besoin_conseil@hotmail.com: Présence de chevaux Ã* proximité d'une habitation. Certains réglements sanitaires départementaux mentionnent que "les écuries et poneys club abritant plus de 3 animaux sevrés seront...

06-15-2010 09:34 PM

n°7: bonjour, suite à une agression et une plainte classée sans suite par le procureur, je crois qu'il est possible de saisir le tribunal civil pour obtenir reparation du prejudice subi. mais je...

03-23-2010 07:22 PM

Dever: http://www.lemonde.fr/europe/article/2010/01/28/les-etats-de-la-zone-euro-prets-a-se-porter-au-secours-de-la-grece_1297786_3214.html Les Etats de la zone euro envisagent de se porter au secours de...

02-11-2010 03:05 PM

Dever: http://www.lemonde.fr/europe/article/2010/01/28/les-etats-de-la-zone-euro-prets-a-se-porter-au-secours-de-la-grece_1297786_3214.html Les Etats de la zone euro envisagent de se porter au secours de...

02-11-2010 03:05 PM

Doublehp: je viens d'acheter http://www.amazon.fr/G-MOBILITY-Convertisseur-GRJM220VUSB-Universel-Smartphone/dp/B000JLPMHG/ref=cm_cr_pr_product_top auprès du magasin "iDiffusion", et j'ai une facture émise...

01-14-2010 03:01 AM

Tricé: Bonjour, Voilà, mon pb est le suivant : suite à un changement de syndic un peu merdique, on m'impute aujourd'hui des sommes indues (quand même plus de 1200 euros). Malgré mes courriers et...

11-20-2009 07:58 PM

JPP: Bonjour Un gamin mineur m'a cassé une vitre de ma voiture et c'est fait prendre par la police (pas de chance), petite facture de quelque 126 euros pour la réparation et j'ai déposé une plainte. Il...

09-17-2009 12:42 PM

lisztfr: Excellent article de Rocard ! http://www.lemonde.fr/opinions/article/2009/07/06/m-rocard-les-europeens-ont-vote-pour-que-la-crise-continue_1215577_3232.html LA PRÉCARISATION DU TRAVAIL Il...

07-07-2009 11:34 AM

looping: De: "looping" <eve.bertin@nospam.free.frObjet: se porter fort ? Date: jeudi 26 mars 2009 13:13 Bonjour, une famille , le père décéde, la conjointe fait un papier chez notaire et se" porte...

03-27-2009 02:58 PM

ricazerty: Trouvé sur JuryTravail.com : | L'histoire : | | Une salariée, embauchée par un hôtel en qualité d'assistante | responsable des réservations, est licenciée en raison de son | refus de porter...

10-15-2008 10:03 PM

Sylvette: Bonjour, On parlait de ce qu'il n'est pas nécessaire d'être victime (ou selon, famille de la victime) pour porter plainte. Je me demande alors ce qui se passe si personne, alors que...

10-11-2008 07:22 PM

tamra: Bonjour, J'ai fait une demande de passeport le 17 juin, jusqu'à aujourd'hui aucune nouvelle, c'était pour un voyage humanitaire à la demande de la mairie. Nous devions partir le 17 juillet. Il y...

09-05-2008 09:17 AM

Peire-Pau Hay-Napoleone: SecondSight a écrit : > J'ai décidé de porter plainte (mercredi prochain, pour respecter les délais) > contre ma voisine qui habite l'appartement au dessus du mien, et qui, depuis > au moins 5...

08-16-2008 07:47 PM

SecondSight: Bonjour ! Je vous explique rapidement ma situation : je suis propriétaire d'un appartement et je subis des infiltrations à chaque pluie. J'ai appris, en janvier dernier, que le syndic avait reçu...

03-29-2008 08:25 PM

3469nospam: Bonjour, Je me suis porté caution pour le loyer de l'un de mes enfants. Depuis plusieurs mois il ne paie plus les loyers et j'ai donc reçu une lettre de l'agence m'invitant à règler sa dette ce...

03-21-2008 10:23 AM

rodomo: Salut Ai je droit d'aller au commissariat en bas de chez moi porter plainte contre X pour la dizaine de SMS et d'appels raccrochés pointant sysèmatiquement sur des numéros surtaxés? Il n'est...

03-09-2008 03:01 PM

Ton'tia'swai: Cross post sur fr.misc.droit, fr.reseaux.telecoms.operateurs.fixes, fr.reseaux.telecoms.operateurs.mobiles, suivi sur fr.misc.droit. Bonjour à tous. Je reçoit régulièrement des SMS...

03-01-2008 03:31 AM

boris: quand donc le législateur se penchera sur ce texte absolument inique et dans lequel il n'y a aucune limite: je viens de lire le contrat proposé par une boite immobilière sur PARIS pour ma fille :...

02-15-2008 07:08 PM

Fred: Bonjour, Suite a un litige avec une banque, j'envisage, si la médiation ne marche pas, d'aller devant les tribunaux. J'ai cru comprendre que je pouvais porter plainte devant le tribunal...

02-05-2008 09:54 AM

Daniel: Il semblerait que non mais ils revendiquent une indemnisation pour les 6 mn/jour passées à revêtir leurs vêtements....

01-23-2008 10:04 AM

Isabelle C.: Bonsoir à tous, J'ai un banal problème de location ( je suis locataire ) pour lequel j'essaye en vain d'avoir accès à la place de parking qui a été mentionné dans le contrat de location que...

08-29-2007 07:00 PM

GG: Bonjour, j'ai eu le droit à un idiot qui m'a doublé à 90/100 à un endroit limité à 70... Pas bien grâve, sauf que celui-ci m'a litéralement fait une queue de poisson en se rabattant à moins...

08-03-2007 05:34 PM

besoin_conseil@hotmail.com: Bonjour, Je suis proprio d'une maison ou un voisin garde des chevaux à moins de 10 mètres, ce qui est illégal. J'ai contacte les services vétérinaires départementaux et ceux-ci ont contacte le...

06-25-2007 07:17 AM

ezskm4ms54r8wr3@jetable.net: Bonjour à toutes et tous, Ras le bol des véhicules qui stationnent devant mon garage ! J'ai du mal à faire faire son boulot à la police municipale (verbaliser et enlever) et certains en jouent. ...

06-24-2007 09:54 PM

Sylvian Hubert: Bonjour à tous, Tout d'abord merci pour vos newsgroup, qui, je l'espère, pourrons sérieusement m'aider ! Je vous expose mon problème, Sur internet, il existe des sites qui donnent des numéros...

01-06-2007 08:20 PM