bonsoir,
toujours dans ma petite histoire, j'ai une question
quel recours à une personne qui avait porté plainte contre sa société pour
harcelement devant les prudhommes et il a perdu, ensuite il a fait appel et
à la cour d'appel il a perdu
que peut il faire de plus ?
il y'a une justice dans ce pays car ce mec mentait et accusait sa société de
harcèlement alors que le harceleur c'etait lui
pour ma part l'inspection du travail m'a reçu et continu son enquete et
j'espère qu'il saura ouvrir les yeux sur cette homme aussi bien que l'ont
fait les juges de la cour d'appel car lui m'a harcelé au boulot pendant des
mois

celui qui a perdu son procès contre la société, peut il etre licencié pour
avoir trainé son patron a tord en justice ?

les deux affaires etant liés puisque les deux hommes sont amis que peut il
arrivé à l'un comme à l'autre

merci vive la justice, j'y croyais plus

"tms" <chaoline2@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
43fb6dee$0$20148$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
> toujours dans ma petite histoire, j'ai une question
> quel recours à une personne qui avait porté plainte contre sa société pour
> harcelement devant les prudhommes et il a perdu, ensuite il a fait appel
> et à la cour d'appel il a perdu
> que peut il faire de plus ?

a) un pourvoi en cassation dans le délai de deux mois

b) tenter sa "chance" par une procédure pénale ;o}


> celui qui a perdu son procès contre la société, peut il etre licencié pour
> avoir trainé son patron a tord en justice ?

en aucun cas

> les deux affaires etant liés puisque les deux hommes sont amis que peut il
> arrivé à l'un comme à l'autre


?????????? là je ne comprends plus

déjà merci pour vos reponses
ce que vous n'avez peut etre pas compris c'est qu'il y'a deux hommes, l'un
qui avait porté plainte pour homophobie contre son employeur et le second
qui lui est mon harceleur, ces deux hommes sont ensemble et agissent dans le
but de nuire à la société en affaiblissant moralement des gens pour qu'ils
les aident à faire suer l'employeur et à le faire passer pour des harceleurs
moi parallement à cela j'ai été harcelé moralement pendant plusieurs mois
par l'un des deux hommes et j'ai fais une attestation expliquant ce qu'il me
faisait, l'homme en question etant dp, a du passer devant l'inspection du
travail moi aussi et là on attend la fin de l'enquete de l'it mais a coté de
ça l'autre homme qui disait que l'employeur le harcelait avait fait en 2004
un procès en prud'hommes qu'il a perdu, puis un appel qu'il a perdu
egalement.

moi ce que je ne sais pas c'est ce qu'il va se passer après, la decision de
l'it apparemment certainement un recours de l'une ou l'autre des deux
parties

mais ce que je voulais savoir, c'est ce que risque l'autre mec en sachant
que l'employeur à pleins de choses à lui reprocher dont il pourrait se
servir pour le licencier mais qu'il n'a jamais pu s'en servir vu que l'homme
etait en jugement et qu'apparemment tant que l'affaire n'etait pas jugé il
etait non licenciable.
Maintenant qu'il a perdu en appel, es ce que l'employeur peut sortir toutes
les charges qu'il a contre lui pour le licencié ou doit il attendre un
contre appel ou comme vous dites un pourvoi en cassation;

quand à moi, aurait je à prendre un avocat à un moment ou un autre, le
second homme mon harceleur peut il m'assigner pour diffamation comme il m'en
menace ou moi puis je l'assigné pour harcelement moral, comment se passe la
procédure, enquete etc pour rappel l'histoire remonte a deux ans mais etant
donné que ma direction l'ignorait avant novembre 2005 tout est parti de
cette date donc nous sommes dans les delais.

merci encore je garde courage mais c'est long !!
"www.juristprudence.c.la" <juristprudence@NOSPAM_online.fr> a écrit dans le
message de news: 43fba4db$0$18326$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
> "tms" <chaoline2@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
> 43fb6dee$0$20148$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
>> toujours dans ma petite histoire, j'ai une question
>> quel recours à une personne qui avait porté plainte contre sa société
>> pour harcelement devant les prudhommes et il a perdu, ensuite il a fait
>> appel et à la cour d'appel il a perdu
>> que peut il faire de plus ?
> a) un pourvoi en cassation dans le délai de deux mois
> b) tenter sa "chance" par une procédure pénale ;o}
>>> celui qui a perdu son procès contre la société, peut il etre licencié
>> pour avoir trainé son patron a tord en justice ?
> en aucun cas
>>> les deux affaires etant liés puisque les deux hommes sont amis que peut
>> il arrivé à l'un comme à l'autre
> ?????????? là je ne comprends plus

"tms" <chaoline2@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
43fba82c$0$29222$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
> mais ce que je voulais savoir, c'est ce que risque l'autre mec en sachant
> que l'employeur à pleins de choses à lui reprocher dont il pourrait se
> servir pour le licencier mais qu'il n'a jamais pu s'en servir vu que
> l'homme etait en jugement et qu'apparemment tant que l'affaire n'etait pas
> jugé il etait non licenciable.

encore une légende

> Maintenant qu'il a perdu en appel, es ce que l'employeur peut sortir
> toutes les charges qu'il a contre lui


aucun fait "fautif" dont l'employeur avait connaisance depuis plus de 60
jours, à la date où il entamerait une procédure de licenciement



pour le licencié ou doit il attendre un
> contre appel ou comme vous dites un pourvoi en cassation;


RIEN A VOIR
RIEN A VOIR
RIEN A VOIR

> quand à moi, aurait je à prendre un avocat à un moment ou un autre,

oui si vous voulez entamer une action
oui si vous devez vous défendre face à une action entamée contre vous


le
> second homme mon harceleur peut il m'assigner pour diffamation

"on" peut toujours entamer une procédure hasardeuse
"on" DOIT en assumer toutes les conséquences à terme
;o}




comme il m'en
> menace ou moi puis je l'assigné pour harcelement moral

oui, mais il faudra le prouver !



comment se passe la
> procédure, enquete etc pour rappel l'histoire remonte a deux ans mais
> etant donné que ma direction l'ignorait avant novembre 2005 tout est parti
> de cette date donc nous sommes dans les delais.

