Romuald: Bonjour, Ou pourrais je trouver des informations sur les stages en entreprises concernant les adolescents de 16 ans ? Je recherche surtout, les temps de repos (pause) obligatoire pour le...

05-07-2007 01:35 PM

Daniel: Bonjour, Une personne compétente pourrait-elle en quelques mots me reformuler l'article 6 de la loi sur les associations (1er juillet 1901 et 23 juin 1948). L'article est le suivant : Toute...

04-18-2006 07:20 AM

Daniel: Bonjour, En 2004, le service des impôts m'a ajouté par erreur de saisie une surface habitable de 20m². Ils conviennent que l'erreur vient de chez eux mais ils ne m'ont dégrévé que de 50% du...

02-23-2005 08:17 AM

Gibier Jean-Charles: "Gibier Jean-Charles" <J-C.Gibier_IHATESPAM_@wanadoo.fr> a écrit dans le message news: 411f78d2$0$921$636a15ce@news.free.fr... > Bonjour > J'emploie une garde d'enfant à domicile depuis environ 30...

08-17-2004 12:12 AM

Gibier Jean-Charles: Bonjour J'emploie une garde d'enfant à domicile depuis environ 30 mois (en partage avec un autre famille qui elle la gardera) et son contrat prend fin à la fin de ce mois. Je cherche des...

08-15-2004 05:36 PM

imfeldvalerie: Ayant quelques soucis avec une association loi 1901,qui jusqu'a ce jour me prêtais un local gracieusement, afin d'y entreposer des meubles et divers chose de recuperations. Viens a ce jour de...

07-26-2003 09:06 PM