tolle-lege: Bonjour, Mon père décédé et les autres membres de la fratrie ont hérité d'un terrain appartenant à feu son frère. Les héritiers de mon oncle (deux sours en vie, et d'autres neveux) veulent...

06-27-2007 07:27 PM

tolle-lege: Peut-on se faire inhumer dans une propriété particulière et sous quelles conditions ? Merci

12-28-2006 05:25 PM

K.DANET@gmail.com: mes questions : une clause particuliere indiquant, que l'entretien de chaudière est à la charge du proprio, peut-elle etre dénoncée au contrat ? une clause particuliere indiquant que la taxe...

10-28-2006 11:44 AM

Marco R.: Bonjour, Ma question est simple (en principe): Quelle est la durée de validité d'un compromis de vente dans cette situation particulière. Il s'agit d'une minuscule parcelle située de "mon"...

07-29-2006 09:31 AM

Hamiral: Bonjour, Un employé voudrait quitter sa société, sans faire d'arnaque aux assédics, mais sans pour autant se retrouver sans rien lors de sa "sortie". Alors il a imaginé la chose suivante : il...

06-11-2006 08:33 PM

Eric Beaumard: Bonjour Une amie a signé un bail de 3 ans en location. Le proprio a inscrit dans la rubrique "clause particulière" qu'elle devra, le jour où elle quittera l'appartement, passer une couche de...

11-01-2005 07:26 PM

Fonzy: "Eric Beaumard" <ebeaumard@ifrance.com> a écrit dans le message de news:435be3a6$0$7587$636a15ce@news.free.fr... > Bonjour > Une amie a signé un bail de 3 ans en location. Le proprio > a inscrit...

10-24-2005 07:29 PM

nikos_ramus: Bonjour, Ma question concerne les frais réel est les impôts. Jusqu'a maintenant je déduisais 10% mais a partir du 1er je vais déménager et envisage de déclarer mes frais réel. Voila la...

08-20-2004 08:23 AM

Cobra: Bonjour à tous et à toutes. Ce matin une dame a légèrement percuté ma voiture en stationnement sans faire de dégât sur la voiture. Après examen, seule la plaque d'immatriculation de ma voiture...

02-05-2004 01:56 PM