Periode d'essai et démission

#10 02-21-2006, 06:49 PM

Toujours pas de nouvelle.
Ils m'ont envoyé un remplacant ç former depuis ce lundi, mais bizarrement,
ils lui ont dit que ce n'était pas sûre qu'il reste?
Je sens encore l'entourloupe ou peut suis-je encore parano.
On verra.
Dans tous les cas je vous tiendrai au courant.

"Symbian" <creivax[at]online.fr> a écrit dans le message de news:
43f7af93$0$11477$626a54ce[at]news.free.fr...
- quote -

> Bonjour,
> J'aurai besoin de votre aide pour quelques petites questions s'il vous
> plait.
> Tout d'abord le contexte
> J'ai signé un contrat cadre le 2 janvier 2006, avec une période d'essai de
> 3 mois renouvelable 1 fois
> convention collective Syntec.
> J'avais convenu avec le directeur de ne pas avoir de période d'essai.
> Il m'a informé au moment de la signature du contrat qu'une lettre me
> parviendrai m'étant fin à ma période d'essai mi-janvier et que je devrai y
> répondre pour la valider.
> Pour divers raison, et n'ayant toujours pas reçu ma lettre à ce jour, j'ai
> envoyé ma lettre de démission par lettre recommandé avec AR le jeudi
> 16/02/06.
> Le 17/02/06, mon employeur m'appelle pour me demander des explications et
> m'informer qu'ils m'ont envoyé une lettre le 30/01/06 mettant fin à ma
> période d'essai.
> Le fait est que je ne l'ai jamais reçu. Ils m'ont répondu que mon silence
> valait accord.
> La période de préavis commence au cachet de la date d'envoi ou de la date
> de réception?
> Et si c'est par rapport à la date de réception, comment peut-on stipuler
> sur la lettre la date de fin de préavis?
> Qu'elle est la manière légale pour que l'employeur mette fin à une période
> d'essai.(lettre simple, recommande avec AR ou oralement suffit aussi et
> faut-il absolument une réponse écrite de ma part ou mon silence vaut-il
> bien accord?)
> Et s'il l'on bien envoyé en recommande avec AR et que je ne l'ai jamais
> reçu, est-ce valable?
> Merci de votre aide, car je suis vraiment ennuyé car étant entre mon
> premier et deuxième mois d'essai j'ai d'après mon contrat qu'une semaine
> de préavis à effectuer, je me suis donc engagé auprès d'une autre société
> pour le lundi 27/02/06...
> Merci par avance de votre aide.
> Cordialement,
> Xavier

#9 02-20-2006, 06:21 AM

syntec prévoit un préavis pendant la période d'essai:

Titre 3, Article 14

Au cours de cette période, les deux parties peuvent se séparer avec un
préavis d'une journée de travail pendant le premier mois. Après le
premier mois, le temps de préavis réciproque sera d'une semaine par mois
complet passé dans l'entreprise.

#8 02-19-2006, 03:07 PM

"www.juristprudence.c.la" <juristprudence[at]NOSPAM_online.fr> wrote in
message news:43f862a7$0$19678$8fcfb975[at]news.wanadoo.fr...
- quote -

> "Serge" <medievalNOSPAM[at]club-internet.fr> a écrit dans le message de
> news: 43f82c48$0$1146$7a628cd7[at]news.club-internet.fr...
> > Tu es donc officiellement en période d'essai...
> > Sinon il aurait fallu une LRAR ou une remise en mains propres !
> cela n'aurait pas suffi !
> > A supposer envoyée et non reçue, c'est ton courrier qui est arrivé le
> > premier...
> qu'importe !!!!!!!!!!!

Exactement ! Silence ne vaut pas accord. Silence vaut non-accord, au
contraire. Moi quand j'ai reçu la lettre de renouvellement systématique
dans ma boîte, je n'ai rien dit. Pas réagi. Un mois après je leur ai
demandé une attestation comme quoi j'étais en CDI et plus en période
d'essai. Après leur avoir gentiment expliqué que je n'avais pas donné
mon accord, ils ont dû se résoudre à me la fournir....

