une collègue. Depuis le...

02-07-2007 03:42 PM

Plithi: Bonsoir !! Je vis actuellement une situation compliquée et je cherche à me renseigner sur mes droits. J'ai acheté voilà un an et demi, une maison en indivision avec une collègue. Depuis le...

02-06-2007 08:57 PM

beness: Bonjour, la scène se passe à Paris, je préfère préciser, tellement ça peut paraître suréaliste !! Ma copine loue un appartement F1 directement auprès d'un particulier. Sur le bail il est...

07-23-2005 08:40 AM

cfab: Surprise, aujourd'hui, soit deux jours après qu'il ait reçu ma lettre, plus de matériaux sur mon terrain (reste le sable dont je vais faire un tas et que je vais rappatrier dans ma cave, il parait...

06-15-2005 02:15 PM

cfab: Bonjour, j'ai acheté en Octobre 2004 une maison et sont terrain. Sur ce terrain, je dois laisser un passage pour deux voisins. Ce passage est une bande de 5m de large (au moins) sur 40m de long...

06-15-2005 10:14 AM

cfab: Bon, je viens d'appeler deux huissiers et leur ai exposé mon cas. Selon eux, c'est inutile de leur faire constater qu'il y a des matériaux, car ça ne prouvera pas que ça appartient au voisin. Ils...

06-14-2005 11:09 AM

Chapi: Bonjour, Je vourdrais savoir à quoi correpond une zone ubc sur un plan d'occupation du sol et quel type d'habitation on peut construire ? Merci

03-20-2005 03:48 PM

cfab: Bonjour, j'ai récemment (il y a deux mois) acheté une maison dont le terrain se divise en une partie cloturée et une partie non cloturée où s'exerce une servitude de passage pour deux terrains...

12-15-2004 10:37 PM

JMD: Bonjour, Je suis commerçant et en conflit avec ma mairie qui a autorisé le commerçant d'à côté à utiliser un droit d'occupation du domaine public (pour une terrasse de café) devant mon...

11-06-2003 05:10 PM

Olivier PETIT: Bonjour, Une question probablement deja posée mais je n'ai pas trouvé de réponses sur Google... Je suis locataire d'un appartement et d'une place de parking en exterieur, numérotée, et...

07-19-2003 11:12 AM