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Lionel: Bonjour, Le 23 février 2009, je vendais mon pavillon. J'ai donc résilier mon assurance en fournissant l'attestation du notaire daté du jour de la vente.(posté le 25 02)Mon assurance me répond que...
03-18-2009 05:12 PM
1 449 Immobilier
Echidas: Bonjour, Je viens chercher un peu d'aide car j'ai du mal à comprendre ce qui arrive. J'ai un différent avec ma banque depuis le mois d'octobre car celle ci a prélevé des frais suite à un...
03-06-2009 05:26 PM
59 4,057 Banque
Caro: Bonjour, Mon frère est propriétaire d'une maison qu'il loue actuellement. Je sais qu'un propriétaire peut résilier un bail de location en donnant un préavis de 6 mois s'il souhaite récupérer son...
02-20-2009 12:18 PM
4 950 Droit
Max PELLEGERO: bonjour mon propriétaire vend son appartement le bal expire fin février il me dis que je dois payer mon loyer jusqu'a la fin du mois février or il est écrit dans le bail qu'en cas de conge donne...
02-08-2009 01:32 PM
11 311 Immobilier
Paulo: bonjour les choses ont-elles evoluées, en matiere de resiliation, style canal+ ou autre? date anniversaire ou pas? merci
02-06-2009 08:24 AM
4 159 Droit
droopy191: Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement. Je vais mettre fin au bail de mon locataire afin d'y habiter moi-meme. Fin de bail 1/10/09, je dois mettre fin à ce bail 6 mois avant la date...
01-14-2009 04:29 PM
4 136 Immobilier
jraca: Bonjour, Ma fille est étudiante et locataire dans une résidence STUDELITES. Son studio est meublé, mais le loueur nous a fait signer deux contrats séparés : un pour le logement et un autre pour...
01-12-2009 11:56 AM
4 1,192 Immobilier
Copper: Bonjour à tous, dans le cadre d'un bail professionnel, le départ à la retraite est une clause de résiliation. Il y a un déla de 6 mois et la notification doit etre faite par huissier. J'ai...
12-01-2008 10:29 AM
1 321 Droit
Deltaplan: Bonjour à tous, J'ai une collègue qui a loué une chambre meublée en attendant de trouver un appartement. Son bail prévoit, ce qui semble conforme à la loi, qu'elle peut résilier à tout moment...
11-30-2008 08:09 AM
9 2,785 Immobilier
PhilB: Bonjour, J'ai reçu l'avis de renouvellement de mon assurance habitation au mois d'octobre (pour une date de début de nouveau contrat le 5 novembre). Or pendant toute cette période j'étais...
11-15-2008 09:40 PM
1 224 Droit
Grégoire: Bonsoir J'ai parcouru le pavé "conditions générales" de ma banque, rien n'est clair d'où ma demande : j'ai un forfait satellis avec une carte visa 1er qui est valable jusque "fin 01/10". Je...
11-02-2008 04:53 PM
6 3,061 Banque
Alain: Bonjour, Abonné depuis plusieurs années chez Club-Internet, aujourd'hui Neuf Télécom/SFR, je souhaite résilier mon abonnement ADSL + téléphone (dégroupage partiel). Pour ce faire, j'envisage...
10-24-2008 09:59 AM
11 303 Droit
mimi: Bonjour, pour résilier un bail commercial a la date triennale, je lis ds les conditions qu'il faut poster le courrier de résiliation par un huissier. est il possible de juste l envoyer par...
09-22-2008 08:59 AM
3 741 Immobilier
mimi: Bonjour, pour résilier un bail commercial a la date triennale, je lis ds les conditions qu'il faut poster le courrier de résiliation par un huissier. est il possible de juste l envoyer par...
09-21-2008 10:26 PM
3 223 Droit
katalog: Bonjour, Fin juillet 2007, je souscrivais à une offre promotionnelle avec un hébergeur de site , cette offre était sur deux années , avec la première année gratuite .. souscription faite sur le...
09-08-2008 02:04 PM
1 281 Internet
reflex@boursomail.com: Bjr, j'ai demenage fin Juin et envoyer une lettre de resiliation du contrat multirisques habitation a mon assureur en recommande accuse de reception. Le demenagement fait partie des clauses de...
08-01-2008 03:59 PM
2 475 Droit
Michèle: Bonjour, je désire résilier mon abonnement à canal + comment procéder ? par lettre recommandée avec renvoi du décodeur ? quelle date de résiliation proposer ? La date à laquelle ils recevrons...
06-14-2008 03:44 PM
18 416 Droit
NEO: Bonjour, Je souhaite habiter en LOUANT pour résidence PRINCIPAL un appartement de mes PARENTS. Cet appartement est louer par un architecte comme BAIL PRO depuis 1 ans en 3, 6, 9. Le bail ets...
04-06-2008 11:54 AM
3 101 Immobilier
Vivi20: Bonsoir, Je déménage le 12 avril prochain et je souhaite par la même occasion changer d'opérateur internet. Je suis abonnée à l'offre internet de Neuf Télécom depuis septembre 2004. Je...
03-22-2008 11:57 PM
3 778 Droit
Komoku: Bonjour, La caution solidaire a-t-elle le pouvoir de résilier un bail d'habitation si le locataire ne paie pas ses loyers ? Merci.
02-06-2008 08:32 PM
10 1,515 Droit
JSorel: Bonjour, je vous soumets ma petite mésaventure. Ma copine (nous vivons ensemble) a été résilée par son assurance (AGF) pour avoir eu deux sinistres (dans le deuxième elle n'était pas...
01-30-2008 04:32 PM
28 401 Droit
Jean-Christophe Lenormand: Bonjour, Soit un bail de location dont la date anniversaire (3 ans)est au 15 aout 2008, le courrier du propriétaire qui souhaite résilier le bail est daté du 18 janvier et le caché de la poste...
01-22-2008 10:08 AM
7 220 Immobilier
Loulou: Bonsoir Je désire résilier mon abonnement ADSL chez ora***, Mon offre date du 13/04/2007 avec engagement de 12 Mois J'ai appelé le service client pour connaitre la date de résiliation, ...
01-15-2008 11:32 PM
5 113 Droit
ToM: Bonjour, Nous habitions dans une copropriété gérée par un syndic professionnel. Comme nous avons acquis tous les lots de cette (petite) copro, nous avons prévenu le syndic de sa dissolution par un...
12-05-2007 06:24 AM
1 394 Immobilier
Anne-Marie Rouaix: Bonjour, Cessant mon activité de travailleur indépendant au 31 décembre, je souhaite résilier ma complémentaire maladie car je serai alors couverte par celle de mon mari. Ma mutuelle refuse de la...
11-09-2007 04:47 PM
2 216 Droit




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