flams: Bonjour, Procedure qui se fait sous 10 a 20 minutes à Paris, s'effectue avec une queue de 8 heures d'attentes dans le 92 (antony). Il s'agit de declarer un changement d'adresse pour ma femme qui...

07-23-2007 08:49 PM

damien.iff@webne.ch: Bonjour à tous, Merci tout d'abord de prendre 2 minutes à lire ma tartine... En Mars 2006, j'ai envoyé ma démission de président à une association dans des conditions très douloureuses. ...

02-07-2007 03:42 PM

claude bb: bonjour il y a une dizaine d'année, j'ai eu un accident, purement matériel, avec ma voiture. l'expert de l'assurance, est venu au garage, et a déclaré le vehicule irréparrable (valeur des...

12-12-2006 12:55 PM

Marg: Bonjour La prefecture fournit une lettre type de declaration qui demande de mentionner qui est president, tresorier etc. Or nous l'avions preparé ainsi : " Les personnes en charge de la...

11-13-2005 07:06 PM

Venture is Good !: J'ai acheté un véhicule récemment, dont le propriétaire en titre n'a pas fait le changement de carte grise. La carte est donc toujours au nom du propriétaire précédent. Il m'a fourni le certificat...

03-18-2005 08:59 AM

Marc: Bonsoir, J'aimerai savoir s'il est nécessaire de déclarer a la préfecture une démission pour raisons personnelles d'un membre du CA d'une petite association ? Nous venons de déclarer le nouveau...

12-04-2004 10:21 PM

Jil S: Bonjour, Aujourd'hui 24 Novrembre je viens de recevoir un "pv pour stationnement prolongé de plus de 7 jours sur le même point de la capitale, daté du 07 Octobre 2004. Ce dernier ayant quitté...

11-25-2004 12:15 AM

Julien Mormais: J'ai ecrit à la perfecture il y a 13 jours pour declarer une association loi 1901 (statuts, lettre de declaration, domiciliation, forumulaire et chèque jo...). Il me semble que la prefecture à 5...

10-13-2004 11:33 PM

babwin: Bonjour, suite à un excès de vitesse, j'ai été verbalisé, amende cas 4 bis (normal, jusque là). J'ai contesté en respectant la procédure : courrier recommandé à l'attention du prefet de police...

08-26-2004 09:26 AM

Romain: Bonjour, Je me suis marié en avril avec une russe et nous avons déposé une demande de carte de séjour en mai (dans le 92 à la sous-préfecture d'Antony), lors de cette demande un récépissé a été...

07-26-2004 01:25 PM

David: Bonjour, j'aimerais avoir votre avis légal et moral à ce sujet : J'ai demandé à la délégation à la sécurité routière de ma préfecture la communication des taux de réussite aux examens du code et...

02-05-2004 01:33 PM