Bonjour,

Une personne estimant avoir des choses à reprocher à son ancien employeur
souhaite lui envoyer une lettre en ce sens. Il s'agit de choses qui
vaudraient à celui-ci un passage aux prud'hommes au moins partiellement si
elles avaient pu être prouvées.

Cette personne pourrait-elle être poursuivie pour diffamation dans la mesure
où, s'il s'agit bien de choses écrites, ça n'est par contre envoyé qu'à
l'intéressé (personne morale donc) et à personne d'autre ?

Peut-elle être poursuivie pour un autre motif ?

La lettre ne contiendra aucune insulte envers l'employeur mais uniquement
des énumérations de faits.

Je SAIS qu'il pourra toujours répondre que c'est faux, que ceci ou cela,
etc. Ma question ne porte que sur d'éventuelles poursuites. Merci

meta a écrit :
> Bonjour,
> Une personne estimant avoir des choses à reprocher à son ancien employeur
> souhaite lui envoyer une lettre en ce sens. Il s'agit de choses qui
> vaudraient à celui-ci un passage aux prud'hommes au moins partiellement si
> elles avaient pu être prouvées.
> [...]

Ce n'est pas une réponse de droit que je vous apporte mais un avis
personnel:

Si la personne ne travaille plus chez cet employeur et qu'elle souhaite
rebondir sur autre chose, ce genre de courrier ne sert à rien. A la
limite cela lui aura permis de se défouler, de sortir la hargne et la
colère qu'elle garde, mais c'est tout. Surtout si les faits reprochés ne
peuvent être prouvés.

A moins de vivre aujourd'hui un véritable calvaire à cause de son
ex-employeur (impossibilité de retrouver un nouvel emploi par exemple),
il vaut mieux passer à autre chose et tirer un trait sur ce passé.

Cordialement

--
François

meta a écrit :
> Une personne estimant avoir des choses à reprocher à son ancien employeur
> souhaite lui envoyer une lettre en ce sens. Il s'agit de choses qui
> vaudraient à celui-ci un passage aux prud'hommes au moins partiellement si
> elles avaient pu être prouvées.
> Cette personne pourrait-elle être poursuivie pour diffamation dans la mesure
> où, s'il s'agit bien de choses écrites, ça n'est par contre envoyé qu'à
> l'intéressé (personne morale donc) et à personne d'autre ?

Pour qu'il y ait préjudice, il faudrait que cette «accusation» soit
publique.

"François" <francois.hureau@free.fr> a écrit dans le message de
news:4950c222$0$20029$426a74cc@news.free.fr...
> meta a écrit :
>> Bonjour,
>>> Une personne estimant avoir des choses à reprocher à son ancien employeur
>> souhaite lui envoyer une lettre en ce sens. Il s'agit de choses qui
>> vaudraient à celui-ci un passage aux prud'hommes au moins partiellement
>> si elles avaient pu être prouvées.
>>> [...]
>> Ce n'est pas une réponse de droit que je vous apporte mais un avis
> personnel:
Ben oui mais c'est une réponse de droit que la personne demande.
Et c'est un forum de droit ici

Donc évitez de polluer avec des non-réponses, merci

Cordialement

Phi²

phil a écrit :
> [...]
> Donc évitez de polluer avec des non-réponses, merci

C'est noté !

:-)

--
François