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  #75  
Old 02-04-2005, 01:22 PM
Arobase
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On Fri, 04 Feb 2005 07:45:58 -0600, xavier.hugonet[at]lsafrance.com
(Xavier Hugonet) wrote:

- quote -

> arobase40[at]hotmail.com (Arobase) wrote in
> <0lt401p1sfuebec91032tdr6igj3id0395[at]4ax.com> :
> > Dans ce cas, ce serait contractuel et non un usage... ;op

> L'amplitude géographique serait un usage.
> > Car je ne pense pas qu'il existe un tel "usage" dans la profession de
> > technicien...

> Si si. Ca existe et c'est reconnu par les tribunaux (le technicien
> itinérant par exemple.


Ben oui, mais dans votre précédent post, vous parliez uniquement de
"technicien", et tous les techniciens ne sont pas tous itinérants à ce
que je sache... ;op
Il y a même beaucoup de techniciens sédentaires... ;op

- quote -

> Vous savez ? C'est celui qui peut se pourvoir au CPH
> de son domicile). Le technicien peut avoir dans son contrat "déplacements
> sites clients france entière", ou sans mention particulière, et invoquer
> que, jusqu'ici, il ne se déplacait qu'en région parisienne (par exemple)
> pour dire qu'on lui impose un temps de trajet inhabituel.


Sur ce point d'accord. Quoique, tous les contrats des techniciens
itinérants n'indiquent pas toujours que "le lieux de travail habituel"
serait systématiquement déplacé au site du client. Si, si, j'en
connais.

- quote -

> Reste à voir ce que les tribunaux en penseront, mais ça me semble dans
> l'esprit de la nouvelle loi.


--------------------------
Arobase
..--.-.
Alt 02-04-2005, 01:22 PM
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  #74  
Old 02-04-2005, 12:45 PM
Xavier Hugonet
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arobase40[at]hotmail.com (Arobase) wrote in
<0lt401p1sfuebec91032tdr6igj3id0395[at]4ax.com> :
- quote -

> Dans ce cas, ce serait contractuel et non un usage... ;op

L'amplitude géographique serait un usage.

- quote -

> Car je ne pense pas qu'il existe un tel "usage" dans la profession de
> technicien...


Si si. Ca existe et c'est reconnu par les tribunaux (le technicien
itinérant par exemple. Vous savez ? C'est celui qui peut se pourvoir au CPH
de son domicile). Le technicien peut avoir dans son contrat "déplacements
sites clients france entière", ou sans mention particulière, et invoquer
que, jusqu'ici, il ne se déplacait qu'en région parisienne (par exemple)
pour dire qu'on lui impose un temps de trajet inhabituel.

Reste à voir ce que les tribunaux en penseront, mais ça me semble dans
l'esprit de la nouvelle loi.

--

Salutations,
Xavier Hugonet - LSA France
drh[at]lsafrance.com
http://www.lsafrance.com/
  #73  
Old 02-04-2005, 09:47 AM
serge
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"Arobase" <arobase40[at]hotmail.com> a écrit dans le message de
news:1fc501hot2oppiufcgq0qamrmp11rer1qh[at]4ax.com...
| On Thu, 3 Feb 2005 23:48:01 +0100, "serge"
| <medievalNOSPAM[at]club-internet.com> wrote:
|
| | > "Arobase" <arobase40[at]hotmail.com> a écrit dans le message de
| > news:7u15019ht3kd6b9616oc1caijm71ttpb3b[at]4ax.com...
| > : On Thu, 3 Feb 2005 17:00:37 +0100, "serge"
| > : <medievalNOSPAM[at]club-internet.com> wrote:
| > :
| > :
| > : > Oui, c'est vrai... Superbe cathédrale, et le Gers est une belle
région..
| > : > Justement je préférerais y loger à l'hôtel - RESTAURANT au frais de
| > : > l'employeur !
| > : | > : | > : > De là à y faire l'aller retour de Paris chaque jour pour le boulot
euh...
| > : | > : > Me demande si Arobase le ferait ?
| > : > ;-))))))))))
| > :
| > : Tiens, j'avais oublié une autre situation en sens inverse :
| > :
| > : plus récemment, on m'avait envoyé quelque part dans l'Oise, depuis
| > : Paris (tout de même...). Donc, environ 100 ou 150 km (chui plus trop
| > : sûr) en voiture. L'meployeur voulait que je fasse le trajet
| > : aller-retour quotidiennement. J'avais refusé et exigé d'être logé à
| > : l'hotel avec les deux repas au restaurant. Ce que j'ai obtenu !
| > :
| > : Bon d'accord, j'ai du abandonné mon ticket restaurant le temps de la
| > : mission. Je crois que cela ne valait pas la peine que je lui fasse un
| > : procés pour cela... ;o)))
| > :
| > : Vous pensez que j'aurais du ??? ;oD
| > :
| | > J'ai eu pendant des années un collègue avance un travail sédentaire au
sud
| > de Trappes qui venait chaque jour en transport de Compiègne...
| > J'avoue que je ne l'aurais pas fait...
|
| Tout dépend du contexte...
|
| Si cela entre dans le cadre de la mobilité de part le contrat de
| travail, ce n'est effectivement pas évident, puisque cela vous pend au
| nez tant que durera le contrat. En plus, vous pouvez être déplacé à
| tout moment et n'importe où.
|
| Par contre, quand c'est un "choix" personnel (je sais, certains diront
| qu'au vue du chomage c'est pas toujours un choix), il en va tout
| autrement. Il y en a qui préfère vivre en province pour la qualité de
| vie et travailler à Paris parce qu'il y a plus de travails et/ou pour
| le salaire. Ca reste d'une certaine manière un choix personnel.
|
| Quand j'avais accepté d'aller en mission dans l'Oise, c'était un choix
| sans être un choix. Ca ne durait qu'une quinzaine de jours. et j'étais
| depuis * trop * longtemps en inter-contrat, même si je n'étais pas
| tenu de venir au siège. Pas bon pour le moral !!!
|
| J'aurais pu tout à fait refuser la mission, le boulot n'avait rien à
| voir avec ma qualification et l'employeur s'était déjà cassé les dents
| quand il avait voulu * m'imposer * unilatéralement d'autres missions
| du même genre.

