Démontrer la faute lourde de l'employeur devant les prud'hommes.

#49 01-31-2005, 12:29 PM

juristprudence[at]NOSPAM_online.fr (www.juristprudence.fr.st) wrote in
<41fa72f7$0$6601$8fcfb975[at]news.wanadoo.fr> :
- quote -

> > Meuh non, sinon je serai faché avec beaucoup de monde.
> pourtant, même si vous ne l'avez pas lu dans un message publié hier,
> l'un de mes contradicteur vous cite parmi ceux qui seraient victimes de
> ma vindicte ; si , si : Vous.

Ah ? Non, pas lu...
J'ai bien peur d'avoir abandonné la lecture de quelques uns de ces fils, si
ce n'est un ou deux messages pris au hasard pour voir où ça en est

D

- quote -

> > Si oui, l'auto-licenciement a encore de beaux jours devant lui...
> sauf si la sagesse venant, ceux qui préconisaient cette méthode adopte
> votre... Prudence ;o}

Espérons. La justice mérite de ne pas être dévoyée au profit de certains
filous, quelque soit leur bord.

--

Salutations,
Xavier Hugonet - LSA France
drh[at]lsafrance.com
http://www.lsafrance.com/

#48 01-28-2005, 06:33 PM

"Pierre" <BELLERT.Pierre[at]wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
41fa8bd7$1$18827$8fcfb975[at]news.wanadoo.fr...
- quote -

> Remet en une autre couche , cela me fait tellement rire
> tu peux savoir a quel point !

ah voilà une bonne nouvelle : il se calme le pierrot
- quote -

> En plus les scientifiques disent qu il vaut mieux rire que pleurer
> car il y a moins de muscle de la face qui travaillent
> Cela m embête car j en pleures de rire !!!.

ben oui : c'est tout toi ça, toujours en pleine contradiction.

- quote -

> Quand aura compris que tu peux dire ce que tu veux
> que cela me fait pas plus d effet qu un clystère
> a une momie .

mais non, tu n'es pas aussi sénile que ça et puis regarde Zavatta, tu as
encore de longues emaines de bonheur devant toi...

- quote -

> Les chiens jappent et la caravane passe ............
et quand tu ris jaune, ils te jappent au nez ?

#47 01-28-2005, 05:47 PM

Remet en une autre couche , cela me fait tellement rire
tu peux savoir a quel point !!

En plus les scientifiques disent qu il vaut mieux rire que pleurer
car il y a moins de muscle de la face qui travaillent

Cela m embête car j en pleures de rire !!!.

Quand aura compris que tu peux dire ce que tu veux
que cela me fait pas plus d effet qu un clystère
a une momie .

Les chiens jappent et la caravane passe ............

"www.juristprudence.fr.st" <juristprudence[at]NOSPAM_online.fr> a écrit dans le
message de news: 41fa57be$0$25786$8fcfb975[at]news.wanadoo.fr...
- quote -