#7 02-19-2006, 02:53 PM

Vous avez signé un contrat prévoyant une période d'essai de trois mois. Vous
n'avez signé aucun avenant modifiant ce contrat et mettant fin ou modifiant
cete période d'essai. Vous pouvez donc au cours de ces trois mois, tout
comme votre employeur, choisir de mettre fin à votre essai, sans préavis
(vérifier toutefois si votre convention collective ne prévoit pas un préavis
en cas de rupture de la période d'essai, certaines le font). C'est ce que
vous avez fait, le contrat est donc rompu et vous êtes libre de tout
engagement.
"Symbian" <creivax[at]online.fr> a écrit dans le message de news:
43f7af93$0$11477$626a54ce[at]news.free.fr...
- quote -

> Bonjour,
> J'aurai besoin de votre aide pour quelques petites questions s'il vous
> plait.
> Tout d'abord le contexte
> J'ai signé un contrat cadre le 2 janvier 2006, avec une période d'essai de
> 3 mois renouvelable 1 fois
> convention collective Syntec.
> J'avais convenu avec le directeur de ne pas avoir de période d'essai.
> Il m'a informé au moment de la signature du contrat qu'une lettre me
> parviendrai m'étant fin à ma période d'essai mi-janvier et que je devrai y
> répondre pour la valider.
> Pour divers raison, et n'ayant toujours pas reçu ma lettre à ce jour, j'ai
> envoyé ma lettre de démission par lettre recommandé avec AR le jeudi
> 16/02/06.
> Le 17/02/06, mon employeur m'appelle pour me demander des explications et
> m'informer qu'ils m'ont envoyé une lettre le 30/01/06 mettant fin à ma
> période d'essai.
> Le fait est que je ne l'ai jamais reçu. Ils m'ont répondu que mon silence
> valait accord.
> La période de préavis commence au cachet de la date d'envoi ou de la date
> de réception?
> Et si c'est par rapport à la date de réception, comment peut-on stipuler
> sur la lettre la date de fin de préavis?
> Qu'elle est la manière légale pour que l'employeur mette fin à une période
> d'essai.(lettre simple, recommande avec AR ou oralement suffit aussi et
> faut-il absolument une réponse écrite de ma part ou mon silence vaut-il
> bien accord?)
> Et s'il l'on bien envoyé en recommande avec AR et que je ne l'ai jamais
> reçu, est-ce valable?
> Merci de votre aide, car je suis vraiment ennuyé car étant entre mon
> premier et deuxième mois d'essai j'ai d'après mon contrat qu'une semaine
> de préavis à effectuer, je me suis donc engagé auprès d'une autre société
> pour le lundi 27/02/06...
> Merci par avance de votre aide.
> Cordialement,
> Xavier

#6 02-19-2006, 11:21 AM

"Symbian" <creivax[at]online.fr> a écrit dans le message de news:
43f854eb$0$17385$626a54ce[at]news.free.fr...
- quote -

> Je vous remercie encore une fois pour votre rapidité et votre aide.
> Je sais à quoi m'en tenir, car ils m'ont informé qu'il allait encore me
> rappeler lundi.
> Affaire à suivre

....justement, soit sympa de nous faire part des récations adverses après tes
arguments de demain
;o}

#5 02-19-2006, 11:19 AM

"Serge" <medievalNOSPAM[at]club-internet.fr> a écrit dans le message de news:
43f82c48$0$1146$7a628cd7[at]news.club-internet.fr...
- quote -

> Tu es donc officiellement en période d'essai...
> Sinon il aurait fallu une LRAR ou une remise en mains propres !

cela n'aurait pas suffi !

