Bonjour,
J'ai bénéficié en 2000 de stock options. En 2005, je souhaite en faire la
levé pour bénéficier des plus values, or j'ai quitté l'entreprise en 2002.
Mon ancien employeur ne donne pas suite à ma demande en faisant valoir une
close de présence. A aucun moment je n'ai été informé de l'existence d'un
plan d'options.
Quels sont mes recours? ai-je une chance d'obtenir gain de cause?

Bernard ARNOLD a écrit, le 24/10/2005 20:26 :

> J'ai bénéficié en 2000 de stock options. En 2005, je souhaite en faire la
> levé pour bénéficier des plus values, or j'ai quitté l'entreprise en 2002.
> Mon ancien employeur ne donne pas suite à ma demande en faisant valoir une
> close de présence. A aucun moment je n'ai été informé de l'existence d'un
> plan d'options.

Tu n'avais pas de contrat pour les stock options ? De note d'information ?

--

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Bernard ARNOLD a écrit, le 24/10/2005 20:26 :

> J'ai bénéficié en 2000 de stock options. En 2005, je souhaite en faire la
> levé pour bénéficier des plus values, or j'ai quitté l'entreprise en 2002.
> Mon ancien employeur ne donne pas suite à ma demande en faisant valoir une
> close de présence. A aucun moment je n'ai été informé de l'existence d'un
> plan d'options.

Tu n'avais pas de contrat pour les stock options ? De note d'information ?

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> Bernard ARNOLD a écrit, le 24/10/2005 20:26 :
>> J'ai bénéficié en 2000 de stock options. En 2005, je souhaite en faire la
>> levé pour bénéficier des plus values, or j'ai quitté l'entreprise en
>> 2002.
>> Mon ancien employeur ne donne pas suite à ma demande en faisant valoir
>> une close de présence. A aucun moment je n'ai été informé de l'existence
>> d'un plan d'options.
> Tu n'avais pas de contrat pour les stock options ? De note d'information ?
> -- J'ai eu à l'époque une note très succeinte, avec pour seule indication
> le montant des parts, et le caractère sans risque de l'opération. En tous
> cas, rien à voir avec un plan d'option.
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> Bernard ARNOLD a écrit, le 24/10/2005 20:26 :
>> J'ai bénéficié en 2000 de stock options. En 2005, je souhaite en faire la
>> levé pour bénéficier des plus values, or j'ai quitté l'entreprise en
>> 2002.
>> Mon ancien employeur ne donne pas suite à ma demande en faisant valoir
>> une close de présence. A aucun moment je n'ai été informé de l'existence
>> d'un plan d'options.
> Tu n'avais pas de contrat pour les stock options ? De note d'information ?
> -- J'ai eu à l'époque une note très succeinte, avec pour seule indication
> le montant des parts, et le caractère sans risque de l'opération. En tous
> cas, rien à voir avec un plan d'option.
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Bernard ARNOLD a écrit, le 25/10/2005 20:39 :

>> J'ai eu à l'époque

J'en déduis que tu ne l'as plus ?

>> une note très succeinte, avec pour seule indication
>> le montant des parts, et le caractère sans risque de l'opération. En tous
>> cas, rien à voir avec un plan d'option.

La disparition de SO quelques temps après la rupture du contrat est un
grand classique. M'est avis que c'était dit dans la note.

Et, même si ce n'est pas le cas, je ne suis pas sûr qu'il y ait un recours.

--

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Bernard ARNOLD a écrit, le 25/10/2005 20:39 :

>> J'ai eu à l'époque

J'en déduis que tu ne l'as plus ?

>> une note très succeinte, avec pour seule indication
>> le montant des parts, et le caractère sans risque de l'opération. En tous
>> cas, rien à voir avec un plan d'option.

La disparition de SO quelques temps après la rupture du contrat est un
grand classique. M'est avis que c'était dit dans la note.

Et, même si ce n'est pas le cas, je ne suis pas sûr qu'il y ait un recours.

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