> "Pierre" <BELLERT.Pierre[at]wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
> 41fa0a4d$0$18846$8fcfb975[at]news.wanadoo.fr...
> > Je suis désolé mais c est le seul fond
> > de commerce de cet individu , la critique
> > pour cacher son ignorance et surtout
> > les attaques personnelles.
> "Individu" toi même ;o}
> par contre, il est vrai que tu ne dissiumules pas ton ignorance
> et si tu ne veut pas que je te réplique, cesse donc de tes propos stupides
> SURTOUT les attaques concernant un but lucratif inexistant
> > > En plus comme il touche le magot a chaque fois que
> > son pseudo avec le nom de son apparaît sur le
> > groupe , il se sent obligé de faire de dire et faire
> > n importe quoi .
> tu vois bien que tu ne commences pas par appliquer ce que tu préconises ;
> il n'y a aucun magot et il est idiot de ta part de me chercher querelle à
> ce
> sujet ou bien, si tu veux persister, je ne manquerai pas de re-souligner
> ton
> imbécilité
> > > En plus son orgueil le rend aveugle , il veut que lui seul
> > soit compétant et attaque systématiquement
> > toute personne qui apporte une contribution ...
> c'est ton propre orgueil qui est vexé, tu ne supportes pas que j'ai pu
> exposer l'amplitude de tes réponses farfelues, stupides ; constituées de
> ragots, contresens et incompréhension chronique de ta part
> pour te faire plaindre tu cherches à te réfugier derrière un problème
> collectf ;
> or, le fait que, sous divers pseudos, je fasse l'objet d'une gueguerre ne
> m'empèchera pas de vider les querelles l'une ET l'autre
> > > Si j etais le seul , je me dirais que cela vient de moi
> > mais vu les propos avec d autres contributeurs ....
> ce n'est pas parce que X personnes soutiennent telle ou telles thèse
> qu'elles ont raison, réciproquement, face à un contradicteur commun ;
> trouve moi un seul exemple où mes réponses à tes indications n'étaient
> pass
> justifiées.
> ah ça pour te plainde, tu es fort, mais tu confonds l'effet et la cause.
> lorque tu donnes des réponses fausses, il faudrait que je me taise ?
> c'est pourtant exactement ce que tu préconises!
> alors, tu veux de la modestie ? eh bien commence par te relire ; examine
> la
> nature de mes explications et redescends de ton piédestal.

#46 01-28-2005, 05:40 PM

On Fri, 28 Jan 2005 18:14:16 +0100, "www.juristprudence.fr.st"
<juristprudence[at]NOSPAM_online.fr> wrote:

- quote -

> "Xavier Hugonet" <xavier.hugonet[at]lsafrance.com> a écrit dans le message de
> news: 95ECA5E8Dxavierhugonetlsafran[at]216.196.109.144...
> > juristprudence[at]NOSPAM_online.fr (www.juristprudence.fr.st) wrote in
> > <41fa5a1e$0$10479$8fcfb975[at]news.wanadoo.fr> :
> > > quitte à ce que l'on s'essaye à voir là une agression à votre encontre
> > > ;o}
> > > Meuh non, sinon je serai faché avec beaucoup de monde.
> pourtant, même si vous ne l'avez pas lu dans un message publié hier, l'un de
> mes contradicteur vous cite parmi ceux qui seraient victimes de ma vindicte
> ; si , si : Vous.
C'est marrant d'ailleurs qu'il ne m'ai pas cité dans la liste quand

j'avais eu une prise de bec (canadien) avec toi... ;oD

--------------------------
Arobase
..--.-.

#45 01-28-2005, 05:24 PM

merci à l'aimable auteur de cette contribution ;
c'est bon de sourire épisodiquement
et de voir que, face à une ou deux attaques stériles, il reste pas mal de
claivoyants

"Paris Anonyme" <Anonyme.NoSpAm[at]invalid.fr> a écrit dans le message de news:
41fa8105$0$21794$636a15ce[at]news.free.fr...
- quote -

> www.juristprudence.fr.st wrote:
> > "Xavier Hugonet" <xavier.hugonet[at]lsafrance.com> a écrit dans le
> > message de news: 95ECA5E8Dxavierhugonetlsafran[at]216.196.109.144...

> > > juristprudence[at]NOSPAM_online.fr (www.juristprudence.fr.st) wrote in
> > > <41fa5a1e$0$10479$8fcfb975[at]news.wanadoo.fr> :

