Cicero: En Octobre, j'ai un pote ATéiste célèbre qui passe à Paris. On se fait un restau et on boit quelques verrres. Je vais inviter un des gros ploucs admirateurs de l'AT que vous êtes, à nous...

07-27-2009 11:42 PM

GérarD: Bonjour. Quelle est la valeur d'un "ticket de promis" par rapport Ã* celle que peut avoir un devis accepté ? Je précise le problème : J'achète régulièrement (dans la même pharmacie)...

07-10-2009 07:05 PM

Tristan ap Rheinallt: Bonjour, Un magasin qui prend la Carte Bleue est-il obligé légalement de délivrer un reçu du terminal avec 'abandon' écrit dessus dans le cas ou le paiement serait refusé par la banque ? J'ai...

11-26-2008 05:38 PM

phil: Bonjour, j'ai une discussion avec ma collègue DP sur un point précis: l'obligation pour une entreprise de mettre à la disposition des ses salariés un lieu pour manger dans de bonnes conditions...

10-23-2007 11:29 AM

ExtrêmeAchillès: L'ump magouille par centaines de milliers, millions, milliards d'euros en toute impunité, normal les français leur ont donné tous les pouvoirs. Exemple avec Portier Pierre Maire des Houches et...

04-02-2007 03:29 PM

Brigitte DENOUEL: Bonjour Peut on obliger une société a adhérer au système des tickets repas? comment definit on la valeur d'un ticket? doit on se baser sur le tarif d'un panier? Quel est le cadre juridique à ce...

02-11-2007 07:07 PM

Jim CANADA: Bonjour, Quelles sont les mentions obligatoires sur un "Ticket de caisse" délivré par un épicier ? Car ceux que l'épicier délivre à ma mère très âgée (qui se fait livrer car elle ne peut se...

03-17-2006 08:10 PM

Marseille: Bonjour, J'ai un probleme, sur ma fiche de paie du mois de Septembre, je n'ai eu aucun ticket resto, car mon employeur a soudainement décrété que comme j'avais eu 40 jours d'arret maladie depusi...

10-05-2005 10:24 AM

delestresebastien@yahoo.fr: Bonjour, Je travaille dans une société de 20 personnes. Nous ne disposons pas de local pour déjeuner Nous recevons chaque mois 10 tickets restaurant à 5€. Ma question est la suivante :...

10-03-2005 04:48 PM

Eriam Schaffter: Bonjour Un commercant a-t-il l'obligation de fournir un ticket de caisse a chaque client qui achete dans son magasin ? Merci Eriam

09-08-2005 12:12 AM

well_connect@hotmail.com: Bonjour, Hier j'étais en Italie, j'arrive à l'entrée de l'autoroute. La voiture devant moi passe la barrière se soulève. A mon tour, je constate que la barrière reste ouverte et qu'il n'y a...

09-02-2005 11:33 AM

lambert: Quelqu'un sait-il si on peut proposer des TR à un stagiaire ? (stage conventionné rémunéré à 30% du SMIC)

06-26-2005 04:25 PM

lambert: Quelqu'un sait-il si on peut proposer des TR à un stagiaire ? (stage étudiant conventionné rémunéré à 30% du SMIC)

06-24-2005 09:04 AM

Corinne: Est-ce que tout commerçant vendant des plats cuisinés (traiteur, surgelés...) est obligé d'accepter des TR en paiement ou bien est-ce lié à sa seule bonne volonté ? Merci

04-08-2005 09:37 AM

Kurtosis: (pensées en vrac, ouvertes à toute discussion) Depuis deux semaines, j'observe que le cash semble se retirer petit à petit. Pour l'instant, il se retire du crédit privé automobile américain, et...

03-30-2005 02:19 PM

victor: Bonjour comptes annuels et rangement me permettent de constater que les tickets de caisse de l'enseigne Connu et d'une GS brico de bon marché datant de 6 semaines au max sont devenus ...

02-14-2005 07:58 AM

arnaud: Bonsoir, Le 3 décembre, je fais un achat de plusieurs articles dans une grande surface de bricolage. Je paye par chèque, (en fait le signe et le donne à la caissière qui le remplie avec...

12-12-2004 07:30 AM

b0bba: Bonjour, J'ai été verbalisé le samedi 20 novembre 2004 à 12h06 devant le 30 boulevard Diderot à Paris dans le 12ieme arrondissement. C'est une amende à 11 euros, l'agent à coché que j'étais à...

12-08-2004 07:30 PM

candy: Bonjour, Mes enfant m'ont offert à Noel dernier un pèse personne, qui est donc encore tout neuf et sous garantie. Il ne fonctionne plus (ce n'est pas la pile, j'ai testé)! Mais le responsable en...

09-21-2004 04:51 PM

michele: Bonjour, Dans une entreprise de transport en commun d'une grosse agglomération les salariés ont droit a des tickets restaurants (TR) Au départ ils avaient droit à un ticket restaurant par jour...

07-31-2004 10:53 AM

lambert: Bonjour, Ma question concerne le délai pour la distribution des tickets aux salariés. Je n'ai pas trouvé de texte, mais ne sont-ils pas dûs dès que la part du salarié a été défalquée de la paie...

07-02-2004 09:35 AM