30 novembre 2005 / 22 février 2006 = hors délai pour l'employeur

non en fait novembre 2005 je l'ai dis et dans un delai de deux mois comme il
devait le faire l'employeur a entamer une procedure de licenciement à
l'encontre de mon harceleur qui est dp et c'est pour ça qu'on attend la
reponse del'inspection du travail il n'est donc pas hors delai mais je
parlais d'une procédure penale pour harcelemnt moral moi contre lui es ce
trop tard
pour les preuves j'en ai, des mails et des gens qui ont été temoins et qui
ont fait des attestations en ma faveur, de plus j'etais et je suis malade
donc c'est pour moi et peut etre pas pouur la loi un abus de faiblesse, je
m'en remets à peine aujourd'hui que ça soit de la maladie que je garderai
toujours ou des sequelles morales que j'ai subit de sa part

que me conseiller vous de faire maitnenant ?
merci
"www.juristprudence.c.la" <juristprudence@NOSPAM_online.fr> a écrit dans le
message de news: 43fbab4f$0$20176$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
> "tms" <chaoline2@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
> 43fba82c$0$29222$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
>> mais ce que je voulais savoir, c'est ce que risque l'autre mec en sachant
>> que l'employeur à pleins de choses à lui reprocher dont il pourrait se
>> servir pour le licencier mais qu'il n'a jamais pu s'en servir vu que
>> l'homme etait en jugement et qu'apparemment tant que l'affaire n'etait
>> pas jugé il etait non licenciable.
> encore une légende
>> Maintenant qu'il a perdu en appel, es ce que l'employeur peut sortir
>> toutes les charges qu'il a contre lui
> aucun fait "fautif" dont l'employeur avait connaisance depuis plus de 60
> jours, à la date où il entamerait une procédure de licenciement
> pour le licencié ou doit il attendre un
>> contre appel ou comme vous dites un pourvoi en cassation;
> RIEN A VOIR
> RIEN A VOIR
> RIEN A VOIR
>>> quand à moi, aurait je à prendre un avocat à un moment ou un autre,
> oui si vous voulez entamer une action
> oui si vous devez vous défendre face à une action entamée contre vous
> le
>> second homme mon harceleur peut il m'assigner pour diffamation
> "on" peut toujours entamer une procédure hasardeuse
> "on" DOIT en assumer toutes les conséquences à terme
> ;o}
> comme il m'en
>> menace ou moi puis je l'assigné pour harcelement moral
> oui, mais il faudra le prouver !
> comment se passe la
>> procédure, enquete etc pour rappel l'histoire remonte a deux ans mais
>> etant donné que ma direction l'ignorait avant novembre 2005 tout est
>> parti de cette date donc nous sommes dans les delais.
> 30 novembre 2005 / 22 février 2006 = hors délai pour l'employeur

"tms" <chaoline2@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
43fbac3a$0$19708$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
> je parlais d'une procédure penale pour harcelemnt moral moi contre lui es
> ce trop tard

non
mais l'avocat est indospensable en matière pénale
donc, il conviendrait d'avoir un conseil pertienent sur place = par rapport
à ma matérialité des faits

merci beaucoup
je suis contente dejà l'autre tacheron a perdu son procès en appel
prudhommes perdu
appel perdu
il serait suicidaire de tenter une cassation
une procedure en penale ? il devrait approter de nouveau faits et il n'en a
pas
merci bonne nuit à bientot pour la suite

"www.juristprudence.c.la" <juristprudence@NOSPAM_online.fr> a écrit dans le
message de news: 43fc6cb1$0$6676$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
> "tms" <chaoline2@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
> 43fbac3a$0$19708$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
>> je parlais d'une procédure penale pour harcelemnt moral moi contre lui es
>> ce trop tard
> non
> mais l'avocat est indospensable en matière pénale
> donc, il conviendrait d'avoir un conseil pertienent sur place = par
> rapport à ma matérialité des faits
>

"Tms" <chaoline2@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
43fd2094$0$18304$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
> merci beaucoup
> je suis contente dejà l'autre tacheron a perdu son procès en appel
> prudhommes perdu
> appel perdu
> il serait suicidaire de tenter une cassation
> une procedure en penale ? il devrait approter de nouveau faits et il n'en
> a pas
> merci bonne nuit à bientot pour la suite

Je commence à me demander qui harcèle vraiment qui dans cette histoire ;oD

alainD, si tu ne sais pas relis les anciens messages ;oD
"AlainD" <alin1968@msn.com> a écrit dans le message de news:
43fe12e5$0$6663$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
> "Tms" <chaoline2@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
> 43fd2094$0$18304$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
>> merci beaucoup
>> je suis contente dejà l'autre tacheron a perdu son procès en appel
>> prudhommes perdu
>> appel perdu
>> il serait suicidaire de tenter une cassation
>> une procedure en penale ? il devrait approter de nouveau faits et il n'en
>> a pas
>> merci bonne nuit à bientot pour la suite
> Je commence à me demander qui harcèle vraiment qui dans cette histoire ;oD

"Tms" <chaoline2@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
43fe4441$0$18303$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
> alainD, si tu ne sais pas relis les anciens messages ;oD

Justement je me pose la question parce que j'ai tout lu