> > > > quitte à ce que l'on s'essaye à voir là une agression à votre
> > > > encontre ;o}
> > > > > Meuh non, sinon je serai faché avec beaucoup de monde.
> > > pourtant, même si vous ne l'avez pas lu dans un message publié hier,
> > l'un de mes contradicteur vous cite parmi ceux qui seraient victimes
> > de ma vindicte ; si , si : Vous.
> <mode parano on> Lui et tous les participants de ce forum, ou presque !! NOUS SOMMES TOUS
> TEMOINS !!
> Vous répondez aux messages ! sur un forum de discussion, quelle audace !
> Quand vous n'êtes pas d'accord vous argumentez ! poliment, en plus,
> quelle fourberie !
> Vous exposez des points de doctrine, agrémentés, ô infamie, de
> références à des articles de lois, codes et conventions collectives !
> Vous évoquez des jurisprudences rien que pour justifier votre pseudo !
> Vous copiez/collez un morceau de convention collective de la coiffure,
> violant ainsi le Copyright, la Convention de Berne, la propriété
> intellectuelle, la Convention de Genève et j'en passe ! Et la pauvre
> coiffeuse qui déménage, elle n'a pas droit à une journée de congés :
> c'est de votre faute ! Vous n'avez même pas proposé de l'aider à
> déménager, égoïste !
> Vous attirez de pauvres innocents sur un site surtaxé de consultation
> ruineuse, site qui au lieu d'exposer de riantes naïades dévétues pour
> remonter le moral du futur chomeur, ne parle que de Droit, sujet
> ennuyeux et inutile s'il en est. Avouez le : vous voulez déprimer le
> justiciable car vous êtes à la solde du patronat ?
> Quant aux fabuleux revenus que vous tirez de ce site, je suis sûr qu'ils
> sont planqués dans un paradis fiscal.
> Je vous le dis : à coté de vous, l'Inquisition, c'était le Club Med !
> Le pauvre Xavier et d'autres sont tellement victimes du syndrome de
> Stockholm qu'ils en ont perdu la raison
> <mode parano off> Je vous laisse j'ai psychiatre et sport de combat

)

#44 01-28-2005, 05:17 PM

www.juristprudence.fr.st wrote:
- quote -

> "Xavier Hugonet" <xavier.hugonet[at]lsafrance.com> a écrit dans le
> message de news: 95ECA5E8Dxavierhugonetlsafran[at]216.196.109.144...
> > juristprudence[at]NOSPAM_online.fr (www.juristprudence.fr.st) wrote in
> > <41fa5a1e$0$10479$8fcfb975[at]news.wanadoo.fr> :
> > > quitte à ce que l'on s'essaye à voir là une agression à votre
> > > encontre ;o}
> > > Meuh non, sinon je serai faché avec beaucoup de monde.
> pourtant, même si vous ne l'avez pas lu dans un message publié hier,
> l'un de mes contradicteur vous cite parmi ceux qui seraient victimes
> de ma vindicte ; si , si : Vous.

<mode parano on
Lui et tous les participants de ce forum, ou presque !! NOUS SOMMES TOUS
TEMOINS !!

Vous répondez aux messages ! sur un forum de discussion, quelle audace !
Quand vous n'êtes pas d'accord vous argumentez ! poliment, en plus,
quelle fourberie !
Vous exposez des points de doctrine, agrémentés, ô infamie, de
références à des articles de lois, codes et conventions collectives !
Vous évoquez des jurisprudences rien que pour justifier votre pseudo !
Vous copiez/collez un morceau de convention collective de la coiffure,
violant ainsi le Copyright, la Convention de Berne, la propriété
intellectuelle, la Convention de Genève et j'en passe ! Et la pauvre
coiffeuse qui déménage, elle n'a pas droit à une journée de congés :
c'est de votre faute ! Vous n'avez même pas proposé de l'aider à
déménager, égoïste !
Vous attirez de pauvres innocents sur un site surtaxé de consultation
ruineuse, site qui au lieu d'exposer de riantes naïades dévétues pour
remonter le moral du futur chomeur, ne parle que de Droit, sujet
ennuyeux et inutile s'il en est. Avouez le : vous voulez déprimer le
justiciable car vous êtes à la solde du patronat ?
Quant aux fabuleux revenus que vous tirez de ce site, je suis sûr qu'ils
sont planqués dans un paradis fiscal.

Je vous le dis : à coté de vous, l'Inquisition, c'était le Club Med !

