Nietsnie: Suivi sur fr.misc.droit La procédure dite "question prioritaire de constitutionalité" est entrée en vigueur. Elle permet à tout justiciable de saisir le Conseil Constitutionnel pour des...

03-04-2010 10:43 AM

ZW: Il faut baisser la TIPP de façon substancielle, à la fois pour des raisons *sociales* mais aussi pour des raisons *économiques*. C'est une évidence... et pour une fois que ces deux registres ont...

06-19-2008 05:59 PM

ZW: Une mesure simple à mettre en oeuvre et efficace économiquement tout en étant positive socialement serait la baisse de la TIPP. Les ménages modestes en France n'ont pas le temps de réagir, de...

06-02-2008 11:27 AM

jip: Bonjour, Les médias ont parlé, il y a quelque temps, de ces gens qui roulent à l'huile végétale en précisant que c'était interdit. Interdit: pourquoi ? Si un particulier souhaite utiliser...

11-15-2006 12:14 PM

Pierre: Bjr, Est-ce que la TIPP (taxe intérieure sur les produits pétroliers) s'applique uniquement aux produits pétrolier ? merci

09-09-2005 08:36 AM

PGreenfinch: Le velo-taxi ! Reconversion assurée pour les coureurs cyclistes. Prévoir quand même un contrôle des anabolisants.

08-17-2005 10:28 PM

Moi: Bonjour, Je suis un peu énervé sur ce qu'il se passe actuellement (pardon : depuis pas mal d'années...) sur l'augmentation importante des cours du pétrole et, par la même occasion de la TIPP. ...

10-20-2004 07:27 PM

prune333: ....jour. Mr le Ministre des finaçes , N. Sarkozi, a annoncé qu'il reverserait le trop perçu de la taxe sur les produits pétroliers. Devrat on présenter des bons d'essence pour bénéficier des...

10-20-2004 02:46 PM