Bonjour,

Un fonctionnaire (quel que soit le grade) peut-il être l'auteur ou le
co-auteur d'une oeuvre et percevoir des droits d'auteurs ?

Merci

Max

"max" <max@yahoo.com> a écrit dans le message de news:
4bab5759$0$5897$426a74cc@news.free.fr...
> Bonjour,
> Un fonctionnaire (quel que soit le grade) peut-il être l'auteur ou le
> co-auteur d'une oeuvre et percevoir des droits d'auteurs ?
> Merci
> Max

Qu'est ce qui vous fait penser qu'il ne le pourrait pas , il me semble qu'il
y as moins de 10 ans un prof avait reçut le prix goncourt, je serais étonner
qu'il n'ai pas touché quelques sous de son éditeur . Plus loin , mon prof de
mécanique chaleurs ,charles guémas en 1979 , avait fait un livre, il avait
eu aussi quelques francs.

Le 25/03/2010 13:56, koumac a écrit :
> "max"<max@yahoo.com> a écrit dans le message de news:
> 4bab5759$0$5897$426a74cc@news.free.fr...
>> Bonjour,
>>> Un fonctionnaire (quel que soit le grade) peut-il être l'auteur ou le
>> co-auteur d'une oeuvre et percevoir des droits d'auteurs ?
>>> Merci
>>> Max
> Qu'est ce qui vous fait penser qu'il ne le pourrait pas , il me semble qu'il
> y as moins de 10 ans un prof avait reçut le prix goncourt, je serais étonner
> qu'il n'ai pas touché quelques sous de son éditeur . Plus loin , mon prof de
> mécanique chaleurs ,charles guémas en 1979 , avait fait un livre, il avait
> eu aussi quelques francs.

il me semble que cela fait partie des "exceptions" auxquelles ont droit les
fonctionnaires :
ouvres d'art, littéraires etc.

""Séb."" <poussin_stop_006_pots@mamamou.fre> a écrit dans le message de
groupe de discussion : 4bab6cbc$0$17898$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
> Le 25/03/2010 13:56, koumac a écrit :
>> "max"<max@yahoo.com> a écrit dans le message de news:
>> 4bab5759$0$5897$426a74cc@news.free.fr...
>>> Bonjour,
>>>>> Un fonctionnaire (quel que soit le grade) peut-il être l'auteur ou le
>>> co-auteur d'une oeuvre et percevoir des droits d'auteurs ?
>>>>> Merci
>>>>> Max
>>> Qu'est ce qui vous fait penser qu'il ne le pourrait pas , il me semble
>> qu'il
>> y as moins de 10 ans un prof avait reçut le prix goncourt, je serais
>> étonner
>> qu'il n'ai pas touché quelques sous de son éditeur . Plus loin , mon prof
>> de
>> mécanique chaleurs ,charles guémas en 1979 , avait fait un livre, il
>> avait
>> eu aussi quelques francs.
>>> il me semble que cela fait partie des "exceptions" auxquelles ont droit
> les fonctionnaires :
> ouvres d'art, littéraires etc.

je confirme. c'est expressément prévu dans le statut (qui exclut par contre
tout autre *salaire* le plus souvent).

--
PAP

On Thu, 25 Mar 2010 15:52:20 +0100, "PAP" <papsanssans@hotmail.frwrote:

>> il me semble que cela fait partie des "exceptions" auxquelles ont droit
>> les fonctionnaires :
>> ouvres d'art, littéraires etc.
>>je confirme. c'est expressément prévu dans le statut (qui exclut par contre
>tout autre *salaire* le plus souvent).

C'est un droit que se sont approprié les fonctionnaire d'en haut.
A quand un droit de completer son salaire pour les petits ?