Dans le cas présent il s'agissait d'un transfert d'activité de Colombes
(nord de Paris) vers le sud de Trappes, mais lorsqu'on a acquis un peu
d'ancienneté et un peu de galons dans une boite, pas facile de "ne pas
suivre", je précise bien qu'il était sédentaire, car cela m'a valu une
sérieuse altercation avec une DP, elle et son mari venaient aussi de l'Oise,
mais étaient en statut "chantiers itinérant"..
En réalité, ils venaient à 2, et jamais sur un chantier mais au siège pour
les activités syndicales et non seulement étaient en régime de grands
déplacements, mais dans un tract réclamaient la revalorisation des
déplacements "chantiers"
Dans le hall de la cantine, à la "bonne heure", lui ait fait remarquer
qu'ils pourraient se préoccuper aussi de certains sédentaires en citant ce
collègue...
J'ai d'ailleurs, dans ce cas là eu le soutien d'un de ses collègue DP de la
même centrale qui était sédentaire, et ce malgré que j'appartienne à
l'époque à un autre syndicat, disons séparé depuis les années 20 du syndicat
représenté par ces DP ;-)))

Serge


  #72  
Old 02-03-2005, 10:55 PM
Arobase
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On Thu, 3 Feb 2005 23:48:01 +0100, "serge"
<medievalNOSPAM[at]club-internet.com> wrote:

- quote -

> "Arobase" <arobase40[at]hotmail.com> a écrit dans le message de
> news:7u15019ht3kd6b9616oc1caijm71ttpb3b[at]4ax.com...
> : On Thu, 3 Feb 2005 17:00:37 +0100, "serge"
> : <medievalNOSPAM[at]club-internet.com> wrote:
> :
> :
> : > Oui, c'est vrai... Superbe cathédrale, et le Gers est une belle région..
> : > Justement je préférerais y loger à l'hôtel - RESTAURANT au frais de
> : > l'employeur !
> : > : > : > De là à y faire l'aller retour de Paris chaque jour pour le boulot euh...
> : > : > Me demande si Arobase le ferait ?
> : > ;-))))))))))
> :
> : Tiens, j'avais oublié une autre situation en sens inverse :
> :
> : plus récemment, on m'avait envoyé quelque part dans l'Oise, depuis
> : Paris (tout de même...). Donc, environ 100 ou 150 km (chui plus trop
> : sûr) en voiture. L'meployeur voulait que je fasse le trajet
> : aller-retour quotidiennement. J'avais refusé et exigé d'être logé à
> : l'hotel avec les deux repas au restaurant. Ce que j'ai obtenu !
> :
> : Bon d'accord, j'ai du abandonné mon ticket restaurant le temps de la
> : mission. Je crois que cela ne valait pas la peine que je lui fasse un
> : procés pour cela... ;o)))
> :
> : Vous pensez que j'aurais du ??? ;oD
> :
> J'ai eu pendant des années un collègue avance un travail sédentaire au sud
> de Trappes qui venait chaque jour en transport de Compiègne...
> J'avoue que je ne l'aurais pas fait...


