RCP: Bjr, J'aimerais savoir svp, ou peut on se renseigner pour acheter des locaux commerciaux qu'on peut éventuellement transformer en habitation ... y a t il un site, un professionnel vers qui...

09-06-2010 05:10 PM

pelagora@laposte.net: Bonjour, L'Article L227-9-1 du code du commerce entré en application le 01/01/09, grâce à la Loi de Modernisation de l'Economie (http:// www.modernisation-economie.fr) publiée le 05/08/08,...

01-17-2009 04:35 PM

lisztnet@aliceadsl.fr: http://www.rgemonitor.com/roubini-monitor/253625/the_transformation_of_the_usa_into_the_ussra_united_socialist_state_republic_of_america_continues__at_full_speed_with_the_nationalization_of_aig

09-21-2008 11:17 AM

@wanadoo.fr: Comment calculer le coût estimatif d'une transformation de la copropriété visant à céder une partie commune à un des copropriétaires ? Gérard.

09-08-2008 09:09 AM

Flap: Bonjour, Nous sommes en LMNP (Loueur Meublé Non Professionnel). Nous avons acheté un ensemble immobilier de 4 appartements en Août 07. Sur ces 4 appartements, 2 étaient en location meublée. Les...

06-26-2008 02:25 PM

Combat: Il y a là, manifestement, un cas de rétro-activité de la loi ! En effet, omment un contrat (qui a valeur de loi) peut-il se transformer en un autre contrat en vertu d'une loi postérieure ? (alors...

03-18-2008 12:37 AM

Cigaloun Dupuy: bonjour qu'en est il des contrats de travail lorsque des sarl se regroupent en holding, les salariés sont ils obligés de se retrouver dans cette nouvelle société. et s'ils refusent qu'en est il...

10-13-2007 01:40 PM

DCap: Bonjour, Après avoir lu quelques discutions sur le sujet, j'ai déposé une déclaration de travaux pour transformer ma cave en salle de jeux (40m2) avec ouverture de 4 fenêtres. Je crée 40m2 de...

09-21-2007 06:39 PM

Gromit: Transformation du statut des Offices Publics HLM Un mauvais coup pour le Droit au Logement

03-14-2007 08:47 AM

francois: Bonjour, Certains copropriétaires ont transformé leur cave en pièces habitables selon différentes versions : Soit ils on un accès direct depuis le logement du rez de chaussée Soit que la cave...

03-07-2007 07:11 AM

M: Bonjour à tous, Mon beau-frère a passé son CCA (diplôme d'ambulancier) mais n'aura les résultats que le 2 mars prochain. Lui-même est sûr, certain, d'avoir réussi son examen. En attendant...

02-16-2007 03:05 PM

Gromit: Transformation du statut des Offices Publics HLM Un mauvais coup pour le Droit au Logement

02-09-2007 07:03 AM

Phil: Je viens d'entendre à la poste une affirmation que les livrets A cessaient d'exister en tant que tels (le petit carnet jaune) et devaient être remplacés forcément (notez le terme) par un "compte...

12-15-2006 04:59 PM

MesNa: bonjour, j'envisage de transformer une cave en chambre dois-je demander un permis de construire? et puis, plus tard, d'ici quelques années, je louerai l'appartement en gros : quelles erreurs...

11-29-2006 07:54 AM

Malescot: Bonsoir à tous, J'ai acheté une maison en Juillet 2005, qui comptait 7 chambres et 5 salles de bain. J'ai depuis fait faire des travaux : suppression d'une petite salle de bain attenant à une...

11-17-2006 05:50 PM

Paulo: Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison de ville dite "1930", en mitoyenneté de part et d'autre. Une des deux maisons mitoyennes a été vendue, et le nouveau propriétaire vient de m'annoncer...

09-29-2006 12:09 PM

marianne destruhaut: Bonjour, je compte acheter un petit immeuble composé de 2 F2 vendus libres ; ai-je le droit de transformer l'un des F2 en 2 studios et sinon quelles démarches dois-je effectuer ? Merci,...

04-10-2006 06:31 AM

Dave: Bonjour, Je viens d'enchainer 2 CDD en 17 mois dans la meme SSII. Chacun d'eux a été renouvelé (prolongé) une fois. Est-ce légal? Avant la fin du dernier CDD (31 decembre 2005), la boite...

01-14-2006 01:17 AM

ANA: En 2000, co-titulaire d'un compte joint, je signe aupres du c.a. Une autorisation de decouvert pour ce compte joint en temps que co-emprunteur. A notre separation mon ex n'ayant pas de compte...

12-08-2005 09:08 PM

Sam: Bonjour, je suis médecin généraliste et je cherche à acheter un local pro ou un appartement d'habitation classique pour m'installer et exercer mon métier, et ce dans le Val de Marne (94). Je...

09-27-2005 04:18 PM

gabriel roche: Bonjour, Quelqu'un connait la procédure pour transformer un local de bureaux de 220 M2 en studio pour étudiants. Quelle documents, faut il des parkings , déclaration fiscale . Merci pour vos...

05-21-2005 10:11 AM

Joëlle: Bonjour, Je possède en indivision une propriété qui comporte notamment une grange, qu'on souhaite aménager en maison d'habitation. La grange est au coin d'une petite parcelle et jouxte une...

04-11-2005 10:51 PM

Claire: Bonjour, J'envisage l'acquisition d'un local commercial de 20m2 situé au RDC sur cour d'une copropriété à Paris, afin de le rénover et de le transformer en habitation. 1. Pour le changement...

12-02-2004 05:21 PM

Corinne 'tite route: Bonjour, J'ai acheté une maison en Auvergne dont je souhaite transformer l'un des cuvages en atelier de poterie avec un petit hall d'exposition. Je suis dans un village de 700 habitants....

09-30-2004 12:01 PM

Sacrepit: -Je travailais dans une société d'agencement régis par la convention collective syntec ingénerie -j'ai exécuter un CDD de trois mois plus in CDD de deux mois sans intéruption -la fin du deuxième...

09-12-2004 09:27 PM