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zetrader parrain dubus binck: trallala wrote: > Qui n'a jamais vu dans les CAF les employés d'une certaine ethnie > "servir" les leurs en priorité ? Je ne sais pas, je vais pas trop dans les CAF, tu vas souvent dans les CAF...
07-10-2009 10:27 AM
3 27 Economie
Nicolas Krebs: Lisa écrivit dans l'article news:mn.7c287d7994424f97.21379@alussinan.org dans news:fr.misc.divers > Bonjour, Bonjour, > Comme dit ci-dessous, Où ça ?
09-17-2007 06:16 PM
20 38 Internet
François Fuchs: Lisa 15.09 2007 > Comme dit ci-dessous, on envisage de me mettre en examen pour > "diffamation envers un particulier" et "menaces sur une victime" sur la ^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ > personne de...
09-17-2007 10:59 AM
2 92 Droit
Bonaventure Pochard: Yves Lambert <leiota@invalid.bidart.net> wrote: > Non ça veut dire Identify Friend or Foe, Institut Français de Façonnage, > in Figatellú Félicitas etc. Sans contexte ça ne veut rien dire. Sur la...
09-17-2007 12:40 AM
3 128 Droit
Davy: La présidente de l'Union nationale des associations de défense des familles et de l'individu (UNADFI), Catherine Picard, a été condamnée pour diffamation publique à l'encontre des Témoins de...
08-13-2007 11:43 AM
57 137 Droit
Jeanne Bonnot: Le notaire me demande d'être accompagnée de deux témoins pour signer l'acte de notoriété. Ma mère âgée avait perdu presque tous ses amis, les survivants sont impotents. Bref, je ne vois pas à qui...
01-10-2007 07:30 PM
1 214 Droit
Davy: Les Témoins de Jéhovah apportent des précisions utiles à propos du statut juridique de leurs associations nationales. On y apprend notamment que 2 de leurs associations nationales sont reconnues...
07-27-2006 09:38 PM
10 93 Droit
Davy: Après avoir proposé sans succès un amendement au projet de loi de finances 2006 destiné à obliger les Témoins de Jéhovah à payer cette année l'intégralité d'une taxe fiscale de 45 millions d'euros...
04-18-2006 04:14 PM
26 209 Droit
Nicolas Krebs: pat écrivit dans l'article news:44169c4c$0$14276$626a54ce@news.free.fr dans news:fr.soc.sectes > > Un génocide de sept milliards de personnes est un crime contre l'humanité, > > quoi que vous en...
04-04-2006 04:45 PM
35 121 Droit
Nicolas Krebs: pat écrivit dans l'article news:440dba94$0$12854$626a54ce@news.free.fr dans news:fr.soc.sectes > > Et l'attente, si ce n'est la préparation ou l'acompagnement, d'un génocide > > de sept...
03-10-2006 09:32 PM
2 55 Droit
Davy: Le litige qui oppose les Témoins de Jéhovah au Land de Berlin depuis une douzaine d'années arrive à son dénouement : la Communauté religieuse des Témoins de Jéhovah à Berlin doit être reconnue...
03-03-2006 10:53 AM
15 93 Droit
bdeschamps: Bonjour, Je suis journaliste et j'enquête actuellement sur les conflits de voisinage. Je cherche à rencontrer des personnes qui vivent un quotidien difficile : Mesquineries, provocations,...
02-23-2006 05:21 PM
32 70 Droit
Nicolas Krebs: Lui écrivit dans l'article news:mn.aaaf7d62d42e80d5.42857@cest.pasmoi dans news:fr.soc.sectes > alors pour petit rappel : la DUDH garantie la liberté de culte. > qu'est ce que cela veut bien...
02-22-2006 10:42 AM
7 74 Droit
Davy: Bonjour ! Une nouvelle avancée juridique vient d'intervenir pour ce qui est de la classification des Témoins de Jéhovah dans le rapport parlementaire sur les sectes de 1995, notamment à propos...
01-09-2006 11:12 AM
1 79 Droit
Lulu des insectes: bonjour, je souhaite témoigner en faveur d'un collègue licencié et qui a engagé un action aux prud'hommes. je travaille encore dans l'association. Quels sont les sansctions que peut prendre mon...
12-31-2005 06:32 PM
15 546 Travail
Goret Neuneu: Bonsoir, Comme le montre cet article: http://permanent.nouvelobs.com/politique/20051019.FAP0300.html?2046 .... un député veut sanctionner les témoins de Jehovah pour non-déclaration de...
11-10-2005 01:41 PM
18 496 Droit
ECCO: Bonjour, Dans le cas d'une procédure pour changement de domicile principale des enfants (couple divorcé), un psychologue a été nommé. La personne ayant le domicile principale des enfants a...
07-25-2005 01:49 PM
8 129 Famille.
Stéphane: Bonjour, J'aurais aimé savoir si un procès dans un tribunal peut se faire alors qu'il manque un témoin important (pour cause de dispari- tion par exemple...). Ce témoin pouvant avoir par...
12-08-2004 03:59 PM
7 82 Droit
Droit & TJ: Hello ! La Cour de Cassation a rendu ce mardi 5 octobre 2004 son arrêt dans l'affaire Association Les Témoins de Jéhovah c/ Direction des Services Fiscaux. Alors que la presse juridique s'est...
11-07-2004 04:09 PM
14 187 Droit
Tatooine: Bonjour, Une personne de mon ex-famille m'a insulté ouvertement devant chez moi, et ce de façon (très) insistante et varié... Est-il besoin impératif de témoins pour porter plainte contre ce...
10-27-2004 09:22 AM
5 41 Droit
servtec: la Société Générale me prélève, pour la seconde année consécutive, un montant de 30 Euros au titre d'une souscription à ce qu'elle appelle une convention "PIANO" (réduction -parait il !!!- des...
10-08-2004 06:52 PM
7 132 Banque
Gwen: Bonjours. J'ai posté cette question sur fr.misc.droit.famille mais comme ça n'as pas entousiasmé les foules, je la repose ici :-) Voiila, j'aurais voulu savoir si le faite d'être témoins pour...
07-17-2004 09:09 PM
2 161 Droit
Les Virno: Bonjour, Je me marie dans 1 mois et demi et je n'ai choisi qu'un seul témoin alors que mon futur époux en a choisi 2 (mariage civil uniquement) et 2 personnes de notre entourage nous ont déjà...
07-06-2004 04:21 PM
1 438 Droit
Droit & TJ: Bonjour ! La Cour européenne des droits de l'homme vient de rendre une décision intéressante en rapport avec les Témoins de Jéhovah et le droit de la famille. Vous trouverez ci-dessous le résumé...
12-18-2003 06:34 PM
9 227 Droit
Thierry Schollier: ripley_69 nous disait ici-même: > J'ai une toute petite question : je me marie l'année prochaine, j'ai lu sur Félicitations. > le guide du mariage qui m'a été remis à la mairie que les...
11-19-2003 05:18 PM
11 93 Droit