Tout dépend du contexte...

Si cela entre dans le cadre de la mobilité de part le contrat de
travail, ce n'est effectivement pas évident, puisque cela vous pend au
nez tant que durera le contrat. En plus, vous pouvez être déplacé à
tout moment et n'importe où.

Par contre, quand c'est un "choix" personnel (je sais, certains diront
qu'au vue du chomage c'est pas toujours un choix), il en va tout
autrement. Il y en a qui préfère vivre en province pour la qualité de
vie et travailler à Paris parce qu'il y a plus de travails et/ou pour
le salaire. Ca reste d'une certaine manière un choix personnel.

Quand j'avais accepté d'aller en mission dans l'Oise, c'était un choix
sans être un choix. Ca ne durait qu'une quinzaine de jours. et j'étais
depuis * trop * longtemps en inter-contrat, même si je n'étais pas
tenu de venir au siège. Pas bon pour le moral !!!

J'aurais pu tout à fait refuser la mission, le boulot n'avait rien à
voir avec ma qualification et l'employeur s'était déjà cassé les dents
quand il avait voulu * m'imposer * unilatéralement d'autres missions
du même genre.

--------------------------
Arobase
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  #71  
Old 02-03-2005, 10:04 PM
Arobase
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On Thu, 3 Feb 2005 23:41:32 +0100, "serge"
<medievalNOSPAM[at]club-internet.com> wrote:

- quote -

> "Arobase" <arobase40[at]hotmail.com> a écrit dans le message de
> news:fen401td3sa2aq0093etlbrie0gvl4a0n4[at]4ax.com...
> : On Thu, 3 Feb 2005 17:24:57 +0100, "Moisse" <moisse[at]douteifrance.com> : wrote:
> :
> :
> : Je ne connais pas Millau, mais entre son fromage et tout ce qui suit :
> : foie gras d'oie et de canard (le Gers est le premier département
> : producteur de foie gras d'oie), Armagnac, floc de Gascogne, pousse
> : rapière, liqueurs et fruits à l'armagnac, melon, ail, etc. et les
> : préparations culinaires délicieuses : garbure, tourin à l'ail ou à
> : l'oignon, salmis de palombes, magrets et confits, daubes et
> : croustades, pastis gascon pour le dessert. Vins des Côtes de Gascogne,
> : de Madiran, et de St Mont...
> :
> : J'ai même gouté de l'armagnac "local" à plus de 70° !!! Arghhh !
> :
> : Ca vous fait baver ??? ;o))))
> Pas trop......
> J'ai goûté (autre région, autre alcool) du calvados paysan de 1936
> récemment...


Je ne parlais pas que de l'alcool local...

- quote -

> Mais bon, on sort du sujet là !

Bah pas complètement... C'était une façon de rappeler aux prestataires
qu'il n'y a pas forcément QUE des inconvénients de partir en missions.
;oD

Sinon, c'est sûr qu'à partir d'un certain âge et si vous avez de la
famille (femme/copine et enfant(s)), c'est moins évident...

--------------------------
Arobase
..--.-.
  #70  
Old 02-03-2005, 09:48 PM
serge
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"Arobase" <arobase40[at]hotmail.com> a écrit dans le message de
news:7u15019ht3kd6b9616oc1caijm71ttpb3b[at]4ax.com...
: On Thu, 3 Feb 2005 17:00:37 +0100, "serge"
: <medievalNOSPAM[at]club-internet.com> wrote:
:
:
: > Oui, c'est vrai... Superbe cathédrale, et le Gers est une belle région..
: > Justement je préférerais y loger à l'hôtel - RESTAURANT au frais de
: > l'employeur !
: : : > De là à y faire l'aller retour de Paris chaque jour pour le boulot euh...
: : > Me demande si Arobase le ferait ?
: > ;-))))))))))
:
: Tiens, j'avais oublié une autre situation en sens inverse :
:
: plus récemment, on m'avait envoyé quelque part dans l'Oise, depuis
: Paris (tout de même...). Donc, environ 100 ou 150 km (chui plus trop
: sûr) en voiture. L'meployeur voulait que je fasse le trajet
: aller-retour quotidiennement. J'avais refusé et exigé d'être logé à
: l'hotel avec les deux repas au restaurant. Ce que j'ai obtenu !
:
: Bon d'accord, j'ai du abandonné mon ticket restaurant le temps de la
: mission. Je crois que cela ne valait pas la peine que je lui fasse un
: procés pour cela... ;o)))
:
: Vous pensez que j'aurais du ??? ;oD
:

J'ai eu pendant des années un collègue avance un travail sédentaire au sud
de Trappes qui venait chaque jour en transport de Compiègne...
J'avoue que je ne l'aurais pas fait...

