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EB: Bonjour Pourriez vous m'indiquer le processus (AG, délais, ...) et les formalités (publicité ?) pour révoquer un gérant majoritaire et nommer un nouveau gérant (qui sera salarié). La société...
01-22-2010 09:24 PM
6 1,043 Fiscalité
BIANCA: Bonjour à tous, Motre patron décide de révoquer la co-gérance de son fils (le fils n'a pas de part dans la société)! Précision la femme du patron est actionnaire à 50. La décision du patron c'est...
09-07-2009 11:44 AM
3 514 Travail
NoBody: Tiens, bonne nouvelle, la révocation d'autorisation de prélèvement et/ou l'opposition au prélèvement redevient gratuit au LCL en novembre... (enfin presque, faut quand même appeller un N° de tel à...
08-10-2009 03:00 PM
8 1,191 Banque
martin68: Bonjour, J'ai demandé un révocation d'autorisation de prélèvement à ma banque voici ce que celle ci me répond: "en principe, la banque n’est que « témoin » dans le processus des...
06-18-2009 04:40 PM
48 4,410 Banque
PhilB: Bonsoir, De mémoire une opposition sur prélèvement est payante, mais par contre une révocation est gratuite. Auriez vous la référence qui stipule cela ? la gratuité de la révocation Dans...
01-21-2009 09:00 PM
10 1,189 Banque
lou: Bonjour, ce post suite le precedent je viens d'avoir une reponse de la banque les frais sont par ce qu'elqu'un a tenté de prelever sur mon compte et que eux ont bloqué le prelevement en...
12-01-2008 03:51 PM
1 535 Banque
lou: Bonjour, j'ai, il y a un an, revoqué tous les prelevements sur mon compte bancaire (en courant décembre 2007) suite à un prelevement non autorisé sur mon compte. Sur le relevé de novembre,...
12-01-2008 02:23 PM
6 1,451 Banque
Laurent Jumet: Hello ! Dans le décours d'un procès qui vient de se terminer à Bruxelles, où une bande de crapules chômeurs occupaient leurs loisirs à recruter des terroristes kamikazes en Belgique pour les...
01-11-2008 11:53 AM
2 122 Droit
Dany: Bonsoir Je souhaiterai savoir s'il est possible de faire révoquer un mandataire judiciaire nommé à ma demande par Président du Tribunal de Commerce de par le fait que ce mandataire à été...
11-20-2007 08:22 PM
1 381 Droit
Combat: Le représentant du ministère de la Justice a demandé lundi à la section disciplinaire du Conseil supérieur de la magistrature de proposer au garde des Sceaux la révocation de Pierre Hontang,...
07-10-2007 08:15 PM
3 289 Droit
max: Bonjour Je viens d'apprendre qu'il était possible au lieu de faire opposition à des prélèvements bancaires (en cas de litige par exemple) de faire une révocation. Pouvez-vous m'expliquer la...
06-14-2007 11:10 PM
11 1,456 Banque
gpegoogle@yahoo.fr: Bonjour, Une procedure d'une suspension d'un coproprietaire faisant partie du conseil syndical est lancee. La raison invoquee (non indiquee dans la convocation à la reunion) est que le...
06-06-2007 06:43 PM
1 197 Immobilier
Philippe: Bonjour, Je veux demander la révocation du gérant non associé quel risque peut-il y avoir. Mon associé ne veux lui rien savoir. Est-ce que ce gérant peut se retourner contre moi par la suite ?
03-08-2007 01:31 PM
3 827 Droit
julien: Bonjour, Pour arreter un prélèvement sans frais Ok bon j'ai cherché de mon côté.... Et j'ai trouvé... a.. Savoir se défendre Peut-on supprimer l'autorisation de prélèvement à tout moment...
11-20-2006 06:47 PM
11 1,732 Banque
julien: bonjour, Lorsqu'on souhaite révoquer une autorisation de prélèvement(autorisation qui, rappelons-le, est un double mandat, révocable à tout moment, donné à son créancier et à sa banque), on...
11-14-2006 06:54 PM
1 1,092 Banque
picha: Bonjour, Je ne suis pas familier avec les news ... j'ai bien lu le "usenet" mais c'est pas évident. J'espère être au bon endroit, sinon merci de m'indiquer où m'adresser. je suis dans une ...
09-29-2006 10:01 PM
7 407 Droit
jtitan: Bonjour Je souhaite faire le ménage dans des prélèvement automatiques obsolètes mais ma banque LCL disent qu'ils ne peuvent faire qu'une opposition avec frais bien sur. Est-ce bien normal ? Il...
08-14-2006 11:19 AM
15 1,560 Banque
Euz64: Quelle que soit la banque, c'est la méme histoire, ils ont les boules qu'on revoque et vous dise que l'opposition est la seule valable. En l'occurence chez Covefi, on veut bien revoquer mais on ne...
02-22-2006 11:34 AM
3 435 Banque
Francis Chartier: Bonjour D'après une recherche Google, j'ai pu voir que ce sujet est récurrent, mais je me permets quand même de demander quelques conseils. La situation : J'ai résilié mon abonnement à un...
02-12-2006 07:03 PM
27 985 Banque
francky: Bonjour, Nous sommes la veille de notre AGO et je me pose encore une question au sujet de l'élection des membres du CA... Voici ci-dessous l'unique article de nos statuts qui fixe les modalités...
02-10-2006 02:12 PM
3 123 Droit
F.A.: Bonjour, M. à fait une donation à Mme. Sur un autre acte le même jour (décembre 2000), Mme a fait une donation à M Je voudrais savoir s'il est possible et sous quelles conditions Mme peut...
01-26-2006 04:56 PM
2 531 Droit
Louis: Bonjour, Comment se situent l'une par rapport à l'autre les procédures de: - Saisine directe au Tribunal d'Instance - Saisie d'un médiateur L'une exclut l'autre ou on peut faire l'une après...
01-23-2006 07:27 PM
6 380 Droit
michele: bonjour, je sais que le sujet a été mainte et mainte fois abordé mais ... j'ai une question j'ai demandé une revocation de tous les prélèvements sur mon compte. J'ai bien précisé qu'il ne...
10-10-2005 07:26 PM
17 1,025 Banque
Franck Black: Voila, mes grands parents m'ont legue devant notaire la maison ou nous avons vecu (ma mere est partie en nous abandonnant il y a plus de 10 ans et mon pere ne m'a jamais reconnu) Mes grds...
08-26-2005 02:08 PM
5 218 Droit
Marg: Bonjour et merci, Pour des status association 1901, quelle est la différence entre - LA RADIATION, LA REVOCATION, L'EXCLUSION ? qu'impliquent ces termes ? A+
04-23-2005 09:34 AM
16 862 Droit




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