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bor.or: Bonjour, La situation : Un locataire d'un appartement et d'un garage dans la cour du bâtiment avec des baux séparé, dénonce dans les règles (Lettre recommandé, remise des clefs, etc..)...
05-20-2010 04:58 PM
2 49 Droit
Laurent@ Nice: Bonjour, Lecteur occasionnel de votre ng, je prends le clavier pour vous soumettre deux questions. Mon père est entré en maison de retraite à St Raphaël (France) en début du mois d'avril...
04-25-2010 05:31 PM
5 137 Droit
Centaur: Bonjour à tous, Un ami a souscrit à une offre Internet en dégroupage total avec portabilité du N° France Telecom (01 xx...) L'opérateur a commis une erreur, son N° FT est désormais inactif, et...
03-29-2010 04:45 PM
1 49 Droit
Vince: Bonsoir Abonné depuis 2 ans, je souhaite résilier mon abonnement à CanalSat pour des raisons économiques. Un premier contact téléphonique avec le service commercial de CanalSat m'informe que...
02-27-2010 05:33 PM
6 1,104 Droit
Lumi: bonjour, je suis cliente BT et cela fera 24 mois le 12 avril 2010. Je viens d'envoyer un recommandé pour demander ma résiliation à cette date de fin d'engagement (préavis de 2 mois) Hier une...
02-10-2010 06:05 PM
2 125 Famille.
Alain.Lasseville: Bonjour, Un bailleur souhaite faire des travaux dans une habitation louée. Quels délais de résiliation de bail dans ce cas précis? Est-ce 6 mois de préavis ou un autre délai ? Merci
02-05-2010 07:18 AM
2 44 Immobilier
oliviers: Bonjour, En date du 29/10/2009, j'envoie une LRAR à ma mutuelle pour résiliation à compter du 31/12/2009. L'AR me revient avec la date de réception : 02/11/2009. Aucune nouvelle jusqu'à ce matin...
01-08-2010 02:46 PM
8 194 Droit
Popo: Bonjour, je reçois ce jour mon avis d'échéance pour assurance auto. Est ce trop tard pour résilier et aller voir la concurrence ?? Merci de me donner les démarches à effectuer pour pouvoir...
12-17-2009 12:12 AM
16 72 Droit
Kaisen: Bonjour, je loue actuellement un studio (contrat standard de location pour locaux vacants non meublés). Le même jour où ce bail a été signé, j'ai aussi signé un contrat de location mobilier. Ces...
12-15-2009 08:43 AM
9 54 Immobilier
eric: Bonsoir, J'ai une amie qui souhaite habiter dans une maison qu'elle avait mis en location. doit-elle attendre la fin du bail de trois ans pour "récupérer" le logement (avec un preavis de 6...
10-20-2009 10:26 AM
4 119 Immobilier
paapet: Bonsoir, Un problème un peu particulier. Au mois de mars, je résilie par courrier mon abonnement à CANAL+ le bouquet (échéance au 31/05/2009). Quelques jours plus tard, une commerciale me demande...
10-08-2009 05:12 PM
10 574 Droit
defender974: Bonjour, j'ai un problème avec mon nouveau FAI: quelque jours aprés l'installation de la box fournie par ce FAI (abonnement et engagement signés), je m'aperçois qu'elle n'est pas compatible avec...
09-30-2009 11:50 AM
2 81 Internet
lerouget: Bonjour D'abord mes excuses si question déja traitée , mais j'ai balayé les réponses du forum et rien trouvé Merci de me répondre Situation existante : location , il y a un an et demi, à une...
09-25-2009 09:47 AM
2 100 Immobilier
max: Dans le cas d'un bail rural ( 9 ans), quelles sont les conditions nécessaires au preneur pour résilier son bail avant l'échéance? Doit-il justifier la résiliation par un cas de force majeure ou le...
09-12-2009 01:23 PM
4 431 Immobilier
robopeps: bonjour a tous soit un bail commercial 3/6/9 arrivé a son terme en juin 2008 depuis rien n'a ete reconduit par courrier, le locataire paye son loyer et le proprio(1 particulier) l'encaisse, point...
09-06-2009 06:11 AM
10 412 Immobilier
docanski: Bonjour, Le service clients d'Orange me signale aujourd'hui par message électronique que mon abonnement Bas Débit sera augmenté unilatéralement de 20% à partir du mois de septembre et que la...
09-02-2009 06:00 PM
11 196 Droit
docanski: Bonjour, Le service clients d'Orange me signale aujourd'hui par message électronique que mon abonnement Bas Débit sera augmenté unilatéralement de 20% à partir du mois de septembre et que la...
09-02-2009 06:00 PM
11 402 Internet
Delestaque: Bonjour, Sujet un peu réucurent J'étais abonné chez Alice, comme ça ne fonctionnait quasiment plus, nous avons résilié et sommes passés chez Free, Alice a remboursé notre caution, accusé...
07-21-2009 09:25 PM
7 333 Droit
Kun: Bonjour, souhaitant quitter l'appartement que je loue, j'ai envoyé une lettre de résiliation en LRAR Ã* mon bailleur, avec AR daté du 08/06. Aujourd'hui je reçois une lettre, datée du...
06-19-2009 07:44 PM
11 316 Immobilier
hugues: Bonjour. A ce que je peux lire de la loi chatel, la résiliation d'un service de communication ne peut excéder dix jours. http://minilien.com/?L7m0Tutu2Q Mais c'est dix jours quoi?...
06-08-2009 09:21 PM
11 1,274 Droit
Nefertari: Bonjour. Mes parents sont chez aliceadsl sont clients depuis le 11 juin 2004 et ils souhaiteraient les quitter pour un autre opérateur car alice fonctionne extrêmement mal. Quelle est la...
03-24-2009 08:26 AM
2 700 Internet
Nefertari: Bonjour. Mes parents sont chez aliceadsl sont clients depuis le 11 juin 2004 et ils souhaiteraient les quitter pour un autre opérateur car alice fonctionne extrêmement mal. Quelle est la...
03-23-2009 05:41 PM
10 305 Droit
Pylblue: Bonjour, Je suis propriétaire d'un studio à Boulogne-Billancourt (92100) donné en location (loi 1989) le 16 novembre 2002 pour une durée de 3 ans. Le bail a été renouvelé par tacite reconduction...
03-21-2009 06:09 PM
26 270 Immobilier
Lionel: Bonjour, Le 23 février 2009, je vendais mon pavillon. J'ai donc résilier mon assurance en fournissant l'attestation du notaire daté du jour de la vente.(posté le 25 02)Mon assurance me répond que...
03-18-2009 04:12 PM
1 254 Immobilier
Echidas: Bonjour, Je viens chercher un peu d'aide car j'ai du mal à comprendre ce qui arrive. J'ai un différent avec ma banque depuis le mois d'octobre car celle ci a prélevé des frais suite à un...
03-06-2009 04:26 PM
59 2,923 Banque