- quote -

> A supposer envoyée et non reçue, c'est ton courrier qui est arrivé le
> premier...

qu'importe !!!!!!!!!!!

l'employeur peut décider qu'il renonce à l'essai
il ne peut pas décider pour le co-contractant

#4 02-19-2006, 11:16 AM

"Symbian" <creivax[at]online.fr> a écrit dans le message de news:
43f7af93$0$11477$626a54ce[at]news.free.fr...
- quote -

> J'ai signé un contrat cadre le 2 janvier 2006, avec une période d'essai de
> 3 mois renouvelable 1 fois

donc c'est la loi fixée par les deux parties
donc le salarié peut se prévaloir des conséquences juridiques d'un essai de
trois mois
c'est-à-dire qu'il ne suffit pas que l'employeur renonce, lui, lui seul,au
caractère probatoire, pour que la décision patronale s'impose au salarié

ce dernier peut ainsi rompre selon SA volonté unilatérale conforme au
contrat initial (essai = 3 mois)

- quote -

> Le 17/02/06, mon employeur m'appelle pour me demander des explications et
> m'informer qu'ils m'ont envoyé une lettre le 30/01/06 mettant fin à ma
> période d'essai.
> Le fait est que je ne l'ai jamais reçu. Ils m'ont répondu que mon silence
> valait accord.

prétention, intimidation, incompétence juridique de ton interlocuteur :
signale lui que "la novation contractuelle ne se présume pas, mais se
matérialise par un écrit" = accord explicite incontournable du salarié ;
il est possible que ton interlocuteur fasse une confusion (sans malice de sa
part) avec une "proposition de modification" du contrat ; là tu as deux
arguments pour rejeter son analyse :
- ceci n'a rien à voir avec un DROIT conventionnel collectif qui prévaut de
façon incontournable
- si PAR EXTRAORDINAIRE, on pouvait admettre la recevabilité de cette
"proposition"... elle doit NECESSAIREMENT ouvrir droit au salarié à un
délai de réflexion d'un mois ;
ainsi, hypothétiquement postée le 30 janvier, cette proposition se heure à
ton refus manifeste du 20 février !!!!!!!!!!!!!!

#3 02-19-2006, 10:22 AM

Je vous remercie encore une fois pour votre rapidité et votre aide.
Je sais à quoi m'en tenir, car ils m'ont informé qu'il allait encore me
rappeler lundi.
Affaire à suivre
Bonne journée et bonne fin de week-end.

"Moisse" <Moisse[at]douteifrance.com> a écrit dans le message de news:
43f83b3e$0$17074$626a54ce[at]news.free.fr...
- quote -