Le pauvre Xavier et d'autres sont tellement victimes du syndrome de
Stockholm qu'ils en ont perdu la raison

<mode parano off
Je vous laisse j'ai psychiatre et sport de combat

)

#43 01-28-2005, 04:14 PM

"Xavier Hugonet" <xavier.hugonet[at]lsafrance.com> a écrit dans le message de
news: 95ECA5E8Dxavierhugonetlsafran[at]216.196.109.144...
- quote -

> juristprudence[at]NOSPAM_online.fr (www.juristprudence.fr.st) wrote in
> <41fa5a1e$0$10479$8fcfb975[at]news.wanadoo.fr> :
> > quitte à ce que l'on s'essaye à voir là une agression à votre encontre
> > ;o}
> Meuh non, sinon je serai faché avec beaucoup de monde.

pourtant, même si vous ne l'avez pas lu dans un message publié hier, l'un de
mes contradicteur vous cite parmi ceux qui seraient victimes de ma vindicte
; si , si : Vous.

- quote -

> > je persiste à ne pas partager votre opinion : je ne vois pas la
> > nécessité de caractériser que la violation d'une obligation serait "en
> > toute connaissance"
> > > je ne fais même pas référence à l'adage "nul n'est censé ignorer la
> > loi", je soutiens que la notion "d'exécution de bonne foi" implique que
> > l'employeur doit assumer "volontairement" ses obligations = sans besoin
> > de faire l'objet d'une sorte de rappel à l'ordre émanant du salarié
> Je veux bien admettre votre analyse, mais la faute est elle alors
> suffisante pour justifier une rupture aux torts exclusifs de l'employeur ?
sur le plan théorique, je réponds oui

ainsi j'inverse le mode de raisonnement

le principe de base, amha, est que celui qui veut utiliser les services d'un
préposé s'engage ainsi à le remplir de ses droits

s'il y a carence (avérée) je pense alors pouvoir valablement voir (a priori,
oui, je le concède) une faute et ce n'est donc qu'au vu des justifications
de l'employeur que je pourrais minimiser

essayons de comparer avec l'évolution de la législation sur la
discrimination :
à l'origine, art 9 ncpc = charge de la preuve salarié, il faut "prouver" la
volonté de discrimination

aujourd'hui, le salarié présente son bulletin de paie et celui d'un collègue
de même qualification = un écart de salaire ; l'employeur doit justifier
d'éléments OBJECTIFS (diplome, reprise art. L122-12, etc.) contrecarrant la
simple allégation de discrimiation

nous voyons ainsi apparaître comme une sorte de préjugé favorable au salarié

- quote -

> Tout salarié sous Syntec, par exemple, dont l'employeur n'aurait pas suivi
> une hausse des minimas conventionnels dont il a omis de s'informer, ou
> n'aurait pas réglé la prime de vacances, parce qu'il n'a jamais lu la CCN
> et confie tout à un cabinet comptable qui l'a oubliée, pourrait il faire
> rompre son contrat aux torts exclusifs de l'employeur sans même avoir mis
> en demeure l'employeur de respecter ses obligations ?

très très très sincérement : je ne peux pas l'exclure ;
il serait "trop facile" de prétendre ne pas savoir que la loi, ou la
convention, ou le contrat existent

- quote -

> Si oui, l'auto-licenciement a encore de beaux jours devant lui...
sauf si la sagesse venant, ceux qui préconisaient cette méthode adopte

votre... Prudence ;o}

#42 01-28-2005, 04:00 PM

b52[at]securis.info (Epsylon) wrote in
<41fa6d23$0$11846$636a15ce[at]news.free.fr> :
- quote -

> Pour confirmation: pour calculer le salaire, on fait bien indice du
> point (en l'occurence 5,11 pour 2004) X coefficient ?

Oui.

- quote -

> Je vais donc leur envoyer uen mise en demeure. Dois je être
> obligatoirement précis dans mes demandes : eg, demander ne serai ce que
> mon groupe apparaisse sur ma feuille de paie, et que le salaire
> corresponde, où je peux me contenter d'une mise en demeure "générale"
> d'appliquer la CCN, notamment en ce qui concerne ma rémunération ?

Plus vous serez précis (éventuellement en employant un conditionnel prudent
quant à vos calculs), plus une absence de réponse de l'employeur serait à
mon avis significative dans le cadre de votre future procédure.

