Marg: Bonjour Je dois envoyer un document signé avec "lu et approuvé" à l'administration. Elle demande de lui retourner par mail, le scan du document rempli. J'ai signé et écrit le tout sur une...

03-21-2010 05:43 PM

Helen Ripley: Bonjour, tout est presque dit ! peut on donner délégation à une personne pour signer un acte de vente d'un bien immobilier devant le notaire ? Comment ça se passe ? et est ce que cela engendre des...

11-12-2009 07:17 PM

yoyo@invalid.fr: bonjour, Nous avons signer un compromis de vente, la banque nous a fait une attestation de financement sous réserve d'obtention de l'assurance. voilà étant donné que j'ai un problème de santé,...

10-28-2009 07:36 PM

Olivier: Bonsoir, Je dois signer un compromis de vente prochainement chez mon notaire Le vendeur qui ne peut etre present a donner une procuration à son clerc de notaire. Il me semble avoir entendu...

10-25-2009 06:25 PM

zetrader forums: Guy wrote: > zetrader forums a écrit : >> yoyo@invalid.fr wrote: >>> bonjour, >>>>> Nous avons signer un compromis de vente, la banque nous a fait une >>> attestation de financement sous réserve...

10-23-2009 04:43 PM

feyrehr: Bonjour, J'ai signé le compromis de vente par une agence immobilier pour un appartement, il y a trois mois, et j'ai eu l'accord du prêt. ee ntre temps on a dépasse le délai de trois mois et au...

09-26-2009 02:47 AM

feyrehr: Bonjour, J'ai signé le compromis de vente par une agence immobilier pour un appartement, il y a trois mois, et j'ai eu l'accord du prêt. Entre temps on a dépasse le délai de trois mois et au bout...

09-23-2009 10:05 PM

bob: bonjour, je fais l'achat d'une maison, le compromis de vente est signé. la vente se fait la semaine prochaine. Par l'intermédiaire de l'agent immobilier, le vendeur à été contacté pour que j'...

09-16-2009 06:25 PM

coherent: Bonjour, pour la signature du compromis de vente chez le notaire, est ce chez le notaire du vendeur ou de l'acheteur ? Faut il les deux notaires pour signer un compromis de vente ? Merci pour...

09-05-2009 10:18 AM

aigle: Bonjour, y a t il une lettre type pour la rétractation après la signature d'un compromis de vente ? La lettre doit être être envoyée à l'agence ou au propriétaire ? Merci pour votre aide

08-25-2009 08:19 PM

Alain Dures: Bonjour, je vais louer un appartement mais le locataire vient de m'apprendre que son cautionneur ne sera pas présent et ne rentrera pas avant début septembre... J'ai donc mis une clause dans...

08-17-2009 11:48 AM

prune333: Bonjour. Lorsque l'on met en vente un bien immobiler dans une agence avec un contrat de non exclusivité, et que l'on signe un compromis de vente, normalement, l'agence ne peut réclamer son...

07-27-2009 11:07 AM

cnickel: J'ai bien lu l'article sur exo7.free.fr posté prédemment sur ce forum, mais une chose n'est pas claire pour moi : Est ce que le droit de remettre en cause la surface annoncée par le vendeur (et...

02-13-2009 09:10 AM

tragediante@gmail.com: un bail meublé vient d'être signé P.O. (pour ordre) par un représentant et ami en france du propriétaire qui est étranger et à l'étranger, ce bail est il valable ?

12-22-2008 04:55 PM

Will: Bonjour à tous, Je me suis fait contacter il y a 6 mois par une société (PSE, Print Solution Entreprise) qui me proposait des cartouches de marque EPSON à prix réduits. J'accepte leur offre (16...

12-15-2008 02:21 PM

nath: Bonjour, Je suis vendeur et j'ai signé dans une première agence une "offre d'achat". 3 jours après, l'agent immobilier d'une autre agence m'a fait signer un "compromis de vente" avec d'autres...

12-02-2008 04:43 PM

boby51: Bonjour, J'ai effectué un achat sur un site d'enchère, et j'ai gagné une enchère sur un objet de presque 500€. Je pensais payer par paypal mais avec une explication bizarre l'ai changer pour un...

11-13-2008 06:35 PM

Mehdi: Bonjour, Voici un avenant qui a été signé : --- "Le salarié sera soumis aux modalités de durée conventionnelle du travail applicable dans l'entreprise. Selon la convention, le nombre de...

11-01-2008 03:48 PM

ric: bonjour au mois d'avril nous avons signe un compromis pour acheter un terrain l'acte final devait etre signe a la fin de tous les recours nous avons donc pris rendez vous pour aujourd'hui hier...

10-22-2008 10:40 PM

trallala: http://www.voilelec.com/pages/arnaque.php variante de l'arnaque nigériane.......... "gerardmassip@yahoo.fr" <gerard93110@gmail.com> a écrit dans le message de news:...

07-01-2008 02:14 PM

anuloma_viloma: Bonsoir, Suite à une non reconduction de la période d'essai, on m'a expédié un reçu pour solde de tout compte. Suis je tenu pas la loi de retourner ce solde signé ? Par avance merci,...

06-03-2008 04:56 PM

nob: Bonsoir. Je souhaiterais connaître l'impact juridique avec un contrat de travail CDI à temps partiel non signé. Le fait de toucher un salaire en fin de mois montre que l'on fait effectivement...

05-14-2008 04:37 AM

Danny: bonjour à Tous, Je voudrais savoir si pour une banque, une signature sur tampon, est acceptable ou non. Mon fils handicapé moteur, voudrait avoir un tampon signature, afin de signer ses chèques...

02-25-2008 06:26 PM

Jerome: Bonjour à tous. Savez vous, en vertu de quels textes, lors d'une perquisition, les policiers doivent faire signer les scéllés de l'enveloppe ou du paquet contenant les éléments qui ont été...

02-19-2008 01:52 AM

Pascal Le Bris: Bonjour, Je suis allé chez le notaire pour signer un compromis pour l'achat d'une maison qui se trouve sur un terrain divisé en trois lots par le propriétaire (un avec une maison que j'achète,...

02-18-2008 09:42 PM