> "Symbian" <creivax[at]online.fr> a écrit dans le message de news:
> 43f7af93$0$11477$626a54ce[at]news.free.fr...
> > Bonjour,
> > J'aurai besoin de votre aide pour quelques petites questions s'il vous
> > plait.
> > > Tout d'abord le contexte
> > J'ai signé un contrat cadre le 2 janvier 2006, avec une période d'essai
> > de 3 mois renouvelable 1 fois
> > convention collective Syntec.
> > J'avais convenu avec le directeur de ne pas avoir de période d'essai.
> > Il m'a informé au moment de la signature du contrat qu'une lettre me
> > parviendrai m'étant fin à ma période d'essai mi-janvier et que je devrai
> > y répondre pour la valider.
> > Pour divers raison, et n'ayant toujours pas reçu ma lettre à ce jour,
> > j'ai envoyé ma lettre de démission par lettre recommandé avec AR le jeudi
> > 16/02/06.
> > Le 17/02/06, mon employeur m'appelle pour me demander des explications et
> > m'informer qu'ils m'ont envoyé une lettre le 30/01/06 mettant fin à ma
> > période d'essai.
> > Le fait est que je ne l'ai jamais reçu. Ils m'ont répondu que mon silence
> > valait accord.
> > > La période de préavis commence au cachet de la date d'envoi ou de la date
> > de réception?
> > Et si c'est par rapport à la date de réception, comment peut-on stipuler
> > sur la lettre la date de fin de préavis?
> > Qu'elle est la manière légale pour que l'employeur mette fin à une
> > période d'essai.(lettre simple, recommande avec AR ou oralement suffit
> > aussi et faut-il absolument une réponse écrite de ma part ou mon silence
> > vaut-il bien accord?)
> > Et s'il l'on bien envoyé en recommande avec AR et que je ne l'ai jamais
> > reçu, est-ce valable?
> > > Merci de votre aide, car je suis vraiment ennuyé car étant entre mon
> > premier et deuxième mois d'essai j'ai d'après mon contrat qu'une semaine
> > de préavis à effectuer, je me suis donc engagé auprès d'une autre société
> > pour le lundi 27/02/06...
> > > Merci par avance de votre aide.
> > > Cordialement,
> > Xavier
> > Il faut partir de 3 grands principes :
> * la date de décision est celle de rédaction de l'acte, ici la lettre
> mettant fin à la période d'essai
> * la date d'effet et l'opposabilité est celle de la réception (première
> présentation= réception) - donc s'assurer de la réception ou connaissance
> * le silence ne vaut jamais (une exception) acceptation, même si l'autre
> partie se prévaut d'un quelconque délai mentionné dans son offre.
> Dans votre cas, hors votre décision de partir, vous aviez le choix entre
> prendre bonne note de la fin de votre période d'essai ou l'ignorer à votre
> avantage. L'entreprise est par contre tenue par sa lettre.
> Par ailleurs, comme vous exposez la situation, il vaut mieux fuir.
> Le non-respect des termes de la discussion préalable au contrat pouvait
> résulter d'une erreur matérielle, s'agissant d'utiliser une formulation
> pré-formatée.
> Il suffisait de rayer la clause correspondant à la signature. L'absence de
> cette rectification laisse bien des doutes sur la crédibilité de
> l'employeur.
> A+
> --
> Moisse
> Nospam : sans doute
> moisse[at]douteifrance.com

#2 02-19-2006, 08:32 AM

"Symbian" <creivax[at]online.fr> a écrit dans le message de news:
43f7af93$0$11477$626a54ce[at]news.free.fr...
- quote -

> Bonjour,
> J'aurai besoin de votre aide pour quelques petites questions s'il vous
> plait.
> Tout d'abord le contexte
> J'ai signé un contrat cadre le 2 janvier 2006, avec une période d'essai de
> 3 mois renouvelable 1 fois
> convention collective Syntec.
> J'avais convenu avec le directeur de ne pas avoir de période d'essai.
> Il m'a informé au moment de la signature du contrat qu'une lettre me
> parviendrai m'étant fin à ma période d'essai mi-janvier et que je devrai y
> répondre pour la valider.
> Pour divers raison, et n'ayant toujours pas reçu ma lettre à ce jour, j'ai
> envoyé ma lettre de démission par lettre recommandé avec AR le jeudi
> 16/02/06.
> Le 17/02/06, mon employeur m'appelle pour me demander des explications et
> m'informer qu'ils m'ont envoyé une lettre le 30/01/06 mettant fin à ma
> période d'essai.
> Le fait est que je ne l'ai jamais reçu. Ils m'ont répondu que mon silence
> valait accord.
> La période de préavis commence au cachet de la date d'envoi ou de la date
> de réception?
> Et si c'est par rapport à la date de réception, comment peut-on stipuler
> sur la lettre la date de fin de préavis?
> Qu'elle est la manière légale pour que l'employeur mette fin à une période
> d'essai.(lettre simple, recommande avec AR ou oralement suffit aussi et
> faut-il absolument une réponse écrite de ma part ou mon silence vaut-il
> bien accord?)
> Et s'il l'on bien envoyé en recommande avec AR et que je ne l'ai jamais
> reçu, est-ce valable?
> Merci de votre aide, car je suis vraiment ennuyé car étant entre mon
> premier et deuxième mois d'essai j'ai d'après mon contrat qu'une semaine
> de préavis à effectuer, je me suis donc engagé auprès d'une autre société
> pour le lundi 27/02/06...
> Merci par avance de votre aide.
> Cordialement,
> Xavier