--

Salutations,
Xavier Hugonet - LSA France
drh[at]lsafrance.com
http://www.lsafrance.com/

#41 01-28-2005, 03:49 PM

Xavier Hugonet a écrit :
- quote -

> b52[at]securis.info (Epsylon) wrote in
> <ctdjcd$djs$1[at]apollon.grec.isp.9tel.net> :
> > > Uh ? 26 heures pour un temps plein ?
> > > > > Cela correspond au plein temps d'un "animateur technicien", plus de
> > détails sur art 1.4.3
> > http://www.intersyndical.com/convention/annexe_I.htm
> Ahhh oui. Je connais cette convention. Un vrai casse tête. Je ne
> m'avancerai pas à donner des conseils à son sujet.
> > > Rien n'empeche dans la convention de vous payer au dessus d'un
> > > minimum, si ?
> > > > > Ah au dessus, bien sur qu'il n'y a pas de problème, mais il ne faut pas
> > réver

> Reste à démontrer que vous êtes payé en dessous du minimum de la catégorie
> que vous devriez avoir, et non au dessus du minimum de la catégorie que
> vous employeur souhaite vous affecter

D
> > Sur mon contrat, il est indiqué noir sur blanc que je dosi fair ede
> > l'administrataion de réseau, de la création de sites webs, et de la
> > formation informatique, je les vois mal prétendre que je ne susi aps un
> > technicien, toujours est il que n'hésitez pas à jeter un oeil à l'annexe
> > sus-indiquée et à me donner votre sentiment sur la question..
> Voir ci-dessus. prendre l'avis d'un avocat voire même plutot d'un syndicat
> de la branche dans ce cas précis, me semble plus adapté.
> > 5 pour l'une des boites 20 et quelques pour l'autre
> Pour la première, le RI n'est pas obligatoire.

En ce qui concerne le calcul du salaire :
Je considère faire parti au moins du groupe 4, car
- l'intitulé du groupe correspond là encore à ce qu'il y a de marqué sur
ma fiche de paie à la rubrique "qualification : agent de maitrise"
- le descriptif correspond à la réalité de mon travail

(pour ce qui concerne les élement de preuve je considère que c'est une
autre question que je ne vais pas aborder pour l'instant)

Pour confirmation: pour calculer le salaire, on fait bien indice du
point (en l'occurence 5,11 pour 2004) X coefficient ?

Je vais donc leur envoyer uen mise en demeure. Dois je être
obligatoirement précis dans mes demandes : eg, demander ne serai ce que
mon groupe apparaisse sur ma feuille de paie, et que le salaire
corresponde, où je peux me contenter d'une mise en demeure "générale"
d'appliquer la CCN, notamment en ce qui concerne ma rémunération ?

#40 01-28-2005, 03:34 PM

On Fri, 28 Jan 2005 14:02:08 +0100, "Pierre"
<BELLERT.Pierre[at]wanadoo.fr> wrote:

- quote -

> Il faut lui demander , mais il ne veut jamais
> répondre a cette question

Il a été répondu à de nombreuses reprises à la question, mais
apparemment votre tête ne suit manifestement plus la conversation...
;op

Cessez de polémiquer et prenez le temps de la reflexion. Je peux vous
assurer que Prudence aurait beaucoup de choses à vous apprendre !

Et choisissez mieux vos alliés. Ceux auxquels vous faites référence ne
sont pas forcément vos meilleurs "amis"... ;oD

- quote -

> "Pseudoanonyme" <pseudoanonyme[at]club-internet.fr> a écrit dans le message de
> news: 41fa0be0$0$26205$7a628cd7[at]news.club-internet.fr...
> > > En plus comme il touche le magot a chaque fois que
> > > son pseudo avec le nom de son apparaît sur le
> > > groupe , il se sent obligé de faire de dire et faire
> > > n importe quoi .
> > > Comment fait-on pour toucher le magot ? ça m'intéresse ;o)
> >
--------------------------

Arobase
..--.-.