apocalypto: Décidément, les médias français sous contrôle illégal de l'UMP à plus de 95%, le Président devrait être destitué et poursuivi pour cela ( que fait la justice si ce n'est lécher les bottes ?), font...

07-07-2009 06:17 PM

apocalypto: Décidément, les médias français sous contrôle illégal de l'UMP à plus de 95%, le Président devrait être destitué et poursuivi pour cela ( que fait la justice si ce n'est lécher les bottes ?), font...

07-07-2009 06:17 PM

Fractale .: par Astrid Girardeau Le logiciel libre a eu la vie dure ces derniers jours lors des séances à l'Assemblée Nationale sur le projet Création et Internet. Malgré la défense de quelques députés, la...

04-04-2009 12:10 PM

MICHELHENRI51: Bonsoir à tous, Quelqu'un pourrait-il me préciser si les éboueurs ont le droit d'ouvrir les sacs poubelles fermés pour en vérifier le contenu . Dans ma commune de 25000 habitants, il n'éxiste...

08-06-2007 06:32 PM

JC L: Bonjour à tous, mon problème vous semblera léger par rapport à ceux qui sont évoqués ici... Cela fait plusieurs années que je me bat contre un petit immeuble voisin qui laisse en permanence...

08-23-2006 09:21 PM

Sylvain: Marseille croule sous les ordures, sous la chaleur, parce que les agents municipaux refusent une restructuration. Des Japonais en vacances a Marseille, prennent des photos de la saleté et des...

06-27-2006 02:19 PM

Zeldus: Bonjour, Une amie à moi s'est fait fouiller son sac poubelle sur la voie publique par des agents municipaux. Ces derniers ont cherché des documents contenant son nom et son adresse dans le sac...

11-19-2005 01:28 PM

yvette: Bonjour, J'habite en ville le terrain de mon pavillon est mitoyen avec le parking d'un immeuble, or depuis quelques mois leurs poubelles sont installées contre ma clôture (grillagée avec haie ) à...

01-20-2005 06:45 PM

marauder: Bonjour Je suis dans un lotissement. Lors d'une précédente AG il a été décidé que le lavage des poubelles se ferait à tour de rôle suivant un calendrier définit (à un rythme bien trop élevé à...

11-23-2004 01:38 PM

alpha: bjr nous sommes une association caritative. notre local se situe au fond d'une cour qui ferme par un portail. lors de la vente de vetements le portail est ouvert pour ceux qui veulent acheter...

10-08-2004 09:27 PM

www.juristprudence.fr.st: "Hamiral" <Hamiral@hamham.fr> a écrit dans le message de news:pan.2004.06.17.10.07.31.853850@hamham.fr... >> Je ne sais pas si ça vaut le coup, mais avec un bon avocat, aux > prudhommes vous...

06-17-2004 09:41 PM

Xavier Hugonet: ilfetrebo@yahoo.fr (dido) wrote in <6c0f7d68.0406170054.7ec8a170 @posting.google.com>: >je travail a quick, je ferme tout les soires et chaque soire je met a >la poubelles les sandwich qu'on ne...

06-17-2004 05:11 PM

ERIC: Bonjour, des agents communaux ont-ils le droit de fouiller mes poubelles sur le trottoir (dans le cadre du tri sélectif) ? y-a t'il des textes, décrets, loi traitant de ce sujet ! merci

02-11-2004 01:46 AM

joel.andre: Bonjour, Quels sont les textes règlementaires qui régissent le ramassage d'ordures en ville. Par exemple, les poubelles d'un immeuble peuvent-elles être mises sur le trottoir dés le samedi...

02-10-2004 07:31 AM

René: Bonjour, Petite question pratique: De plus en plus de villes ont mis en place des systèmes de ramassage des ordures par le biais de bacs roulants, que les particuliers doivent sortir et...

08-23-2003 07:09 PM