Serge


  #69  
Old 02-03-2005, 09:41 PM
serge
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"Arobase" <arobase40[at]hotmail.com> a écrit dans le message de
news:fen401td3sa2aq0093etlbrie0gvl4a0n4[at]4ax.com...
: On Thu, 3 Feb 2005 17:24:57 +0100, "Moisse" <moisse[at]douteifrance.com: wrote:
:
:
: Je ne connais pas Millau, mais entre son fromage et tout ce qui suit :
: foie gras d'oie et de canard (le Gers est le premier département
: producteur de foie gras d'oie), Armagnac, floc de Gascogne, pousse
: rapière, liqueurs et fruits à l'armagnac, melon, ail, etc. et les
: préparations culinaires délicieuses : garbure, tourin à l'ail ou à
: l'oignon, salmis de palombes, magrets et confits, daubes et
: croustades, pastis gascon pour le dessert. Vins des Côtes de Gascogne,
: de Madiran, et de St Mont...
:
: J'ai même gouté de l'armagnac "local" à plus de 70° !!! Arghhh !
:
: Ca vous fait baver ??? ;o))))

Pas trop......

J'ai goûté (autre région, autre alcool) du calvados paysan de 1936
récemment...

Mais bon, on sort du sujet là !

Serge


  #68  
Old 02-03-2005, 07:45 PM
Arobase
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On Thu, 3 Feb 2005 21:18:26 +0100, "kagian" <kagian2001[at]yahoo.frwrote:

- quote -

> > D'autant que si je me souviens bien, vous êtes cadre. Auquel cas,
> > l'employeur devrait vous payer le train en 1° classe !!! ;oD

> je compte bien prendre la 1ere classe ;o)
> mais l'employeur peut-il me demander de payer l'abonnement pour me
> rembourser par la suite ? ils n'ont meme pas réussi à me verser une avance
> sur frais..........

Ils peuvent demander. Vous n'êtes pas tenu d'accepter.

Vous leur répondez que vous n'avez pas les moyens et que de toute
façon c'est à eux de vous avancer l'argent.

S'il vous sanctionnent pour avoir refuser d'avancer les frais, ils
vont directement aux casse-pipes !!! Garantie !

- quote -

> > En plus, si la mission est de longue durée (un mois mini, il me
> > semble), il y a des frais supplémentaires.

> et ça c'est dans la syntec ? j'ai po vu ...

Faut vraiment tout vous expliquer ?

A partir de l'article 52 - Voyage de détente.

Mais bon, si vous acceptez de faire l'aller-retour chaque jour, cela
ne se justifie plus...

--------------------------
Arobase
..--.-.
  #67  
Old 02-03-2005, 07:33 PM
Arobase
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On Thu, 3 Feb 2005 17:00:37 +0100, "serge"
<medievalNOSPAM[at]club-internet.com> wrote:


- quote -

> Oui, c'est vrai... Superbe cathédrale, et le Gers est une belle région..
> Justement je préférerais y loger à l'hôtel - RESTAURANT au frais de
> l'employeur !
> De là à y faire l'aller retour de Paris chaque jour pour le boulot euh...
> Me demande si Arobase le ferait ?
> ;-))))))))))


Tiens, j'avais oublié une autre situation en sens inverse :

plus récemment, on m'avait envoyé quelque part dans l'Oise, depuis
Paris (tout de même...). Donc, environ 100 ou 150 km (chui plus trop
sûr) en voiture. L'meployeur voulait que je fasse le trajet
aller-retour quotidiennement. J'avais refusé et exigé d'être logé à
l'hotel avec les deux repas au restaurant. Ce que j'ai obtenu !

Bon d'accord, j'ai du abandonné mon ticket restaurant le temps de la
mission. Je crois que cela ne valait pas la peine que je lui fasse un
procés pour cela... ;o)))

Vous pensez que j'aurais du ??? ;oD

--------------------------
Arobase
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  #66  
Old 02-03-2005, 07:18 PM
kagian
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- quote -

> D'autant que si je me souviens bien, vous êtes cadre. Auquel cas,
> l'employeur devrait vous payer le train en 1° classe !!! ;oD

je compte bien prendre la 1ere classe ;o)
mais l'employeur peut-il me demander de payer l'abonnement pour me
rembourser par la suite ? ils n'ont meme pas réussi à me verser une avance
sur frais..........



- quote -

> En plus, si la mission est de longue durée (un mois mini, il me
> semble), il y a des frais supplémentaires.

et ça c'est dans la syntec ? j'ai po vu ...


 

Tags
mission, refus, ssii

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