--
France-Irlande
J'ai pas honte d'être francaise, mais j'aimerai être fiere en laissant notre place à l'Irlande.
C'est une question d'honneur
Mais je ne me fais aucune illusion. J'espère que l'equipe qui a volé le match soit humilié et rentre la tête baissé.
http://www.youtube.com/watch?v=ekxsmPnHWSA

Amandine Parmesan a utilisé son clavier pour écrire :
> On Thu, 25 Mar 2010 15:52:20 +0100, "PAP" <papsanssans@hotmail.fr> wrote:
>>> il me semble que cela fait partie des "exceptions" auxquelles ont droit
>>> les fonctionnaires :
>>> ouvres d'art, littéraires etc.
>>>>> je confirme. c'est expressément prévu dans le statut (qui exclut par contre
>> tout autre *salaire* le plus souvent).
> C'est un droit que se sont approprié les fonctionnaire d'en haut.
> A quand un droit de completer son salaire pour les petits ?

Cela existe

J'en connais qui animent des soirées

Le 25-03-2010 20:47, fabrice57 a écrit :
> Amandine Parmesan a utilisé son clavier pour écrire :
>> On Thu, 25 Mar 2010 15:52:20 +0100, "PAP" <papsanssans@hotmail.fr>> wrote:
>>>>> il me semble que cela fait partie des "exceptions" auxquelles ont
>>>> droit les fonctionnaires :
>>>> ouvres d'art, littéraires etc.
>>>>>>>> je confirme. c'est expressément prévu dans le statut (qui exclut par
>>> contre tout autre *salaire* le plus souvent).
>>> C'est un droit que se sont approprié les fonctionnaire d'en haut.
>> A quand un droit de completer son salaire pour les petits ?
> Cela existe
> J'en connais qui animent des soirées
Et d'autres qui refont des papiers peints.

On Thu, 25 Mar 2010 20:47:26 +0100, fabrice57 <fabriced31@hotmail.comwrote:

>> C'est un droit que se sont approprié les fonctionnaire d'en haut.
>> A quand un droit de completer son salaire pour les petits ?
>Cela existe
>J'en connais qui animent des soirées

Ok mais tous ne sont pas DJ, ecrivain,...

Il y a aussi des bucherons, peintre en batiment, electricien,
sanitaire, menuisiers, forgerons, espaces verts, femme de menage...

Bon ceux qui sont dans les bureaux a rien faire, ca va etre difficile
pour eux.

--
France-Irlande
J'ai pas honte d'être francaise, mais j'aimerai être fiere en laissant notre place à l'Irlande.
C'est une question d'honneur
Mais je ne me fais aucune illusion. J'espère que l'equipe qui a volé le match soit humilié et rentre la tête baissé.
http://www.youtube.com/watch?v=ekxsmPnHWSA

Amandine Parmesan a présenté l'énoncé suivant :
> On Thu, 25 Mar 2010 20:47:26 +0100, fabrice57 <fabriced31@hotmail.com> wrote:
>>> C'est un droit que se sont approprié les fonctionnaire d'en haut.
>>> A quand un droit de completer son salaire pour les petits ?
>>> Cela existe
>>> J'en connais qui animent des soirées
> Ok mais tous ne sont pas DJ, ecrivain,...
> Il y a aussi des bucherons, peintre en batiment, electricien,
> sanitaire, menuisiers, forgerons, espaces verts, femme de menage...
> Bon ceux qui sont dans les bureaux a rien faire, ca va etre difficile
> pour eux.

Sont-ils déclarés et payent-ils des charges ?

News a couché sur son écran :
> Le 25-03-2010 20:47, fabrice57 a écrit :
>> Amandine Parmesan a utilisé son clavier pour écrire :
>>> On Thu, 25 Mar 2010 15:52:20 +0100, "PAP" <papsanssans@hotmail.fr>>> wrote:
>>>>>>> il me semble que cela fait partie des "exceptions" auxquelles ont
>>>>> droit les fonctionnaires :
>>>>> ouvres d'art, littéraires etc.
>>>>>>>>>>> je confirme. c'est expressément prévu dans le statut (qui exclut par
>>>> contre tout autre *salaire* le plus souvent).
>>>>> C'est un droit que se sont approprié les fonctionnaire d'en haut.
>>> A quand un droit de completer son salaire pour les petits ?
>>> Cela existe
>>> J'en connais qui animent des soirées
>>> Et d'autres qui refont des papiers peints.

Sont-ils déclarés et payent-ils des charges ?