Il faut partir de 3 grands principes :
* la date de décision est celle de rédaction de l'acte, ici la lettre
mettant fin à la période d'essai
* la date d'effet et l'opposabilité est celle de la réception (première
présentation= réception) - donc s'assurer de la réception ou connaissance
* le silence ne vaut jamais (une exception) acceptation, même si l'autre
partie se prévaut d'un quelconque délai mentionné dans son offre.
Dans votre cas, hors votre décision de partir, vous aviez le choix entre
prendre bonne note de la fin de votre période d'essai ou l'ignorer à votre
avantage. L'entreprise est par contre tenue par sa lettre.
Par ailleurs, comme vous exposez la situation, il vaut mieux fuir.
Le non-respect des termes de la discussion préalable au contrat pouvait
résulter d'une erreur matérielle, s'agissant d'utiliser une formulation
pré-formatée.
Il suffisait de rayer la clause correspondant à la signature. L'absence de
cette rectification laisse bien des doutes sur la crédibilité de
l'employeur.
A+

--
Moisse
Nospam : sans doute
moisse[at]douteifrance.com

#1 02-19-2006, 07:28 AM

"Symbian" <creivax[at]online.fr> a écrit dans le message de news:
43f7af93$0$11477$626a54ce[at]news.free.fr...
- quote -

> Bonjour,
> J'aurai besoin de votre aide pour quelques petites questions s'il vous
> plait.
> Tout d'abord le contexte
> J'ai signé un contrat cadre le 2 janvier 2006, avec une période
> d'essai de 3 mois renouvelable 1 fois
> convention collective Syntec.
> J'avais convenu avec le directeur de ne pas avoir de période d'essai.
> Il m'a informé au moment de la signature du contrat qu'une lettre me
> parviendrai m'étant fin à ma période d'essai mi-janvier et que je
> devrai y répondre pour la valider.
> Pour divers raison, et n'ayant toujours pas reçu ma lettre à ce jour,
> j'ai envoyé ma lettre de démission par lettre recommandé avec AR le
> jeudi 16/02/06.
> Le 17/02/06, mon employeur m'appelle pour me demander des explications
> et m'informer qu'ils m'ont envoyé une lettre le 30/01/06 mettant fin à
> ma période d'essai.
> Le fait est que je ne l'ai jamais reçu. Ils m'ont répondu que mon
> silence valait accord.

FAUX !

Rien ne prouve qu'ils l'ont envoyée et tu n'as rien signé !

Tu es donc officiellement en période d'essai...

Sinon il aurait fallu une LRAR ou une remise en mains propres !

A supposer envoyée et non reçue, c'est ton courrier qui est arrivé le
premier...

- quote -

> La période de préavis commence au cachet de la date d'envoi ou de la
> date de réception?
> Et si c'est par rapport à la date de réception, comment peut-on
> stipuler sur la lettre la date de fin de préavis?
> Qu'elle est la manière légale pour que l'employeur mette fin à une
> période d'essai.(lettre simple, recommande avec AR ou oralement suffit
> aussi et faut-il absolument une réponse écrite de ma part ou mon
> silence vaut-il bien accord?)

Dans le cas présent c'est TOI qui met fin à ton préavis après le délai
normal...

- quote -

> Et s'il l'on bien envoyé en recommande avec AR et que je ne l'ai
> jamais reçu, est-ce valable?

Non, tu n'as pas signé d'avenant, pas même d'accusé de réception !
D'autant que étant sur place ils pouvaient te le remettre en mains
propres !

Tiens au fait je t'ai envoyé un recommandé pour que tu me verses un
million d'euros, est-il valable si tu ne l'as pas reçu ?
;-)))))))

- quote -

> Merci de votre aide, car je suis vraiment ennuyé car étant entre mon
> premier et deuxième mois d'essai j'ai d'après mon contrat qu'une
> semaine de préavis à effectuer

Donc tu fais ta semaine et puis au revoir !!!

- quote -

> je me suis donc engagé auprès d'une autre société pour le lundi
> 27/02/06...

Raison de plus...

Serge